Mots-clès : MODAFINIL

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Une approche thérapeutique combinée dans l'addiction à la cocaïne

L. KARILA ; M. REYNAUD | 2009
Dans Revue du Praticien (La) - Monographie (Tome 59, n°6, 20 juin 2009) Article : Périodique

FRANÇAIS : Les progrès considérables de la recherche en neurobiologie, en génétique, en neuropsychologie et en imagerie cérébrale ont permis de mieux cerner les mécanismes physiopathologiques de l'addiction à la cocaïne, avec notamment la mise [...]

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Arrêté du 10 septembre 1992 relatif à la prescription et à la délivrance des médicaments à base de modafinil

Ministère de la santé et de l'action humanitaire ; J. DANGOUMAU | 1992
Texte legislatif

EXTRAIT Considérant qu'un mésusage du modafinil serait de nature à présenter un danger pour la santé publique; qu'il y a lieu, en conséquence, de le soumettre à des conditions particulières de prescription et de délivrance [...] Art. 1er. - La[...]

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Arrêté du 13 mars 2017 modifiant l'arrêté du 8 août 2008 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits

Ministère des affaires sociales et de la santé | 2017
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1. - Dans l'annexe de l'arrêté du 8 août 2008 susvisé, les informations relatives aux substances actives relevant de la classification « N » (système nerveux central) conformément au système de classification ATC (Anatomical The[...]

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Arrêté du 14 janvier 2019 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Ministère des sports | 2019
Texte legislatif

SUBSTANCES INTERDITES I. Agents anabolisants II. Hormones peptidiques, facteurs de croissance, substances apparentées et mimétiques III. Modulateurs hormonaux et métaboliques IV. Stimulants MÉTHODES INTERDITES M1. Manipulation de sang ou d[...]

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Arrêté du 19 janvier 2016 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports | 2016
Texte legislatif

SUBSTANCES INTERDITES I. Agents anabolisants II. Hormones peptidiques, facteurs de croissance, substances apparentées et mimétiques III. Modulateurs hormonaux et métaboliques IV. Stimulants MÉTHODES INTERDITES M1. Manipulation de sang ou d[...]

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Arrêté du 20 avril 2004 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L.3631-1 du code de la santé publique

Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative | 2004
Texte legislatif

EXTRAIT Article 2. - Le sportif doit s'assurer que tout médicament, supplément, préparation en vente libre ou toute autre substance qu'il utilise ne contient aucune substance interdite. Article 3. - Lorsqu'un sportif doit subir un prélèvement [...]

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Arrêté du 21 février 2017 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports | 2017
Texte legislatif

SUBSTANCES INTERDITES I. Agents anabolisants II. Hormones peptidiques, facteurs de croissance, substances apparentées et mimétiques III. Modulateurs hormonaux et métaboliques IV. Stimulants MÉTHODES INTERDITES M1. Manipulation de sang ou d[...]

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Arrêté du 23 février 2018 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Ministère des sports | 2018
Texte legislatif

SUBSTANCES INTERDITES I. Agents anabolisants II. Hormones peptidiques, facteurs de croissance, substances apparentées et mimétiques III. Modulateurs hormonaux et métaboliques IV. Stimulants MÉTHODES INTERDITES M1. Manipulation de sang ou d[...]

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Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports | 2015
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. – Peut faire l'objet des sanctions pénales mentionnées au I de l'article L. 232-26 du code du sport la détention, sans raison médicale dûment justifiée, d'une ou des substances ou méthodes interdites figurant sur la liste ment[...]

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Arrêté du 3 février 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux [Modafinil]

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; K. JULIENNE ; C CHOMA | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 2. - La fiche d'information thérapeutique relative à Modafinil Mylan qui figurait en annexe de l'arrêté du 8 septembre 2011 susvisé est abrogée. [...] L'indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursem[...]

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Arrêté du 31 juillet 2003 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique

Ministère des sports | 2003
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - Les substances mentionnées à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou une préparation, et les procédés mentionnés au même article sont énumérés en annexe du prés[...]

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Arrêté du 7 octobre 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi n°89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Ministère de la jeunesse et des sports ; B. BLANC ; J. F. GIRARD | 1994
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1° - Les substances visées à l'article 1er de la loi du 28 juin 1989 susvisée, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont déterminées en annexe au présent arrêté. Art. 2. - Le dopage sanguin, déf[...]

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Arrêté du 8 septembre 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux [Modafinil]

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; K. JULIENNE ; C CHOMA | 2011
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la s[...]

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Arrêté du 9 juin 1994 portant abrogation de l'arrêté du 10 septembre 1992 relatif à la prescription et à la délivrance des médicaments à base de modafinil

Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville ; J. F. GIRARD | 1994
Texte legislatif

EXTRAIT Considérant que les médicaments à base de modafinil font l'objet d'un encadrement de la prescription et de la délivrance et d'une pharmacovigilance particulière ; Considérant que ces mesures sont susceptibles de permettre que ces médic[...]

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Arrêté du 9 septembre 1992 portant classement sur la liste I des substances vénéneuses [Modafinil]

Ministère de la santé et de l'action humanitaire ; J. DANGOUMAU | 1992
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er.- Sont classés sur les listes des substances vénéneuses les produits suivants ainsi que leurs sels et leurs esters s'ils peuvent exister : Liste I [...] Modafinil

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