Historique
Texte legislatif
Arrêté du 28 juin 1973 relatif à la composition de la commission des stupéfiants
Sous-type de document :
Arrêté / Legislative order
Domaine :
Autres substances / Other substances
Langue(s) :
Français
Discipline :
LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Thésaurus mots-clés
PSYCHOTROPES
;
POUVOIRS PUBLICS
;
EVALUATION
;
MEDICAMENTS
Organismes
COMMISSION NATIONALE DES STUPEFIANTS ET DES PSYCHOTROPES
Note générale :
JORF du 14 juillet 1973, p.7677
Résumé :
Par arrêté du 28 juin 1973, sont nommés en raison de leur compétence, membres de la commission des stupéfiants, pour une période de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté, les personnalités suivantes :
M. le professeur Pierre Denicker, docteur en médecine.
M. le professeur Serge Lebovici, docteur en médecine.
M. le professeur Paul Lechat, docteur en médecine.
M. le professeur Georges Le Moan, pharmacien.
M. Jean Mabileau, inspecteur général adjoint de la santé publique.
M. Pierre Malangeau, pharmacien, doyen honoraire de la faculté de pharmacie de Paris.
M. Roger Nathan, inspecteur général honoraire de la santé publique.
M. Claude Olieveinstein, docteur en médecine.
M. le professeur Yves Pelicier, docteur en médecine.
M. le professeur René Truhaut, membre de l'institut.
M. Charles Vaille, inspecteur général de la santé publique, est nommé président de la commission.
M. le professeur Pierre Denicker, docteur en médecine.
M. le professeur Serge Lebovici, docteur en médecine.
M. le professeur Paul Lechat, docteur en médecine.
M. le professeur Georges Le Moan, pharmacien.
M. Jean Mabileau, inspecteur général adjoint de la santé publique.
M. Pierre Malangeau, pharmacien, doyen honoraire de la faculté de pharmacie de Paris.
M. Roger Nathan, inspecteur général honoraire de la santé publique.
M. Claude Olieveinstein, docteur en médecine.
M. le professeur Yves Pelicier, docteur en médecine.
M. le professeur René Truhaut, membre de l'institut.
M. Charles Vaille, inspecteur général de la santé publique, est nommé président de la commission.
Abrogé par :
Exemplaires
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| aucun exemplaire |