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Circulaire DGS/591/MS1 du 29 mars 1972 relative à l'organisation sanitaire dans le domaine de la toxicomanie
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Document numeriques Document numérique
Texte legislatif
Circulaire DGS/591/MS1 du 29 mars 1972 relative à l'organisation sanitaire dans le domaine de la toxicomanie

Vu le texte :

  • Circulaire DGS/1555/MS1 du 28 septembre 1971 relative aux mesures sanitaires de lutte contre la toxicomanie

Abrogé par :

  • Circulaire DGS/778/2D du 6 août 1986 portant suppression du carnet individuel de fiches relatives à l'usage illicite de stupéfiants / Ministère des affaires sociales et de l'emploi (1986)

Est référencé par :

  • Circulaire DGS/1200/MS1 du 25 juillet 1972 relative à l'organisation sanitaire de la lutte contre les toxicomanies / Ministère de la santé publique (1972)
  • Circulaire DGS n°2626/MS1 du 10 septembre 1974 relative aux statistiques en matière de toxicomanie et d'usage de drogues illicites / Ministère de la Santé (1974)
Auteur(s) : Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale ; BOULIN, R.
Sous-type de document : Circulaire / Circular
Domaine : Drogues illicites / Illicit drugs
Discipline : LOI (Loi et son application / Law enforcement)
Texte n° : DGS/591/MS1
Domaine législatif : Prise en charge sanitaire et sociale
Date de Signature : 29/03/1972
Langue(s) : Français

Note générale :

BO santé n°88-23 bis, p.47-51 ; Circulaire non parue au Journal officiel

Résumé :

EXTRAIT
La présente circulaire a pour but de compléter les textes précédents et de déterminer l'organisation sanitaire pour lutter contre la toxicomanie. Ainsi seront successivement abordées : la connaissance de l'importance de la toxicomanie (par l'application de la loi du 31 décembre 1970), la description de l'organisation des soins, les mesures à prendre.

Exemplaires

Liste des exemplaires
Disponibilité
aucun exemplaire

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