Détail de l'auteur
Auteur Ministère du travail et des affaires sociales |
Documents disponibles écrits par cet auteur (59)
Rapport
Livre
Ministère du travail et des affaires sociales ; DGS | Paris : DGS (Direction Générale de la Santé) | 1995Cet annuaire, rédigé par la DGS, bureau SP3, propose par département, les adresses et téléphones de l'ensemble des centres spécialisés de soins aux toxicomanes conventionnés avec l'état. Y sont différenciés : les centres de soins en ambulatoire [...]Livre
FRANÇAIS : Depuis 1963 l'annuaire des statistiques sanitaires et sociales présente l'ensemble des données chiffrées sur la santé, l'action et la protection sociales. Chaque partie présente : les analyses synthétiques des thèmes abordés, les ind[...]Texte legislatif
Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 11 juin 1996, la dénomination du groupement d'intérêt public "Observatoire national des drogues et des toxicoma[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté [...] la reconduction du groupement d'intérêt public Drogues Info Service [DIS], chargé du service national d'accueil téléphonique pour l'information et la prévention en matière de drogues et de toxicomanies, adoptée à l'unan[...]Texte legislatif
Sont nommés, en raison de leur compétence, membres de la commission des stupéfiants et psychotropes : Membres titulaires : M. Bronner (Claude), M. Carpentier (Jean), Mme Choquet (Marie), M. Cornier (Pierre), M. Courtiol (Jean-Robert), M. [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er - Est classé sur les listes des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes : Liste II, InsulineTexte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; Ministère des finances et du commerce extérieur ; R. BRIET ; J. F. GIRARD ; C. MALHOMME | 1997EXTRAIT Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est abrogé : [...] 333 235-2 Skenan LP 10 mg (sulfate de morphine), gélules à libération prolongée (14) (laboratoires UPSA). 333 236-9 Skenan LP 30 mg (sulfate de morphine), gélules[...]Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; J. F. GIRARD ; D. LALLEMAND ; M. GUILLOU ; P. M. DUHAMEL | 1997EXTRAIT Art. 1er. - A l'article 2 de l'arrêté du 22 août 1990 portant application de l'article R. 5181 du code de la santé publique pour le cannabis, la liste des variétés de Cannabis sativa L. est complétée comme suit : Epsilon 68. Santhica 23.Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; J. BARROT ; J. ARTHUIS ; P. VASSEUR ; A. LAMASSOURE ; Y. GALLAND ; H. GAYMARD | 1997EXTRAIT La prescription des hypnotiques et des anxiolytiques doit reposer sur une analyse soigneuse de la situation clinique, en cherchant à séparer ce qui relève des difficultés transitoires et des réactions à une pathologie somatique, de la p[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le carnet prévu à l'article R. 5212 pour la prescription des stupéfiants par les médecins, quel que soit leur mode d'exercice, doit présenter les caractéristiques suivantes : a) Il doit être conforme aux exigences suivantes[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] l'article 2 de l'arrêté du 7 mars 1994 relatif à la création et à la composition de la commission consultative des traitements de substitution de la toxicomanie est remplacé par : Sont nommés membres de la commission : Dr Aeberha[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er - Les informations contenues dans le formulaire de déclaration obligatoire de Sida, qui font l'objet d'un traitement automatisé, sont les suivantes : [...] - Mode de contamination [...] La mission de surveillance de l'épidémi[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. ler. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : MBDB ou N-méthyl-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-butanamine et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister ; Rémifentanil, ses isomères, ses este[...]Texte legislatif
EXTRAIT Les indications thérapeutiques retenues par la commission mentionnée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale pour les spécialités inscrites sur la liste des médicaments remboursables sont, sauf mention expresse contraire, ce[...]Texte legislatif
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère du travail et des affaires sociales ; C. FORESTIER ; J. F. GIRARD | 1997EXTRAIT Art.1er. - Des thèmes d'enseignement jugés prioritaires doivent faire l'objet de séminaires pendant la deuxième partie du deuxième cycle. Pour les quatre ans à venir, à compter de l'année universitaire 1996-1997, il s'agit, en plus de l[...]Texte legislatif
