Accueil
Détail de l'éditeur
Sénat
localisé à :
Paris
Collections rattachées :
|
Documents disponibles chez cet éditeur (48)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
Les observations de la Commission des affaires sociales : Réunie le mercredi 18 novembre 2015 sous la présidence de M. Alain Milon, président, la commission a examiné le rapport pour avis de M. Gilbert Barbier sur les crédits de l'action « Miss[...]Rapport
Après avoir expliqué que l'année 2017 devrait être une année de transition pour les politiques publiques traitant des addictions en raison de l'achèvement du plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les conduites addictives, le rapport[...]Rapport
Après avoir rappelé l'évolution préoccupante de la consommation de drogues en France, notamment le développement des conduites à risque, et les dommages sanitaires, économiques et sociaux causés par l'usage des produits licites, le tabac et l'al[...]Rapport
EXTRAIT La Mildeca impulse et coordonne la politique gouvernementale en matière de drogues et d'addictions, avec ou sans substance. L'année 2019 a été marquée par le lancement du nouveau plan national de mobilisation contre les addictions 2018-[...]Rapport
Rapport
La plupart des amendements adoptés par l'Assemblée nationale -qui n'a remis en cause, il convient de le souligner, aucune des positions prises par le Sénat- ne révèlent aucun désaccord de fond entre les deux assemblées, et complètent souvent uti[...]Rapport
Rapport
Le projet de loi qui nous est soumis propose de légaliser l'offre crédible par une stricte procédure d'agrément pour mieux stigmatiser les opérateurs illégaux et accroître les obstacles techniques et juridiques à leur activité. Ce texte se situ[...]Rapport
Document texte divers
Sénat ; DE VILLEPIN X. ; A. DULAIT ; A. BOYER ; J. L. BECART ; DEL PICCHIA R. ; J. PUECH ; ROUVIERE A. | Paris : Sénat | 2001Un paragraphe du chapitre 3 de ce rapport consacré à l'économie de la drogue, pointe le risque de criminalisation de certains secteurs de l'économie par le développement du trafic de produits illicites.Rapport
Le présent rapport expose le cadre européen applicable aux jeux d'argent et de hasard, dont les spécificités expliquent le régime juridique dérogatoire dont ils bénéficient dans le marché unique et, par conséquent, la place qui demeure essentiel[...]Rapport
Dans le cadre des études qu'elle mène régulièrement afin d'approfondir ses connaissances et de contribuer au débat public, la commission des affaires sociales a souhaité faire le point sur l'état des connaissances en matière de dépendance aux su[...]Rapport
Chaque année près de 6500 personnes découvrent leur séropositivité. La commission des affaires sociales a donc demandé à la Cour des comptes de procéder à une enquête sur l'utilisation des fonds destinés à la lutte contre le sida et à la recherc[...]Rapport
Cette mission de contrôle des crédits budgétaires de la MILDT fait suite à la publication en juillet 98 d'un rapport particulier de la Cour des Comptes dénonçant un certain nombre de dysfonctionnements dans la mise en oeuvre de la politique de l[...]Rapport
Plusieurs évolutions importantes justifient la publication d'un second rapport, rédigé au nom de la commission des finances par M. François Trucy, après celui de février 2002. Il s'agit principalement : - d'une offensive des bookmakers étranger[...]Rapport
Depuis 1994, c'est le ministère de la santé, et non plus le ministère de la justice, qui est chargé de la prise en charge sanitaire des personnes écrouées. Toutefois, le ministère de la justice contribue à cette prise en charge, à la fois finan[...]Rapport
Trois constats ont conduit les rapporteurs spéciaux à mener ce travail de contrôle : 1. la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) est un acteur majeur de la lutte contre le trafic de stupéfiants, à l'origine de 60 % à 80[...]Rapport
Rapport
Les soirées fortement alcoolisées constituent une réalité bien connue des milieux universitaires et dont les excès ont donné lieu à des faits divers tragiques. Ces soirées s'inscrivent dans un mouvement de fond qui voit l'alcoolisation d'une par[...]Rapport
Ces dernières années, le trafic de cocaïne en provenance de la Guyane a pris une ampleur inédite, au point de représenter aujourd'hui 15 à 20 pour cent des entrées de cocaïne dans l'Hexagone. Il repose sur l'utilisation de passeurs, communément [...]Rapport
Rapport
La proposition de loi de M. B. Joly vise à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes, principalement en interdisant la vente des produits du tabac aux mineurs de moins de 18 ans. Il s'agit d'une proposition d'origine sénatoriale motiv[...]Rapport
Rapport
La première partie de ce rapport présente un état des lieux concernant le droit actuel en la matière. On observe un retard de la France sur ses partenaires européens. Le point est fait sur la législation concernant l'alcool. La deuxième partie c[...]Rapport
La commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire du Sénat, créée par une résolution du Sénat du 19 décembre 2011, est née de la volonté de la nouvelle majorité du Sénat et de son prés[...]