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TABACSynonyme(s)COMPORTEMENT TABAGIQUE |
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Texte legislatif
Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique ; T. FIÉVET ; C. JACOB-SCHUHMACHER | 2024Objet: détermination pour chaque groupe de produits du tabac du prix moyen pondéré.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - A compter du 5 juillet 2010, la nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, jointe à l'arrêté susvisé est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. – La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le lundi 22 octobre 2018.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 1er mai 1990, la nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Jusqu'au 31 décembre 1992, le message sanitaire suivant : "Fumer provoque des maladies graves" doit accompagner toute propagande ou publicité directe ou indirecte en faveur du tabac ou des produits du tabac. Art. 2. - Ce [...]Texte legislatif
La liste figurant en annexe de l'arrêté du 9 mars 1978 est remplacée.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 3. - A compter du 1er janvier 2008, il est alloué aux gérants des débits de tabac exerçant leurs fonctions en France continentale une remise de 8,065 % pour la vente au détail de toutes les catégories de tabac autres que les cigare[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - En 2012, le prix moyen pondéré de vente au détail des cigarettes visé à l'article 575 du code général des impôts s'établit à 284,81 euros les 1 000 unités pour les cigarettes vendues en France continentale et à 219,18 euros [...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - En France continentale, le prix moyen pondéré de vente au détail défini à l'article 575 du code général des impôts s'établit pour l'année 2017 et pour chaque groupe de produits de la manière suivante : GROUPE DE PRODUITS, [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. – La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le lundi 20 août 2018.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 2 juin 1986, la nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément au tableau ci-joint.Texte legislatif
2009EXTRAIT Article 1. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : [...] Rimonabant ; Varénicline ; [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A compter du 7 septembre 1998, l'arrêté du 16 décembre 1997 portant homologation du prix de vente des tabacs en France continentale est modifié conformément au tableau ci-joint.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 1er janvier 1992, la nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique ; E. WOERTH ; R. BACHELOT-NARQUIN | 2007EXTRAIT Annexe 1 Art. 3. - Le gérant s’engage : a) Concernant les modalités de vente du tabac : [...] - à s'approvisionner exclusivement auprès des fournisseurs agréés par l'administration des douanes et droits indirects et à acquitter la val[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'importation, pour la mise en libre pratique et à la commercialisation, toutes les unités de conditionnement du papier à rouler les cigarettes, à l'exception des boîtes, portent : 1° Sur la face avant de la barquette, l'[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A compter du 3 janvier 2011, la nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, jointe à l'arrêté susvisé est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
EXTRAITS : Le montant maximal de la somme versée à l'Observatoire français des drogues et des tendances addictives [...] est fixé, au titre de 2023, par convention de financement avec la Caisse nationale d'assurance maladie, à 3 240 000 € pour [...]Texte legislatif
Le présent arrêté fixe pour 2013 pour chaque groupe de produits du tabac le prix moyen pondéré et la classe de prix de référence. Le prix moyen pondéré et la classe de prix de référence sont des éléments structurants de la fiscalité applicable a[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - A compter du 4 juillet 2011, la nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, jointe à l'arrêté susvisé est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1 VII. – Le montant maximal de la somme versée à l'Observatoire français des drogues et des toxicomanies [OFDT] mentionné à l'article L. 221-1-4 du code de la sécurité sociale est fixé, au titre de 2021, par convention de finan[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'affiche prévue par l'article D. 3511-15 du code de la santé publique reproduit, selon soit le grand, soit le petit format, le modèle figurant en annexe 1 du présent arrêté. [Interdiction de vente de tabac aux mineurs de mo[...]Texte legislatif
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; F. BAROIN | 2011EXTRAIT Article 1. - A compter du 4 avril 2011, la nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, jointe à l'arrêté susvisé est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
