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Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Décisions judiciaires > SANCTION PENALE > INCARCERATION
INCARCERATIONSynonyme(s)DETENTION ;DETENU EMPRISONNEMENT |
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Rapport
L. MAHER ; B. KELLY ; MAC GREGOR D. ; K. BISITS ; STURNEY R. | Sydney : NSW Health Department | 1994FRANÇAIS : Ce document ne constitue pas les actes de la conférence nationale organisée en 1994 sur les femmes et la drogue en Australie. Il contient quatre articles écrits en vue des préparatifs de cette conférence. Le premier étudie les struc[...]Périodique
G. E. VAILLANT | 1973FRANÇAIS : Cette etude porte sur un échantillon de cent héroinomanes de sexe masculin hospitalisés pour la première fois à l'hopital de Lexington en 1952 et suivis pendant 20 ans. Pendant cette période 23 % sont décédés, la plupart de mort non [...]Rapport
OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; A. LERMENIER-JEANNET, Coordonnateur ; A. DE L'EPREVIER, Coordonnateur ; J. E. ADES, Coordonnateur | Paris : OFDT | 2019FRANÇAIS : Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 28 pays membres de l'UE, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Obse[...]Rapport
OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; M. A. DOUCHET, Coordonnateur | Paris : OFDT | 2020FRANÇAIS : Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 28 pays membres de l'UE en 2019, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse [...]Rapport
OFDT ; J. MOREL D'ARLEUX, Directeur de publication ; M. A. DOUCHET, Coordonnateur | Paris : OFDT | 2021Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 27 pays membres de l'UE en 2020, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Observat[...]Rapport
Chaque année, à l'instar de l'ensemble des points focaux constituant le Reitox (Réseau européen d'information sur les drogues et les toxicomanies - 27 pays membres de l'UE en 2020, la Norvège et la Turquie) en Europe, l'OFDT adresse à l'Observat[...]Périodique
SPIRIG H. | 1991FRANÇAIS : La consommation de drogues, d'alcool et de médicaments par les détenus est bien supérieure à celle du reste de la population. Cette dépendance s'ajoute à la dépendance à l'institution, et génère un double échec. Le traitement n'en es[...]Rapport
Fédération Addiction ; Association des Professionnels de Santé Exerçant en Prison | Paris : Fédération Addiction | 2012Le projet « continuité des soins des personnes détenues » : La Fédération Addiction en partenariat avec l'APSEP et l'APAC mène une réflexion nationale avec l'ensemble des acteurs concernés (médico-sociaux, sanitaires et judiciaires) dont l'obj[...]Rapport
Mise en place à la demande des pouvoirs publics (MILDT, Ministère de la Santé, Ministère de la Justice), l'enquête sur la prise en charge des addictions en prison a permis de réaliser un premier bilan de l'application de la note interministériel[...]Périodique
D. C. McBRIDE ; J. A. INCIARDI | 1990FRANÇAIS : Débat contradictoire sur l'attitude à prendre face à l'emprisonnement des toxicomanes séropositifs. L'opportunité de leur isolement est discutée. Données statistiques sur la fréquence de l'incarcération des toxicomanes. Face au risqu[...]Périodique
G. C. ZAPPA ; NASTASIO A. | 1993FRANÇAIS : Quels sont les principaux acquis mais aussi les principaux problèmes que posent les nouvelles mesures législatives concernant le cas des détenus -en général toxicomanes- atteints du Sida, dont le nombre s'accroit d'une façon alarmant[...]Périodique
WESTMORE B. ; G. WALTER | 1993FRANÇAIS : Une revue de la littérature révèle l'importance de l'alcoolisme et de la toxicomanie dans la population incarcérée et confirme le lien avec la criminalité. Il est inquiétant de constater que les services de soins sont peu nombreux da[...]Livre
FRANÇAIS : Traiter la dépendance alcoolique, n'est-ce-pas avant tout s'attacher à la souffrance et à l'ignorance qu'elle révèle ? C'est la principale action de C. Joly auprès de ceux qui acceptent sa présence à leurs côtés derrière les barreaux[...]Congrès
