OFDT Documentation

  • Recherche
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
  • Sélections
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
  • À propos
    • Présentation
    • Contact
Aide

Rechercher

Aide

Recherche avancée

Périodiques

Portail documentaire

  • A-
  • A
  • A+

Site OFDT

Historique

Accès réservé à l'OFDT et ses partenaires



Mot de passe oublié ?
  • Recherche
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
  • Sélections
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
  • À propos
    • Présentation
    • Contact

Rechercher

Aide

Recherche avancée

Périodiques

  1. Accueil
  2. Retour

Arrêté du 28 février 1959 portant inscriptions et modifications aux tableaux des substances vénéneuses
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Lien externe Lien externe
Document numeriques Document numérique
Texte legislatif
Arrêté du 28 février 1959 portant inscriptions et modifications aux tableaux des substances vénéneuses

Modifie :

  • Arrêté du 21 janvier 1957 portant inscriptions aux tableaux [A, B et C] des substances vénéneuses

Modifié par :

  • Arrêté du 6 avril 1971 relatif aux modifications aux tableaux des substances vénéneuses (section II) / Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale (1971)

Abrogé par :

  • Arrêté du 31 décembre 1962 portant modifications aux tableaux des substances vénéneuses / Ministère de la santé publique et de la population (1962)
Auteur(s) : Ministère de la santé publique et de la population
Sous-type de document : Arrêté / Legislative order
Domaine : Drogues illicites / Illicit drugs
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Domaine législatif : Substances vénéneuses
Date de Signature : 28/02/1959
Langue(s) : Français

Note générale :

JORF du 28 mars 1959, p.3745

Résumé :

EXTRAIT
L'arrêté du 21 janvier 1957 portant fixation de la section II des tableaux des substances vénéneuses est modifié ainsi qu'il suit : Tableau B, au lieu de "Morphine (ether-oxydes de, non dénommés) et leurs sels", lire : "Morphine (esters et ether-oxydes de, non dénommés) et leurs sels" ; [...]

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

Documents Numériques : (1)

  • Arr28fev1959.pdf Adobe Acrobat PDF
Nouvelle recherche Votre compte

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Suivez-nous

  • Traitement des données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site