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EXTRAIT Article 1. - A compter du 18 août 2008, l'arrêté du 17 décembre 2007 susvisé est modifié conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
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EXTRAIT Art. 1er - A compter du 7 janvier 2013, la nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, jointe à l'arrêté susvisé est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
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EXTRAIT : La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le mercredi 1er juillet 2019.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, [...] entre en vigueur le vendredi 1er juillet 2020.Texte legislatif
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Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; V. PÉCRESSE | 2011EXTRAIT Art. 1. - A compter du 17 octobre 2011, la nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, jointe à l'arrêté du 28 décembre 2010 susvisé est modifiée conformément a[...]Texte legislatif
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C. MALHOMME ; M. CHARASSE | 1992EXTRAIT Art. 1er. - La Nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - La Nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
EXTRAIT Article 3. - Trois sous-directions sont chargées de la réglementation, de la lutte contre la fraude, du pilotage des contrôles, du contentieux et de la fiscalité : La sous-direction D, Affaires juridiques, contentieux, contrôle et lutt[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 1er janvier 1993, la Nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - En France continentale, le prix moyen pondéré de vente au détail défini à l'article 575 du code général des impôts s'établit pour l'année 2018 et pour chaque groupe de produits de la manière suivante : GROUPE DE PRODUITS, [...]Texte legislatif
EXTRAIT : Art. 1er. - La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le vendredi 1er mars 2019.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - La direction générale des impôts et la direction générale des douanes et droits indirects sont chargées des opérations d'assiette, de recouvrement, de contrôle, de poursuite des infractions et du traitement du contentieux re[...]Texte legislatif
Ajout sur la liste des revues autorisées à faire de la propagande ou de la publicité en faveur du tabac et des produits du tabac. EXTRAIT : Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 22 mars 1993 susvisé est ajoutée la publication professio[...]Texte legislatif
La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le lundi 30 avril 2018.Texte legislatif
EXTRAIT Les personnels navigants, pour l'obtention de l'attestation visée ci-dessus, doivent démontrer posséder une connaissance suffisante du programme portant sur les référentiels visés dans l'article 1er et figurant en annexe au présent arrê[...]Texte legislatif
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; E. WOERTH | 2009Art. 1er. - Larticle 1er de larrêté du 20 février 2006 susvisé est remplacé par larticle suivant : « A compter du 9 novembre 2009, par application de larticle 572 du code général des impôts et du décret du 13 septembre 2004 susvisé, le prix de v[...]Texte legislatif
Ministère de la santé et des solidarités ; Ministère délégué au budget et à la réforme de l'Etat ; D. HOUSSIN ; F. MONGIN | 2005Ajout du numéro de Tabac Info Services dans le message sanitaire obligatoire sur les affiches de publicité en faveur des produits du tabac. EXTRAIT Art. 1. - Le titre de l'arrêté du 31 décembre 1992 susvisé est modifié comme suit : après le [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 2. - La publicité en faveur des produits du tabac par affichettes est autorisée à condition qu'elles soient disposées à l'intérieur du point de vente ou de l'espace réservé à la vente du tabac et qu'elles ne soient pas visibles de [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - En 2011, le prix moyen pondéré de vente au détail des cigarettes visé à l'article 575 du code général des impôts s'établit à 268,87 euros les 1 000 unités pour les cigarettes vendues en France continentale et à 207,14 euros [...]Texte legislatif
le présent arrêté fixe pour 2017 pour chaque groupe de produits du tabac, le prix moyen pondéré de vente au détail de l'année 2016. Le prix moyen pondéré est un élément structurant de la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés. EXTRAIT [...]Texte legislatif
EXTRAIT : La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le dimanche 1er mars 2020. La liste des prix est consultable sur le[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - La nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée aux 18 avril 1988, 1er mai 1988 et 1er juillet 1988 conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
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EXTRAIT Article 1. - La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, [...] entre en vigueur le vendredi 1er mai 2020.Texte legislatif