G. A. CULLEN | 1995FRANÇAIS : Ce document n'est pas vraiment un acte de congrès, mais plutôt une synthèse des interventions. Il traite aussi bien des effets directs et indirects de la consommation de la cocaïne et de l'héroïne, que des facteurs de risque de toxic[...]Périodique
I. PASSET | 1992FRANÇAIS : Synthèse, par un juge d'application des peines de Lyon, des alternatives à l'incarcération du toxicomane en France, avec conseils de prudence quant à l'approche psycho-sociale du sujet et défense de la nécessité de l'expression d'une[...]Chapitre
Livre
The judiciary systems in most Caribbean countries have some system of non-custodial treatments whether enshrined in legislation or informally implemented by magistrates who understand that incarceration is not always the best solution in dealing[...]Chapitre
The alternatives to prison that may be offered to drug-using offenders cover a range of sanctions that may delay, avoid, replace or complement prison sentences for those drug users who have committed an offence normally sanctioned with imprisonm[...]Périodique
R. DEMBO ; G. TURNER ; CHIN SUE C. ; J. SCHMEIDLER ; P. BORDEN ; D. MANNING | 1994FRANÇAIS : Les données recueillies par les services de détention, sur les jeunes arrêtés dans la comté d'Hillsborough en Floride sont analysées. L'échelle de mesure (DRAS: Detention Risk Assessment Instrument) différencie les jeunes en liberté,[...]Périodique
G. MONAHAN | 2003ENGLISH : Substance user treatment providers, researchers, policy makers, and educators working in the juvenile justice field may be unaware of international policies governing the protection of youthful offenders. This presentation reviews th[...]Document texte divers
Rapport
L'annuaire présente une version chiffrée de l'activité judiciaire. Le plus souvent les chiffres concernent l'évolution sur 5 ans, avec, pour la première fois cette année, les séries statistiques de la dernière année connue, soit 2001 ou 2002 sel[...]Rapport
L'annuaire présente une version chiffrée de l'activité judiciaire. Le plus souvent les chiffres concernent l'évolution sur 5 ans, et les séries statistiques vont jusqu'à la dernière année connue, soit 2002 ou 2003 selon les domaines. Dans le cha[...]Rapport
Cette recherche épidémiologique donne des informations concernant les toxicomanes incarcérés (incarcération après 2 ans d'héroïne, n'ayant jamais décroché : 1/3 ne se sevrant qu'en prison, 18% faisant des passages à l'acte sur place etc) ainsi q[...]Rapport
Le présent rapport fait état des résultats et des conclusions du Groupe Technique. Soulignons que cette mission de réaliser un plan de formation ne pouvait être menée à bien que par un tiers institutionnellement neutre vis à vis du Commanditaire[...]Périodique
DARBEDA P. ; J. L. SENON | 1989FRANÇAIS : L'incarcération du sujet toxicomane et l'ampleur du phénomène toxicomane dans les maisons d'arrêt des grands centres urbains a entrainé la création des antennes toxicomanie au sein des établissements pénitentiaires, ayant comme objec[...]Périodique
J. J. COLLINS ; W. E. SCHLENGER ; B. K. JORDAN | 1988FRANÇAIS : Les données recueillies à l'aide du "Diagnostic Interview Schedule" auprès de 1149 prisonniers mâles, immédiatement après leur incarcération ont été analysées afin d'examiner les liens entre le diagnostic de personnalité antisociale [...]Article : Périodique
Cet article dresse un état des lieux des toxicomanes incarcérés dans les prisons de Lyon. Après quelques données épidémiologiques, l'auteur évoque les motifs de l'incarcération, la situation de la première incarcération par rapport à la dépendan[...]Bulletin : Périodique
Bulletin du CLCJ, n°6-7 - 1986 - Approches socio-éducatives des toxicomanies
