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Titre :	Arrêté du 28 février 1959 portant inscriptions et modifications aux tableaux des substances vénéneuses
Modifie :	Arrêté du 21 janvier 1957 portant inscriptions aux tableaux [A, B et C] des substances vénéneuses
Auteurs :	Ministère de la santé publique et de la population
Type de document :	Texte legislatif
Année de publication :	1959
Note générale :	JORF du 28 mars 1959, p.3745
Langues:	Français
Discipline :	LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Mots-clés :	Thésaurus TOXIBASE CLASSIFICATION ; MORPHINE
Résumé :	EXTRAIT L'arrêté du 21 janvier 1957 portant fixation de la section II des tableaux des substances vénéneuses est modifié ainsi qu'il suit : Tableau B, au lieu de "Morphine (ether-oxydes de, non dénommés) et leurs sels", lire : "Morphine (esters et ether-oxydes de, non dénommés) et leurs sels" ; [...]
Domaine :	Drogues illicites / Illicit drugs
Domaine législatif :	Substances vénéneuses
Date de Signature :	28/02/1959
Sous-type de document :	Arrêté / Legislative order
Modifié par :	Arrêté du 6 avril 1971 relatif aux modifications aux tableaux des substances vénéneuses (section II) / Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale (1971)
Abrogé par :	Arrêté du 31 décembre 1962 portant modifications aux tableaux des substances vénéneuses / Ministère de la santé publique et de la population (1962)