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère du travail et des affaires sociales ; C. FORESTIER ; J. F. GIRARD | 1997EXTRAIT Art.7 - L'enseignement théorique porte sur : 1. Les matières ou groupes de matières obligatoires suivantes : [...] les toxicomanies. La pharmacologie doit être étudiée dans chacune des matières ou groupes de matières précités ; [...]Texte legislatif
Par arrêté du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 6 juin 1996, M. Walcker (Jean-Luc) est nommé membre suppléant de la commission des stupéfiants et psychotropes, en remplacement de M. Olievenstein (Claude).Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - En application de l'article L. 710-1-1 du code de la santé publique, dans chaque établissement de santé, un livret d'accueil doit être remis au patient ou, le cas échéant, à ses proches. Ce livret présente l'établissement de[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le montant unitaire de l'aide de l'Etat mentionnée à l'article 3 du décret du 7 juin 1996 susvisé est ainsi fixé : a) 1,77 F hors taxes et 1,87 F toutes taxes comprises pour la trousse de prévention dite pharmaceutique dest[...]Texte legislatif
Les territoires géographiques d'intervention des centres régionaux de pharmacovigilance sont constitués des départements suivants : Saint Antoine - Paris (75) (3e, 4e, 11e, 12e et 20e) - Seine Saint Denis (93) Fernand Widal - Paris (75) (2e[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] les exportateurs sont avisés que le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique a interdit l'importation de la substance psychotrope suivante, inscrite au tableau III de la convention de 1971, de ses sels et de ses préparations : fluni[...]Texte legislatif
EXTRAIT Spécialité dénommée CHLORHYDRATE DE METHADONE ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS 40 mg/15 ml, sirop en récipient unidose. Composition : chlorhydrate de méthadone 40 mg, pour un récipient unidose de 15 ml AMM n°340 041.5 (15 ml en[...]Texte legislatif
EXTRAIT Spécialité dénommée MOSCONTIN 5 mg, comprimé pelliculé à libération prolongée : Laboratoires Asta Medica. Composition : sulfate de morphine 5,00 mg; quantité correspondant à morphine base 3,75 mg, pour un comprimé pelliculé. - A.M.M. [...]Texte legislatif
EXTRAIT Spécialité dénommée MORPHINE (CHLORHYDRATE) MERAM 0,1 % (10 mg/10 ml), solution buvable en ampoule : Laboratoires Coopération pharmaceutique française. Composition : morphine (d-chlorhydrate trihydraté), 10,00 mg, quantité corresponda[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er : Définition Les trousses de prévention pharmaceutiques sont délivrées par les pharmaciens d'officine dans le cadre de la politique de prévention de la contamination chez les usagers de drogues par voie intraveineuse défini[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 3 - Contenu des trousses de prévention 3.1. Dispositions générales, 3.1.1. Modèle générique. Pour être considéré comme "trousse de prévention", le modèle doit comporter : - deux seringues à insuline 1 ml à usage unique, non au[...]Texte legislatif
Les trousses de prévention pharmaceutiques sont délivrées par les pharmaciens d'officine dans le cadre de la politique de prévention de la contamination chez les usagers de drogues par voie intraveineuse définie conjointement par la direction gé[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de la défense ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère du travail et des affaires sociales ; Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration ; Ministère de la jeunesse et des sports ; Ministère délégué à la ville et à l'intégration ; J. TOUBON | 1997EXTRAIT Les Conseils Communaux de Prévention de la Délinquance demeurent l'échelon de base de toute politique de prévention.[...] Le Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance (CDPD) doit assurer aux dispositifs mis en place par l'Et[...]Texte legislatif