B. LEROY ; A. ODDOU ; P. GUETTE ; F. R. INGOLD ; J. DUGARIN ; C. OLIEVENSTEIN ; M. DAMADE ; S. ANGEL ; A. CHARLES-NICOLAS ; F. DUBET | 1986Ce numéro double réunit les personnalités les plus diverses comme Bernard Leroy, Alain Oddou, Pierre Guette, Rodolphe Ingold, Jean Dugarin, Claude Olievenstein, Michel Damade, Sylvie Angel, Aîmé Charles-Nicolas, François Dubet et bien d'autres. [...]Rapport
A. KENSEY ; P. V. TOURNIER ; CESDIP (Guyancourt) ; Direction de l'administration pénitentiaire | Paris : Ministère de la Justice | 2002La loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes comprend un volet important sur l'application des peines. L'enquête présentée ici permet de dresser un état des lieux approfondi concernant [...]Rapport
B. AUBUSSON DE CAVARLAY ; M. S. HURÉ ; V. AILLET ; M. D. BARRÉ | Guyancourt : CESDIP | Etudes et données pénales | 1995Le suivi d'une cohorte de dossiers de recherche de procédure pénale et de mise en cause, depuis la saisie d'un service de police jusqu'à un éventuel jugement, permet une évaluation quantitative détaillée des cheminements au sein de la justice pé[...]Périodique
P. CASE ; T. MEEHAN ; T. S. JONES | 1998FRANÇAIS : Le partage des seringues par plusieurs personnes est un comportement à risque majeur, responsable de la progression du VIH-1 chez les usagers de drogue par injection (UDIs). Dans le Massachusetts, 2 lois réglementent les seringues, u[...]Périodique
G. S. YACOUBIAN | 2000FRANÇAIS : Le programme ADAM est un programme de surveillance des personnes en état d'arrestation, actuellement mené à partir du recueil et du suivi des analyses d'urine, dans 35 villes des Etats-Unis. La validité et l'utilité des données réuni[...]Article : Périodique
V. BELACKOVA ; A. RITTER ; M. SHANAHAN ; C. E. HUGHES |Background: Variations in drug laws, as well as variations in enforcement practice, exist across jurisdictions. This study explored the feasibility of categorising drug laws "on the books" in terms of their punitiveness, and the extent of their [...]NouveautéPériodique
S. ARNDT ; D. W. BLACK ; SCHMUCKER A. ; ZWICK J. | 2004ENGLISH : Substance user treatment outcome measurement is important for research and policy questions, yet little literature has addressed the relationships among outcome measures of treatment success. Ideally, treatment outcomes would correla[...]Livre
A decade after governments worldwide pledged to achieve a drug-free world, there is little evidence that the supply or demand of illicit drugs has been reduced. Instead, aggressive drug control policies have led to increased incarceration for mi[...]Texte legislatif
Alors que les ministres de la justice et de la santé ont annoncé une feuille de route déclinant vingt-huit actions pour évaluer la santé des personnes incarcérées et le lancement d’une étude pour évaluer la santé mentale des détenus, le CGLPL dr[...]Rapport
A. KENSEY ; P. V. TOURNIER ; CESDIP (Guyancourt) ; Direction de l'administration pénitentiaire | Paris : Ministère de la Justice | 2002Il s'agit de la base de données quantitatives qui a permis la recherche analysée dans le document lié à cette notice.Article : Périodique
À la fin des années 1980, les problèmes de santé en milieu carcéral ont émergé en tant que problème de santé publique. L'épidémie de Sida et de toxicomanie qui a touché de plein fouet notre pays a été un révélateur et un amplificateur des problè[...]Périodique
T. M. DAVIS ; J. S. BAER ; A. J. SAXON ; D. R. KIVLAHAN | 2003ENGLISH : Objectives: To test the efficacy of providing brief motivational feedback to increase post-incarceration substance use disorders (SUD) treatment contact. Design: Randomized clinical trial (feedback vs. control) with a 2-month post-in[...]Périodique
K. AUERHAHN | 2004ENGLISH : Since 1980, the populations of state and federal prisons have more than quadrupled. This has in large part been attributed to increased law enforcement in the wake of the War on Drugs. Data-validated simulation modeling is used to ex[...]Périodique
