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BASE DE DONNEESSynonyme(s)BANQUE DE DONNEESVoir aussi : |
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Périodique
E. GUARDIOLA ; J. SANCHEZ-CARBONELL | 2000FRANÇAIS : Des études sur les publications dans le domaine de la dépendance ont analysés les articles scientifiques espagnoles, mais elle n'ont pas pris en compte les ouvrages. Le but de cette étude est d'analyser les ouvrages publiés dans ce c[...]Texte legislatif
Premier ministre | 2003Modification de la loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne : abrogation des articles 23, 28, 27 ; création de l'article 22. Modification de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la pr[...]Texte legislatif
Premier ministre ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; M. ALLIOT-MARIE ; B. HORTEFEUX ; R. BACHELOT-NARQUIN | 2010EXTRAIT Article 2. - I. - Après le 2° de l'article 706-53-14 du code de procédure pénale, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : La commission vérifie également que la personne condamnée a effectivement été mise en mesure de bénéficier, pendant[...]Texte legislatif
Premier ministre ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; M. MERCIER ; F. BAROIN ; X. BERTRAND ; L. WAUQUIEZ | 2011EXTRAIT Art. 5. - I. - L'article L. 5311-1 du code de la santé publique est ainsi modifié : 1° Le premier alinéa est remplacé par trois alinéas ainsi rédigés : I. - L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé est un [...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ; Ministère de la Justice ; F. MITTERRAND ; E. BALLADUR ; C. PASQUA ; P. MÉHAIGNERIE ; B. BOSSON ; N. SARKOZY ; A. ROSSINOT ; H. DE CHARETTE | 1995EXTRAIT Art. 4. - Les missions prioritaires assignées à la police nationale pour les années 1995 à 1999 sont les suivantes : - la lutte contre les violences urbaines, la petite délinquance et l'insécurité routière ; - le contrôle de l'immigra[...]Texte legislatif
EXTRAIT Est autorisée la ratification de la convention [...].Article : Périodique
C. ARMAND ; N. GAMBIER ; BOLTZ P. ; PUSKARCSZYK E. ; H. LAMBERT ; J. MANEL |FRANÇAIS : L'essor de l'usage de drogues en milieu festif est associé à l'apparition de nouveaux détournements de médicaments. Si certains sont détournés pour leurs propriétés pharmacologiques, d'autres, en raison de leur logo et/ou de leur as[...]Bulletin : Périodique
Questions Pénales, Vol.26, n°2 - Avril 2013 - Les mineurs mis en cause selon les statistiques de police
B. AUBUSSON DE CAVARLAY | 2013Évaluer quantitativement la délinquance des mineurs à partir des données policières est d'autant plus courant qu'elles sont disponibles sur une longue durée. Moyennant quelques précautions, il est possible d'établir des séries depuis 1974 tandis[...]Congrès
R. M. ETHERIDGE ; P. D. HUBBARD | 1993DATOS est une étude compréhensive et prospective sur l'efficacité du traitement de la toxicomanie. Elle contribue à la théorie d'intervention et identifie les éléments clés du traitement et leur interaction avec les différentes variables du clie[...]Article : Périodique
A. BENARD-LARIBIERE ; P. NOIZE ; P. O. GIRODET ; R. LASSALLE ; C. DUREAU-POURNIN ; C. DROZ-PERROTEAU ; A. FOURRIER-REGLAT ; F. SALVO ; J. BEZIN ; A. PARIENTE ; DRUGS-2M study group |Aim of the study: To provide a tool for drug misuse or potential misuse monitoring by using a healthcare insurance database. Methods: A cross-sectional study repeated quarterly from 2007 to 2014 was conducted using data from a 1/97th random sam[...]Congrès
Tous les recueils de données statistiques françaises laissent penser que la mortalité des toxicomanes est beaucoup plus importante que celle des populations d'âge comparable. Les auteurs ont repéré des études de cohortes complémentaires à partir[...]Rapport
Comisaria Projecto Vida | 1993Description des objectifs et de la stratégie de l'observatoire national des drogues portugais dans le cadre du "Projecto Vida". La conception s'appuie sur deux lignes directives principales : - fournir un état de la situation portugaise en m[...]Périodique
J. COLE | 2002Au cours d'une année, février 1998-1999, les auteurs ont analysé les substances fournies par les usagers dans des lieux festifs (en tout 299) à l'aide notamment du réactif Marquis et ont compilé leurs résultats dans la base TICTAC. Cette méthode[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le fichier précité constitue un fichier de renseignement nominatifs, annexé au casier judiciaire, mais qui n'est régi par aucune disposition législative ou règlementaire. [...] Lors d'une réunion [...] la suppression pure et simple de [...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente note a pour objet de vous indiquer les modalités du traitement des affaires de stupéfiants qui viennent d'être décidées par le parquet de Paris et de vous préciser les conditions dans lesquelles la Brigade des Stupéfiants et[...]