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère du travail et des affaires sociales ; Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration ; A. BOISSINOT | 1996EXTRAIT L'originalité de cette opération interministérielle, qui s'inscrit dans un ensemble de mesures prises dans les quartiers défavorisés afin de lutter pour l'intégration, la socialisation et la réussite scolaire des jeunes, réside dans sa [...]Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration ; J. C. GAUDIN ; E. RAOULT | 1997Développement de structures d'accueil, d'écoute : les points d'écoute jeunes et/ou parents. Elles s'adressent aux jeunes rencontrant des difficultés particulières : conflits familiaux, mal être, échec scolaire. Débuts de pratiques illicites et d[...]Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; Direction de l'action sociale ; J. BARROT ; X. EMMANUELLI | 1996Développement de structures d'accueil, d'écoute et de médiation familiale : les points d'accueil jeunes. Elles s'adressent aux jeunes âgés de 10 à 25 ans rencontrant des difficultés particulières : conflits familiaux, fugue, mal-être, échec scol[...]Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; DGS ; Ministère de l'aménagement du territoire, de la ville et de l'intégration ; Délégation interministérielle à la ville (St Denis la Plaine) | 1996EXTRAIT La direction générale de la santé, la direction de l'action sociale et la délégation interministérielle à la ville ont décidé d'élaborer une circulaire commune relative aux actions de santé en faveur des personnes en difficulté afin d'a[...]Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; Ministère de la Justice ; H. GAYMARD ; J. TOUBON | 1996La présente circulaire actualise les orientations définies depuis 1985, relatives à la lutte contre l'infection à VIH en les replaçant dans le cadre de l'organisation des soins mise en place par la loi du 18 janvier 1994. Elle autorise la distri[...]Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; Ministère de l'économie et des finances ; A. MOREL ; D. MORIN | 1996EXTRAIT Comme en 1995, le taux d'évolution de l'enveloppe des centres spécialisés de soins aux toxicomanes [CSST] et des structures de lutte contre l'alcoolisme [CCAA] est fixé dans des conditions proches de celles du secteur médico-social : le[...]Texte legislatif
Poursuite du plan 1993/1996 de lutte contre la toxicomanie comprenant l'augmentation des capacités de prise en charge avec hébergement, l'amélioration de l'accès aux traitements de substitution, la poursuite de l'implication des médecins libérau[...]Texte legislatif
EXTRAIT I - LE TAUX D'EVOLUTION DES DEPENSES HOSPITALIERES POUR 1996 ET LES MODALITES DE FIXATION DES BUDGETS [...] b) Le financement complémentaire de certaines missions prioritaires du service public hospitalier. Ce financement, prévu en c[...]Texte legislatif
La création et la mise en oeuvre des réseaux de soins et communautés doivent favoriser une meilleure insertion des établissements de santé dans leur environnement. Elles s'inscrivent dans une logique d'amélioration de la qualité des soins et d'o[...]Texte legislatif
EXTRAIT Une enveloppe prévisionnelle de 10MF a été réservée pour permettre à quelques établissements sous compétence tarifaire de l'Etat, de créer ou conforter une équipe d'alcoologie intrahospitalière, pratiquant "l'alcoologie de liaison", de [...]Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme ; J. F. GIRARD ; H. PARANT | 1997EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de préciser les conditions d'application de l'arrêté du 22 août 1991 [...]. Cet arrêté prévoit ainsi, en premier lieu, une dérogation permanente au profit de tous les hébergements classés dotés d'ins[...]Périodique
FRANÇAIS : Enquête sur la consommation d'alcool auprès des patients hospitalisés en Champagne-Ardenne menée en 2000. Il en ressort que la consommation excessive de boissons alcoolisées est quasi quotidienne pour 3% des patients hospitalisés. La[...]Texte legislatif
Par décision du directeur général de l'Agence du médicament en date du 14 février 1997, sont nommés membres du groupe de travail sur la pharmacovigilance des médicaments psychotropes : Mme Baron (Marie-Paule). M. Blayac (Jean-Pierre). Mme Cos[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le ministre du travail et des affaires sociales exerce : [...] 2° Les attributions dévolues au ministre de la santé publique et de l'assurance maladie par le décret n°95-755 du 1er juin 1995 susvisé ; [Le ministre de la sa[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale dispose, [...] de la délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie [DGLDT].Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'Etat peut accorder, en contrepartie d'une réduction du prix de vente de matériels destinés à la prévention des virus du sida et des hépatites, une aide destinée à développer la mise sur le marché desdits matériels.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le a de l'article 1er du décret du 26 août 1992 susvisé est ainsi rédigé : a) Des groupements sportifs agréés dans les conditions prévues par la loi du 16 juillet 1984 modifiée susvisée et dans la limite de dix autorisations[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. R. 767-6. - Le préfet de région détermine, parmi les priorités établies par la conférence régionale de santé, celles qui font l'objet de programmes pluriannuels. Ces programmes comportent des actions de promotion de la santé, d'édu[...]Périodique