HODGKINSON J. | 2000FRANÇAIS : La Mount Prison au Royaume-Uni est une prison de catégorie C avec 700 détenus principalement de la région de Londres. Environ 25 % des crimes commis sont liés à la drogue. Le service de lutte anti-drogue "Druglink" (qui n'a aucun lie[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Position du problème : L'objectif de cette étude était de comparer les caractéristiques sociodémographiques et pénales, ainsi que les consommations de substances psychoactives des personnes alcoolodépendantes et non alcoolodépendant[...]Périodique
MARGINSON L. ; S. ROSE | 2000FRANÇAIS : Le coût judiciaire annuel d'un usager de drogue s'élève de 500 millions à un milliard de livres au Royaume-Uni. Jusqu'en 1991, les délinquants ne recevaient pas de traitement direct par le biais de la justice. Des recherches ont mont[...]Périodique
J. KEENE | 2005ENGLISH : This study was designed to inform the development of new Criminal Justice Intervention Programmes for drug-using offenders by examining the complex inter-relationships of drug problems, drug crime and generic crime together with psyc[...]Périodique
S. H. GODLEY ; M. FINCH ; DOUGAN L. ; M. MAC DONNELL ; M. MAC DERMEIT ; A. CAREY | 2000FRANÇAIS : Sur la base dun projet expérimental en milieu rural, larticle décrit un modèle de suivi individuel pour des personnes soumises à contrôle judiciaire, ayant des problèmes mentaux et dabus de drogues. Il propose une description détaill[...]Rapport
Over 31,000 women across Europe and Central Asia are imprisoned for drug offences, representing 28 percent of all women in prisons in these regions, according to a new report by Harm Reduction International. This report, the first to calculate [...]Article : Périodique
Background: Incarcerations are associated with an increased risk of morbidity and mortality among people who use drugs (PWUD). In a sample of 884 PWUD, we examine and estimate the risk of incarcerations (i.e., number, duration, and most serious [...]Livre
G. G. FORREST | 1994FRANÇAIS : Les patients chimiquement dépendants et les toxicomanes ont tendance à présenter des troubles de personnalité antisociale (TPA). Des recherches démontrent la prévalence du sexe et des facteurs culturels, environnementaux, génétiques [...]Brochure
Cette brochure présente les chiffres-clés de l'administration pénitentiaire au 1er janvier 2015 : l'organisation générale et les structures, les personnes prises en charge, les actions de réinsertion, le personnel, le budget,...Article : Périodique
Cet article constitue une réflexion résultant d'une pratique de l'application des peines. C'est aussi le témoignage de la rencontre d'un juge d'application des peines avec des toxicomanes. L'auteur y évoque sa notion de la toxicomanie et dévelop[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Direction de la protection judiciaire de la jeunesse ; Direction de l'administration pénitentiaire ; P. MÉHAIGNERIE | 1994EXTRAIT Dès leur incarcération, les détenus mineurs doivent être présentés au médecin de l'établissement, qui apprécie l'opportunité de les faire présenter au médecin psychiatre. Il conviendra d'apporter une attention particulière à la détectio[...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente circulaire vise à présenter le régime disciplinaire applicable aux personnes majeures. Les dispositions spécifiques aux mineurs seront présentées dans le cadre de la circulaire relative au régime de détention des mineurs. Se[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; J. TOUBON | 1997EXTRAIT Au cours de ces dernières années, la part de la population carcérale confrontée à des problèmes de toxicomanie s'est considérablement accrue. Ainsi, 20,9 % des personnes condamnées en métropole au 1er octobre 1996 étaient-elles détenues[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; E. GUIGOU | 1999EXTRAIT S'agissant du bilan que l'on peut tirer de la circulaire du 15 juillet 1998, plusieurs points me paraissent essentiels. J'observe en premier lieu que le principe de spécialisation, qui doit régir toute intervention en matière de délinqu[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; P. P. CABOURDIN | 2010EXTRAIT Les évolutions législatives et réglementaires de ces dernières années ont modifié les conditions de l'intervention éducative en matière pénale et conduisent les professionnels à adapter leurs pratiques. Celles-ci se caractérisent, notam[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; DGS ; Direction de l'administration pénitentiaire ; Direction de la protection judiciaire de la jeunesse | 2008Recommandation à destination des professionnels de santé exerçant en établissement pénitentiaire recevant des mineurs. EXTRAIT Une approche "généraliste" qui comporte l'écoute et l'examen physique est nécessaire pour pratiquer l'examen médic[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; P. ARPAILLANGE | 1970EXTRAIT [...] il convient de ne plus requérir l'incarcération avant jugement et d'envisager par ailleurs la mise en liberté provisoire des personnes ayant fait usage de stupéfiants, lorsque les faits qui leur sont reprochés justifieraient seule[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; P. P. CABOURDIN | 2009EXTRAIT La présente circulaire s'inscrit dans le cadre de l'objectif 2.2 du projet stratégique national visant à renforcer l'intervention de la DPJJ en direction des jeunes confiés au pénal en garantissant la qualité de la prise en charge. Elle[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Direction de la protection judiciaire de la jeunesse ; S. PERDRIOLLE | 1999EXTRAIT [...] L'objet de la présente circulaire est à la fois de définir les orientations de la protection judiciaire de la jeunesse et, sur certains sujets et selon les modalités définies dans le document joint en annexe, d'ouvrir des axes de[...]Périodique
T. D. WARNER ; J. H. KRAMER | 2009ENGLISH : The criminal justice system is often viewed as a revolving door for drug-dependent offenders due to its failure to recognize the association between addiction and offending, and repeated incarceration of drug-dependent offenders has [...]Périodique
ZLOTNICK C. ; NAJAVITS L. M. ; D. J. ROHSENOW ; D. M. JOHNSON | 2003ENGLISH : Treatment for comorbid substance use disorder (SUD) and posttraumatic stress disorder (PTSD) is of particular relevance for incarcerated women, whose rates of PTSD and SUD are considerably higher than women in the general population.[...]Article : Périodique
Si la loi de 1970 ne contenait pas en elle-même de volonté de répondre au problème de la drogue par l'unique réponse carcérale, la pratique et les interprétations répressives de circulaires prises dans des moments de réaction publique passionnée[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Les relations entre la recherche en sciences sociales portant sur le phénomène de la drogue et les politiques de contrôle des drogues illégales aux Etats-Unis sont analysées ici. Ce pays est à la fois la seule "superpuissance antidro[...]Périodique
S. BROCHU ; L. GUYON ; L. DESJARDINS | 1999FRANÇAIS : Depuis de nombreuses années, les cliniciens, notamment ceux travaillant dans les centres de réinsertion pour toxicomanes et alcooliques sont préoccupés par des clients présententant une double problématique : dépendance et problèmes [...]Périodique
G. S. YACOUBIAN ; R. J. PETERS ; URBACH B. J. ; R. J. JOHNSON | 2002ENGLISH : The Personal Responsibility and Work Opportunity Reconciliation Act of 1996 (PRWORA) symbolized a comprehensive change to the nation's welfare system. Despite several provisions within PRWORA that focus on the use of illegal drugs, f[...]Périodique
MC ELRATH K. | 1994FRANÇAIS : Etude de la fiabilité de l'auto-évaluation d'usage de drogue par des détenus. Les données sont recueillies lors d'interviews individuelles et par questionnaire. Les résultats indiquent que l'auto-évaluation concernant l'usage de drog[...]Périodique
D. P. DESMOND ; J. F. MADDUX | 1996FRANÇAIS : Les résultats de traitement de 296 sujets admis dans un programme de maintien sous méthadone alors qu'ils sont libérés sur parole ou en période de probation, sont comparés à ceux de 314 sujets admis en traitement de maintien sur leur[...]Chapitre
