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BOISSON ALCOOLISEE |
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Texte legislatif
Sous réserve des dispositions législatives pouvant être adoptées en loi de finances, les droits sur les alcools et les boissons alcooliques sont relevés chaque année dans une proportion égale au taux de croissance de l'indice des prix à la conso[...]Texte legislatif
Sous réserve des dispositions législatives pouvant être adoptées en loi de finances, les droits sur les alcools et les boissons alcooliques sont relevés chaque année dans une proportion égale au taux de croissance de l'indice des prix à la conso[...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente instruction a pour objet de présenter les conditions d'application de la taxe sur certaines boissons alcooliques dites "prémix", introduite par l'article 44 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la santé publique. [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 3. - Les accidents de la route et la sécurité routière La circulaire en date du 7 mars 2000 relative à la mise en oeuvre de plans de prévention du risque routier dans les services de l'État demandait la mise en place, dans un déla[...]Texte legislatif
EXTRAIT Aussi, la présente note rappelle-t-elle la nécessité d'informer chaque agent des risques engendrés par la maladie alcoolique, les règles en vigueur et leurs sanctions, et enfin les possibilités d'orientation et de soins. Elle précise ég[...]Texte legislatif
Ministère du travail | 1983EXTRAIT Le règlement intérieur doit aussi fixer les modalités d'application de certaines dispositions réglementaires, par exemple : [...] les conditions d'introduction, de distribution et de consommation des boissons alcoolisées (art. R. 232-21[...]Texte legislatif
EXTRAIT Pour bénéficier de dix dérogations, il faut que deux conditions soient réunies : l'une tient au domaine sportif visé, l'autre au groupement sportif pouvant en bénéficier. [...] Un établissement d'activité physique et sportive s'entend d[...]Rapport
J. MOSKALEWICZ, Éditeur scientifique ; R. ROOM, Éditeur scientifique ; B. THOM, Éditeur scientifique | RARHA (Reducing Alcohol Related Harm) | 2016The Joint Action on Reducing Alcohol Related Harm (RARHA) coordinated by the Portuguese governmental agency SICAD (General Directorate for Intervention on Addictive Behaviours and Dependencies) was launched in January 2014. It consisted of three[...]Article : Périodique
Introduction and Aims: To develop a measure of alcohol affordability (AA) and compare the AA of 65 cities worldwide. Design and Methods: In this paper, AA is defined as the proportion of median daily income needed to buy a certain quantity of [...]Article : Périodique
BACKGROUND AND AIMS: The World Health Organization recommends increasing alcohol taxes as a 'best-buy' approach to reducing alcohol consumption and improving population health. Alcohol may be taxed based on sales value, product volume or alcohol[...]Article : Périodique
J. B. RICHARD ; C. COGORDAN ; C. PALLE ; I. OBRADOVIC ; L. GAUSSOT ; V. NGUYEN THANH ; F. BECK |La consommation d'alcool est un comportement particulièrement important à observer, du fait de son ancrage dans la culture culinaire et festive française et des risques qu'elle peut représenter pour la santé, à court terme comme à moyen et long [...]Rapport
Ce rapport est le compte rendu détaillé de la quatrième enquête par sondage réalisée conjointement par l'INRA et l'ONIVINS sur la consommation du vin par les Français. La particularité de ce travail, est qu'il porte principalement sur l’analyse [...]Rapport
Article : Périodique
J. B. RICHARD ; F. BECK ; S. SPILKA |FRANÇAIS : Les Baromètres santé de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (Inpes) permettent d'observer de façon régulière des indicateurs de surveillance épidémiologique en population générale. Il s'agit d'enquêtes tran[...]Bulletin : Périodique
Evolutions, n°32 - Avril 2015 - La consommation d'alcool en France en 2014
J. B. RICHARD ; C. PALLE ; R. GUIGNARD ; V. NGUYEN THANH ; F. BECK ; P. ARWIDSON | 2015FRANÇAIS : Les données du Baromètre santé permettent d'analyser l'évolution des comportements des Français vis-à-vis de l'alcool et de la représentation qu'ils s'en font. En 2014, les fréquences de consommation se révèlent stables relativement[...]