OFDT Documentation

  • Recherche
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
  • Sélections
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
  • À propos
    • Présentation
    • Contact
Aide

Rechercher

Aide

Recherche avancée

Périodiques

Portail documentaire

  • A-
  • A
  • A+

Site OFDT

Historique

Accès réservé à l'OFDT et ses partenaires



Mot de passe oublié ?
  • Recherche
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
  • Sélections
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
  • À propos
    • Présentation
    • Contact

Rechercher

Aide

Recherche avancée

Périodiques

  1. Accueil
  2. Retour
Nouvelle recherche Votre compte

Auteur J. P. DE GAUDEMAR

Documents disponibles écrits par cet auteur (3)

  Tris disponibles Ajouter le résultat à votre sélection
  Affiner la recherche
Arrêté du 10 septembre 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé

Arrêté du 10 septembre 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé "MEDSI" (médecine scolaire informatisée) relatif à la gestion, par des médecins de l'éducation nationale, des données liées à la santé globale des élèves

Ministère de l'éducation nationale ; J. P. DE GAUDEMAR | 2001
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 5. - En application de l'article 40, alinéa 2, du code de procédure pénale, le médecin de l'éducation nationale est tenu, dans l'exercice de ses fonctions, de signaler sans délai au procureur de la République la connaissance d'un c[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Circulaire n°2000-106 du 11 juillet 2000 relative au règlement intérieur dans les EPLE [établissements publics locaux d'enseignement]

Circulaire n°2000-106 du 11 juillet 2000 relative au règlement intérieur dans les EPLE [établissements publics locaux d'enseignement]

Ministère de l'éducation nationale et de la recherche ; J. P. DE GAUDEMAR ; J. H. STHAL | 2000
Texte legislatif
EXTRAIT La loi d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 1989 modifiée a accordé un rôle important à la communauté éducative. Pour donner vie à cette communauté éducative et lui apporter les moyens de sa mission, il est nécessaire d'en défini[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Circulaire n°2003-210 du 1er décembre 2003 relative à la santé des élèves : programme quinquennal de prévention et d'éducation

Circulaire n°2003-210 du 1er décembre 2003 relative à la santé des élèves : programme quinquennal de prévention et d'éducation

Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche ; Direction de l'enseignement scolaire ; J. P. DE GAUDEMAR | 2003
Texte legislatif
EXTRAIT 3.3 Prévenir les conduites addictives La prévention des comportements à risque et la lutte contre la consommation de produits illicites ou dangereux doit être intégrée dès l'école primaire et tout au long du cursus scolaire, particuliè[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Document numeriques Document numérique

première page page précédente 1 page suivante dernière page (1 - 3 / 3) Par page : 25 50 100 200

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Suivez-nous

  • Traitement des données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site