L. O. GOSTIN | 1993FRANÇAIS : La mise en place d'un programme d'injonction thérapeutique fait l'objet de critiques à fois de la part des partisans de la légalisation de la drogue et des intervenants gouvernementaux. Les premiers, opposés à toute forme d'obligatio[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Etude en trois parties présentant tout d'abord plusieurs constats concernant la situation actuelle vis-à-vis de la population toxicomane belge, puis une réflexion à propos du rôle de l'administration pénitenciaire. Enfin, des pistes [...]Rapport
Rapport
Rapport
E. AUBRY ; Direction de l'administration générale et de l'équipement | Paris : Ministère de la Justice | 2006Avec près de 599 000 condamnations inscrites au casier judiciaire, l’année 2004 est comparable aux années 1999 et 2000. Plus de 899 000 infractions ont été sanctionnées en 2004, soit 8,5 % de plus qu’en 2003. Sur le long terme, les infractions m[...]Rapport
E. AUBRY ; Direction de l'administration générale et de l'équipement | Paris : Ministère de la Justice ; Direction de l'Administration Générale de l'Equipement (DAGE) | 2006Le présent rapport contient l'essentiel des données statistiques disponibles sur les condamnations prononcées en 2005 par les tribunaux français, telles quelles ressortent du Casier judiciaire national. L'année 2005 est marquée par des modifica[...]Rapport
Direction de l'administration générale et de l'équipement | Paris : Ministère de la Justice ; Direction de l'Administration Générale de l'Equipement (DAGE) | 2007614 231 condamnations ont été prononcées en 2006 et inscrites au Casier Judiciaire. Les tribunaux correctionnels sont à l'origine d'un peu plus de quatre condamnations sur cinq (81,5%), les tribunaux de police et juridictions de proximité de 4% [...]Rapport
Rapport
Direction de l'administration générale et de l'équipement ; O. TIMBART | Paris : Ministère de la Justice ; Direction de l'Administration Générale de l'Equipement (DAGE) | 2009Le présent rapport contient l'essentiel des données statistiques disponibles sur les condamnations prononcées en 2008 par les tribunaux français, telles quelles ressortent du Casier judiciaire national. Le Casier judiciaire national est une so[...]Rapport
Le présent rapport contient l'essentiel des données statistiques disponibles sur les condamnations prononcées à l'encontre des personnes physiques en 2009 par les tribunaux français, telles qu'elles ressortent du Casier judiciaire national. Le [...]Rapport
Ministère de la justice et des libertés ; D. BAUX | Paris : Ministère de la justice et des libertés | 2011Le présent rapport contient l'essentiel des données statistiques disponibles sur les condamnations prononcées à l'encontre des personnes physiques en 2010 par les tribunaux français, telles qu'elles ressortent du Casier judiciaire national. Le [...]Rapport
Le Casier judiciaire national est une source très riche, qui donne matière depuis de nombreuses années à des exploitations statistiques très complètes permettant de décrire les infractions sanctionnées par les juridictions, les procédures de jug[...]Rapport
Le Casier judiciaire national est une source très riche, qui donne matière depuis de nombreuses années à des exploitations statistiques très complètes permettant de décrire les infractions sanctionnées par les juridictions, les procédures de jug[...]Rapport