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EXTRAIT : La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le mercredi 1er janvier 2020.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A partir du 17 juillet 1989, la nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le paragraphe 5 de l'article 9 de l'arrêté du 26 avril 1991 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : 5. Les unités de conditionnement des produits du tabac autres que les cigarettes portent un avertissement spé[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - A compter du 11 juillet 2005, les arrêtés du 31 janvier 2005 et du 31 mars 2005 susvisés sont modifiés conformément aux tableaux ci-joints.Texte legislatif
Application de l'article 26 de la loi n°83-25 du 19 janvier 1983 portant divers mesures relatives à la sécurité sociale. EXTRAIT Art. 1er. - La marque distincte apposée sur les unités de conditionnement pour la vente au détail des tabacs et [...]Texte legislatif
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EXTRAIT Art. 2. - A compter du 1er janvier 2004, les cigarettes importées d'un pays tiers pour mise en libre pratique ou fabriquées en France et commercialisées sur le territoire national ne peuvent avoir des teneurs supérieures à : - 10 mg pa[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le lundi 13 novembre 2017.Texte legislatif
Affiche devant être apposée par les gérants de débit de tabac et rappelant l'interdiction législative de vente de tabac aux mineurs de moins de seize ans.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Les enseignes des débits de tabac sont : - l'enseigne traditionnelle de la profession, communément appelée "carotte". Elle est représentée par un losange, de couleur rouge, sur lequel peut éventuellement être portée la seule [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - En application de l'article L. 710-1-1 du code de la santé publique, dans chaque établissement de santé, un livret d'accueil doit être remis au patient ou, le cas échéant, à ses proches. Ce livret présente l'établissement de[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. – La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le lundi 2 juillet 2018.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A compter du 29 mai 2001, la Nomenclature des prix de vente des tabacs en France continentale est modifiée conformément au tableau ci-joint.Texte legislatif
EXTRAIT : Art. 1er. - La nomenclature des prix de vente au détail des tabacs manufacturés en France, à l'exclusion des départements d'outre-mer, annexée au présent arrêté, entre en vigueur le mercredi 1er mai 2019.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le contrat de gérance fixe les obligations du débitant au titre de la vente au détail des tabacs manufacturés ainsi que les missions de service public qui peuvent lui être confiées par l'Etat. [...] Le débitant est tenu : [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est annulé sur 1998 un crédit de 1 071 477 759 F applicable aux budgets et aux chapitres mentionnés dans le tableau A annexé au présent arrêté. Art. 2. - Est ouvert sur 1999 un crédit de 1 071 477 759 F applicable aux budge[...]Texte legislatif
2018Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes [...] : - 34009 396 505 7 9, NICORETTESKIN 10 mg/16 heures (nicotine), dispositif transdermique en sachet (B/28) (laboratoires JOHNSON & JOH[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les producteurs, fabricants et commerçants de tabac ou de produits du tabac peuvent donner leur patronage aux manifestations sportives réservées aux véhicules à moteur dont la liste est annexée au présent arrêté. [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Le cahier des charges annexé à l'arrêté du 13 décembre 2011 susvisé est remplacé par le cahier des charges annexé au présent arrêté. [...] 3. Le comptoir de vente des tabacs est situé dans l'enceinte du débit. En fonction de[...]Livre
FRANÇAIS : Ce livre est destiné aux personnes qui veulent arrêter de fumer avec l'aide des gommes nicotiniques. Une première partie de cet ouvrage est consacrée d'une part aux raisons et effets de la dépendance tabagique et d'autre part à l'arr[...]Document texte divers
FRANÇAIS : Une campagne de prévention et d'aide à l'arrêt du tabac qui s'adresse aux femmes et aux jeunes filles doit prendre en compte en priorité l'élément freinant qu'est la prise de poids. Les conseils porteront sur le bilan calorique journ[...]Livre
FRANÇAIS : Ce manuel rédigé à l'intention du grand public délivre -dans un premier temps- des données de base sur le tabagisme. Une deuxième partie est consacrée aux aspects pratiques de l'arrêt du tabac. Enfin les cas particuliers suivants son[...]Livre
FRANÇAIS : Méthode réalisée par un médecin pour arrêter de fumer. La première partie fait d'abord le point des connaissances sur la cigarette (statistiques, composition, effets et diversité) et donne des éléments pour comprendre la dépendance a[...]Article : Périodique
Périodique
K. ABDENNBI ; A. BORGNE | 2003FRANÇAIS : 50% des patients ayant fait un accident coraonarien refument dans les six mois qui suivent. Le rôle du généraliste est d'accompagner ces patients en testant leur motivation et en adaptant le traitement de sevrage. La prescription de [...]Livre
