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ACCIDENTSynonyme(s)CHUTE |
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Texte legislatif
EXTRAIT Art. 3. - Les accidents de la route et la sécurité routière La circulaire en date du 7 mars 2000 relative à la mise en oeuvre de plans de prévention du risque routier dans les services de l'État demandait la mise en place, dans un déla[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; F. ROUSSELY ; J. LEMONTEY ; L. GALLOIS ; J. C. SPINETTA ; J. R. BRUNETIERE | 1989EXTRAIT Les présentes instructions ont pour objet, à la suite des différents textes législatifs et réglementaires intervenus depuis 1972, de décrire les conditions et modalités de constatation de l'état alcoolique des conducteurs, des personnes[...]Texte legislatif
SOMMAIRE INTRODUCTION 1. Les constats 1.1. Un contentieux volumineux, dominé par la conduite en état alcoolique 1.2. La persistance d'un bilan trop lourd en matière d'accidents corporels de la circulation routière 2. Les objectifs I. -[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; D. PERBEN | 2003EXTRAIT Cette loi tend à renforcer, d'une part, l'efficacité de la justice pénale dans le traitement du contentieux routier et, d'autre part, la prévention des accidents par des mesures visant à la fois la sécurité des transports, celle des inf[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le sérieux et le caractère scientifique des études sanitaires et épidémiologiques consacrées aux phénomènes de dépendances ont permis de conforter, sur le plan de la politique pénale, une position axée sur la répression systématique de [...]Texte legislatif
EXTRAIT Enfin, en dépit des simplifications apportées à la procédure prévue par les articles R. 235-1 et suivants, il convient de signaler que demeurent applicables les dispositions relatives à l'organisation de l'étude épidémiologique qui résu[...]Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; Ministère de la Justice ; H. GAYMARD ; J. TOUBON | 1996La présente circulaire actualise les orientations définies depuis 1985, relatives à la lutte contre l'infection à VIH en les replaçant dans le cadre de l'organisation des soins mise en place par la loi du 18 janvier 1994. Elle autorise la distri[...]Texte legislatif
Texte legislatif
EXTRAIT 1.1. Le cadre juridique L'article 9 de la loi du 18 juin 1999 visée en référence ajoute de nouvelles dispositions au code de la route et impose la recherche systématique des stupéfiants chez tous les conducteurs d'un véhicule impliqué [...]Texte legislatif
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DGS ; L. ABENHAIM ; E. COUTY ; J. MARIMBERT | 1999L'indication du suivi biologique et le traitement précoce éventuel sont discutés lors d'une exposition accidentelle au virus de l'hépatite B ou C, en milieu de soins et en dehors. Il convient d'intégrer la prise en charge des AES (accidents avec[...]Texte legislatif
EXTRAIT Les directives qui suivent définissent les missions, l'organisation et les modalités de fonctionnement du service de santé scolaire dans ses dimensions sanitaires et sociales. [...] Des actions d'éducation pour la santé, en concertatio[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'action à développer devra s'articuler autour de quatre objectifs prioritaires : - une forte mobilisation des jeunes et du monde de l'emploi ; - une meilleure prise en compte du continuum éducatif et de la formation du conducteur dan[...]Texte legislatif
Ministère du travail | 1957EXTRAIT Il n'est pas possible de nier l'influence néfaste de l'alcoolisme sur la fréquence, la gravité et la durée des accidents du travail et particulièrement des accidents du trajet. [...] Une solution à cette situation peut être trouvée dans[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de la defense nationale ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de l'équipement et du logement ; Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale ; P. ARPAILLANGE ; J. C. PERIER ; J. DOURS ; M. FEVE ; P. CHARBONNEAU | 1972EXTRAIT La présente instruction a pour objet de rappeler ou de préciser, en un document unique, les règles essentielles qui s'imposent aux officiers et agents de police administrative ou judiciaire pour la constatation de l'état alcoolique des [...]Texte legislatif
EXTRAIT En liaison avec les enseignants concernés, elle [l'infirmière] participe aux activités de prévention et d'éducation sanitaire organisées par ceux-ci en faveur des élèves. [...] Son action d'information et d'éducation pour la santé peut[...]Texte legislatif
Ministère du travail | 1961EXTRAIT La circulaire 34 SS avait autorisé les caisses régionales à subventionner des expériences-pilots dans quelques entreprises de leur circonscription. Les moyens financiers mis en oeuvre à cette fin se sont révélés peu importants pour que[...]Rapport
FRANCAIS : Les méfaits de l'alcool sur la conduite automobile sont bien connus et les politiques nationales en la matière ont des bases assez solides. En revanche, l'influence des drogues illicites, consommées seules ou associées à l'alcool ou [...]Congrès
Le nombre de conducteurs prenant le volant après avoir consommé de l'alcool, des médicaments et d'autres substances psychoactives, licites ou illicites, seuls, ensemble ou successivement, est très élevé et même, dans beaucoup de pays européens, [...]Rapport
Le Comité interministériel de la sécurité routière (CISR), présidé par la Première ministre, a présenté le 17 juillet 2023 les principales mesures afin de circuler en sécurité et en sérénité sur les routes de France. Autour de 6 axes principau[...]Article : Périodique
The emphasis in the literature regarding illicit drugs has been overwhelmingly on the subject of harm caused by their ingestion. Little has been reported on the potential and real harm associated with the illicit manufacture of drugs. This paper[...]Périodique
P. M. MARZUCK | 1992La prise de cocaïne augmente le risque d'accidents mortels, de suicides et d'homicides. A l'exception de l'alcool, aucune autre drogue n'est aussi étroitement liée aux décès violents prématurés. Il est possible que la cocaïne favorise les prises[...]Bulletin : Périodique
Bulletin de l'Académie Nationale de Médecine, Vol.185, n°7-8 / Vol.186, n°2 - 2001, Vol.185, n°7-8 / 2002, Vol.186, n°2 - Comment déveloper et améliorer les actions de prévention dans le système de santé français ?
2001Article : Périodique
FRANÇAIS : La prévention primaire est un champ vaste dans lequel il est indispensable de définir des priorités, en fonction des principaux risques qui menacent la santé des individus. La sécurité sanitaire et les comportements à risque en cons[...]Article : Périodique
Article : Périodique
AIMS: We previously reported effects of the CMCA intervention in reducing social and commercial access to alcohol by youth, and reducing alcohol use by 18-20-year-olds. This paper reports on effects of CMCA on arrests and car crashes. DESIGN: [...]