Le Casier judiciaire national est une source très riche, qui donne matière depuis de nombreuses années à des exploitations statistiques très complètes permettant de décrire les infractions sanctionnées par les juridictions, les procédures de jug[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; O. TIMBART ; F. BUSCH | Paris : Ministère de la Justice | 2015Le Casier judiciaire national est une source très riche, qui donne matière depuis de nombreuses années à des exploitations statistiques très complètes permettant de décrire les infractions sanctionnées par les juridictions, les procédures de jug[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication ; J. MAUGUIN, Auteur ; M. CHABANNE, Auteur | Paris : Ministère de la Justice | 2016Le Casier judiciaire national est une source très riche, qui donne matière depuis de nombreuses années à des exploitations statistiques très complètes permettant de décrire les infractions sanctionnées par les juridictions, les procédures de jug[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication ; J. MAUGUIN, Auteur ; M. CHABANNE, Auteur | Paris : Ministère de la Justice | 2017Le Casier judiciaire national est une source très riche, qui donne matière depuis de nombreuses années à des exploitations statistiques très complètes permettant de décrire les infractions sanctionnées par les juridictions, les procédures de jug[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication ; J. MAUGUIN, Auteur ; M. CHABANNE, Auteur | Paris : Ministère de la Justice | 2018Les données statistiques sur les condamnations sont issues du casier judiciaire national qui est une source riche d'informations. Son exploitation permet de décrire les condamnations par nature d'infraction, de peine mais également de fournir de[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication ; V. COCUAU, Auteur ; A. BRECHARD, Auteur | Paris : Ministère de la Justice | 2020Les données statistiques sur les condamnations sont issues du casier judiciaire national qui est une source riche d'informations. Son exploitation permet de décrire les condamnations par nature d'infraction, de peine mais également de fournir de[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; P. CHEVALIER, Directeur de publication ; E. LE CAIGNEC, Auteur | Paris : Ministère de la Justice | 2021Le présent rapport contient l'essentiel des données statistiques disponibles sur les condamnations définitives prononcées à l'encontre des personnes physiques en 2019 et 2020 par les tribunaux français, telles qu'elles ressortent du fichier stat[...]Rapport
Rapport
Rapport
Rapport
Rapport
Rapport
Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Ministère de la Justice ; C. LECOMTE | Paris : Ministère de la Justice ; Direction de l'Administration Générale de l'Equipement (DAGE) | Etudes et Statistiques Justice, ISSN 1240-1587 | 2002La procédure - Les condamnations prononcées en 2000 sont en baisse de 1 % par rapport à 1999. - Le délai moyen de procédure est stable devant presque toutes les juridictions, à l’exception des tribunaux pour enfants (+0,3 mois), et des tribun[...]Rapport
Direction de l'administration générale et de l'équipement ; Ministère de la Justice ; J. TORTERAT ; DAMARET N. | Paris : Ministère de la Justice ; Direction de l'Administration Générale de l'Equipement (DAGE) | Etudes et Statistiques Justice, ISSN 1240-1587 | 2002La procédure - Les condamnations prononcées en 2001 sont en baisse de 5,9 % par rapport à 2000. - Le délai moyen de procédure s’est allongé devant toutes les juridictions (+ 0,4mois en moyenne) La détention provisoire - 81 % des condamnés[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; P. CHEVALIER, Directeur de publication ; E. LE CAIGNEC, Auteur | Paris : Ministère de la Justice | 2022Le présent rapport contient l'essentiel des données statistiques disponibles sur les condamnations définitives prononcées à l'encontre des personnes physiques en 2019 et 2020 par les tribunaux français, telles qu'elles ressortent du fichier stat[...]Rapport
A l'issue de cinq mois de travaux, le jury de la conférence de consensus, mis en place par la Ministre de la justice, présente les 12 recommandations qu'il a retenues dans le but de définir une nouvelle politique publique de prévention de la réc[...]Congrès
1986FRANÇAIS : Ensemble de communications souvent très prècisément détaillées axées sur deux thématiques: -Interrogations théoriques: elles concernent les développements les plus actualisés, à la date de publication, dans le champ de la psychanalys[...]