Livre
FRANÇAIS : Destiné au lecteur dépendant du tabac, ce livre propose un éventail de moyens pour abandonner la fumée pour de bon. Il se compose de quatre parties, correspondant chacune à une étape. Chaque étape doit durer une semaine. Il s'agit d'[...]Périodique
M. TUBIANA | 2004FRANÇAIS : La loi Evin contre le tabagisme a constitué un progrès important mais nécessite quelques précisions et modifications. En ce qui concerne la lutte contre la publicité, il faut une définition plus précise des actes de promotion, une ag[...]Livre
Cet ouvrage couvre de façon exhaustive le diagnostic et la prise en charge des aspects neurologiques de la dépendance aux substances à potentiel addictif. Chaque catégorie de produit fait l'objet d'un chapitre complet : Opioïdes ; Amphétamines e[...]Périodique
Z. N. QUILES ; T. KINNUNEN ; BYBEE J. | 2002ENGLISH : The use of addictive substances is undergoing moralization in American society-behaviors once viewed as personal preferences now carry moral significance. Research has shown that sociomoral emotions like guilt, thought to be reflecti[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Cet article présente une revue de la littérature qui a permis de mettre en évidence le rôle du tabagisme sur la régulation des émotions et qui en a fait le déterminant essentiel de son maintien. Des travaux récents soutiennent l'hyp[...]Périodique
JANEGA J. B. ; D. M. MURRAY ; VARNELL S. P. ; BLITSTEIN J. L. ; A. S. BIRNBAUM ; LYTLE L. A. | 2004ENGLISH : This article compares four mixed-model analyses valid for group-randomized trials (GRTs) involving a nested cohort design with a single pretest and a single posttest, the most common design used in GRTs. This study makes estimates of[...]Livre
ENGLISH : The book is divided into six parts. Part I provides a general overview of the process of assessment within the addictive behaviors. Donovan, in Chapter 1, focuses on the commonalities across addictive behaviors, the emergent biopsych[...]Article : Périodique
Périodique
MELERO J. C. ; FLORES R. ; I. PEREZ ONATE | 1999FRANÇAIS : Le tabagisme représente, dans le monde entier, l'un des problèmes majeurs pour la santé publique. Pour y faire face, la prévention reste la stratégie la plus prometteuse. Voici les résultats généraux d'une expérience avec des élèves [...]Congrès
GRAPHITI (Toulouse), Organisateur de réunion ; MILDT, Organisateur de réunion ; Assises départementales des toxicomanies et conduites addictives en Haute-Garonne (6 février 2003; Toulouse) | Toulouse : Graphiti | 2003Une séance plénière répartie entre plusieurs interventions, suivie de 6 ateliers structurent le déroulement de ces Assises départementales qui se sont déroulées sur une journée. L'intervention de Jean-Michel Costes de l'OFDT dresse un état des l[...]Rapport
H. SUMNALL ; M. A. BELLIS ; A. LODWICK ; T. BUCKE ; J. VICENTE | Lisbon : OEDT / EMCDDA | Methodological studies | 2005This is the final report of the EMCDDA project the 'European databank on population surveys on drugs,' which consisted of a voluntary compilation of original databases of existing surveys and their results. The aim of the project was to re-appro[...]Article : Périodique
Périodique
F. FACY ; M. CHOQUET ; H. RALAMBONDRAINY ; M. VERRON | 1986Cette "communication libre" au symposium international "Alcoolisme et Toxicomanie", CASABLANCA, 1984, prenant appui sur des enquêtes épidémiologiques de l'INSERM entre 1979 et 1983, présente le processus d'alcoolisation parmi les moins de 20 ans[...]Article : Périodique
B. CASETTA ; A. J. VIDELA ; A. BARDACH ; P. MORELLO ; N. SOTO ; K. LEE ; P. A. CAMACHO ; R. V. HERMOZA MOQUILLAZA ; A. CIAPPONI |Introduction: Previous evidence linked low socioeconomic status with higher smoking prevalence. Our objective was to assess the strength of this association in the world population, updating a previous work. Methods: Systematic review and meta-[...]Article : Périodique
K. CHAU ; A. MAYET ; S. LEGLEYE ; F. BECK ; C. HASSLER ; M. KHLAT ; M. CHOQUET ; B. FALISSARD ; N. CHAU |Multiple substances (alcohol, tobacco, cannabis and other illicit drugs (OID)) have been frequently used in early adolescents maybe due to school, violence and mental-health difficulties. We investigated the associations between substance-use pa[...]Article : Périodique
Article : Périodique
OBJECTIVES: To examine the association between electronic cigarette (e-cigarette) use and smoking cessation in the European Union (EU) in 2017 according to e-cigarette use frequency and smoking cessation duration. DESIGN: Cross-sectional survey[...]Article : Périodique
R. GOMAJEE ; F. EL-KHOURY ; M. GOLDBERG ; M. ZINS ; C. LEMOGNE ; E. WIERNIK ; E. LEQUY-FLAHAULT ; L. ROMANELLO ; I. KOUSIGNIAN ; M. MELCHIOR |Importance: The electronic cigarette (EC) has become popular among smokers who wish to reduce their tobacco use levels or quit smoking, but its effectiveness as a cessation aid is uncertain. Objective: To examine the association of regular EC u[...]