FRANÇAIS : Il ressort de cette enquête que la population étudiée est essentiellement masculine. 15% environ de femmes sont recensées. L'âge moyen du toxicomane est en légère hausse, passant de 25,7 ans sur la période 91-92-93 (mois de novembre)[...]Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; DGS ; IREP ; J. F. GIRARD ; R. INGOLD | 1996EXTRAIT Les messages de non partage et de non réutilisation doivent rester la règle. Cependant la persistance de conduites à risques chez une partie de la population toxicomane a justifié la diffusion d'un message pragmatique à l'intention de c[...]Rapport
A. VIDAL-NAQUET ; S. TIEVANT ; S. TOUZÉ ; I. AMIEL ; Conseil Général de la Seine-Saint-Denis, Mission Départementale de Prévention des Toxicomanies (Bobigny) ; Ministère du travail et des affaires sociales | Lyon : Centre d'Etude et de Recherche sur les Pratiques et l'Espace, CERPE | 1997Le Conseil général de Seine St Denis a confié au CERPE cette étude exploratoire sur les lieux d'écoute en juillet 96 afin de lever l'ambiguïté qui règne autour de cette notion. Au travers de la multiplicité de ces nouveaux lieux de paroles, d'éc[...]Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; Ministère de l'économie et des finances ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications ; J. CHIRAC ; A. JUPPÉ ; J. BARROT ; J. L. DEBRÉ ; J. ARTHUIS ; F. BOROTRA ; A. LAMASSOURE ; H. GAYMARD | 1996EXTRAIT Art. 1er. - La fabrication, la transformation, le transport, le stockage, le courtage et la mise à disposition de tiers à titre onéreux ou gratuit de substances susceptibles d'être utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants o[...]Texte legislatif
EXTRAIT La question de l'utilisation des traitements de substitution dans le cadre des prises en charge avec hébergement s'est alors posée, et un groupe de travail a été constitué pour ouvrir cette réflexion. La présente note synthétise les réf[...]Texte legislatif
Conformément à mes notes citées en référence, je vous rappelle que la poursuite de traitements utilisant le sulfate de morphine, dans le cadre de traitement de substitution, n'est tolérée que jusqu'au 30 juin 1996 pour assurer un relais par les [...]Texte legislatif
Ministère du travail et des affaires sociales ; DGS ; C. BAZY-MALAURIE ; J. F. GIRARD ; J. MARIMBERT | 1996Mesures de prévention et conduite à tenir chez un professionnel de santé en cas d'accident avec exposition au sang ou à un autre liquide biologique avec risque de contamination par le VIH.Texte legislatif
Les traitements de substitution sont maintenant un des aspects essentiels de la politique de prise en charge des toxicomanes dépendants aux opiacés. Ces traitements s'inscrivent dans une stratégie thérapeutique d'ensemble de la dépendance visant[...]Brochure
FRANÇAIS : Cette brochure est un "guide méthodologique" destiné aux élus et employés municipaux. En France, depuis qu'une politique de réduction des risques s'est mise en place, la récupération des seringues usagées et l'accès au matériel d'inj[...]Texte legislatif
EXTRAIT Ce relevé ne comprend que les dotations globales attribuées aux directions départementales des affaires sanitaires et sociales pour des structures spécifiques en vous rappelant que, depuis le 1er janvier 1989, les dépenses liées au remb[...]Livre
FRANÇAIS : Document constitué de différents annuaires proposant par département les adresses et numéros de téléphone des centres spécialisés de soins en ambulatoire, des centres spécialisés de soins avec hébergememnt collectif, des centres gest[...]Périodique
FRANÇAIS : Cette enquête permet une meilleure connaissance des caractéristiques socio-démographiques des toxicomanes ayant recours au système sanitaire et social en Champagne-Ardenne : leur nombre, leur répartition par sexe, leur âge, leur vie [...]