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Périodique
H. SUWAKI | 1991FRANÇAIS : Historique de la toxicomanie et plus particulièrement de la consommation de méthamphétamine au Japon ; statistiques sur le nombre d'arrestations (de 1950 à 1988) et de saisies de drogue, démographie de la population concernée (âge, s[...]Périodique
BRITON C. | 1995FRANÇAIS : Les consignes officielles britanniques imposent aux officiers de probation d'encourager tout offenseur de révéler tout abus de drogue. Une telle consigne n'est pas réaliste, puisque l'offenseur craindra probablement de perdre plus qu[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : L'amende forfaitaire délictuelle (AFD) pour usage de stupéfiants a été mise en place en France en 2020 pour renforcer la lutte contre les drogues. Cette réforme permet aux services de sécurité d'adresser directement sur le lieu de l'[...]Rapport
Conseil de l'Europe ; Groupe Pompidou | 1997FRANÇAIS : Depuis 1990, le nombre d'interpellations et de saisies de drogues a considérablement augmenté en Hongrie. La consommation de produits s'est orientée vers les drogues illicites et dures (héroïne, cocaïne, drogues synthétiques), et le[...]Thèse, mémoire
P. BOUHNIK | 1994FRANÇAIS : Dans une première partie, après avoir présenté le terrain et les personnes avec lesquelles elle a travaillé (consommateurs de drogues dures dans les cités de la banlieue nord de Paris), l'auteur tente de montrer les implications part[...]Bulletin : Périodique
Tendances, n°36 - Mai 2004 - Mortalité des personnes interpellées pour usage d'héroïne, de cocaïne ou de crack
D. LOPEZ ; H. MARTINEAU ; C. PALLE | 2004FRANÇAIS : La mortalité liée aux drogues illicites est peu documenté en France. Les systèmes statistiques ne couvrent qu'une partie des causes de décès. La surmortalité des consommateurs de drogues reste présumée à partir des éléments dont on [...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente note a pour objet de vous indiquer les modalités du traitement des affaires de stupéfiants qui viennent d'être décidées par le parquet de Paris et de vous préciser les conditions dans lesquelles la Brigade des Stupéfiants et[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par la présente note je vous indique plus particulièrement les modalités du traitement des affaires d'usage de stupéfiants dont les principes ont été arrêtés par le parquet de Paris. Vous veillerez à faire établir une procédure d'usage [...]Périodique
M. LIU | 1991Venue du fameux Triangle d'Or, une héroïne particulièrement pure, moins chère que celle du Croissant d'Or, représente aujourd'hui 70% de la consommation vendue aux Etats-Unis. Ce produit, baptisé Dynamite ou Mort blanche, se sniffe ou se fume et[...]Rapport
Même si la loi de 1970 définit des obligations de soins que peut prononcer la juridiction dans le cadre du jugement pour une infraction d'usage de stupéfiants, le cadre actuel de ces obligations est le code de procédure pénale. Le sursis avec mi[...]Rapport
Ce rapport rend compte d'un processus de travail qui a duré plus de huit mois et a consisté à accompagner la mise en place d'observatoires locaux de la toxicomanie et d'un observatoire intercommunal, sur les cinq communes de la Boucle Nord des H[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Contrairement à l'opinion courante selon laquelle la loi du 31 décembre 1970 serait de moins en moins appliquée, l'analyse des statistiques policières et judiciaires montre que la pénalisation de l'usage de stupéfiants est de plus en[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Si la question du trafic international de cocaïne, dans ses dimensions à la fois criminelle et géopolitique, est relativement bien connue et explorée, celle du petit trafic de proximité, au plus près du consommateur final, l’est, en[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Dans le cadre d'une convention départementale d'objectifs initiée par la circulaire Guigou de 1998, le Centre Jean Bergeret (Lyon, France) propose à des jeunes majeurs ou mineurs, interpellés sur la voie publique pour usage et/ou dé[...]Article : Périodique
F. BECK ; S. LEGLEYE ; I. OBRADOVIC ; C. MUTATAYI ; B. COHEN ; L. KARILA |FRANÇAIS : Si les usages de drogues avant l’âge de 14 ans s’avèrent relativement rares, ils révèlent très souvent des situations de vulnérabilité qui nécessitent une prise en charge rapide et donc l’existence d’une réponse publique efficace. D[...]Thèse, mémoire
FRANÇAIS : Ce mémoire interroge la relation entre le volet sanitaire et le volet répressif issu de la loi du 31/12/70 à partir d'une étude des institutions marseillaises police/justice. L'injonction thérapeutique n'est qu'exceptionnellement pro[...]Congrès
M. BOUCHET | 1991FRANÇAIS : C'est en adaptant ses stratégies à l'évolution de la toxicomanie que le dispositif policier est une pièce essentielle dans la lutte contre la drogue.Chapitre
Les données disponibles relatives au profil des trafiquants proviennent pour l'essentiel des services répressifs. D'emblée, indiquons que ces données sont le reflet des priorités et stratégies policières et ne peuvent être considérées comme l'im[...]Brochure
FRANÇAIS : Cette brochure est destinée à l'information des policiers. Elle comporte en première partie une présentation des produits illicites et de l'équipement du toxicomane, appuyé par une iconographie très explicite. La deuxième partie est [...]Rapport
Le rapport d'information propose un état des lieux des modes de production et d'analyse des statistiques des délinquances. Sur la base des auditions et déplacements organisés par la mission, celle-ci fait plusieurs constats. L'état 4001, princip[...]Périodique
G. S. YACOUBIAN | 2000FRANÇAIS : Lanalyse durine est régulièrement utilisée afin de valider lauto-évaluation de lusage de drogues. Toutefois, la recherche na pas vraiment réussi à montrer quil existe une forte corrélation entre lanalyse durine et lauto-évaluation de[...]Périodique
J. P. LECAT | 1986FRANÇAIS : Dans un premier temps, l'auteur dégage les caractéristiques des personnes interpellées (produits utilisés, sexe, âge, nationalité). Puis il examine l'évolution géographique de la toxicomanie avec un classement des communes. On note l[...]Bulletin : Périodique
Tendances, n°72 - Novembre 2010 - La réponse pénale à l'usage de stupéfiants
I. OBRADOVIC | 2010FRANÇAIS : En 2009, en France, près de 160 000 personnes ont été interpellées pour une infraction à la législation sur les stupéfiants (ILS). L'essentiel de ces interpellations concerne l'usage personnel (86 %). Le cannabis est en cause dans pl[...]Chapitre
I. OBRADOVIC | 2012PLAN DU CHAPITRE : • UNE HAUSSE DES INTERPELLATIONS PLUS RAPIDE POUR L'USAGE QUE POUR LE TRAFIC • DES CONTRASTES IMPORTANTS DANS LE PROFIL DES INTERPELLÉS Une stabilisation de l'âge moyen des usagers de cocaïne interpellés De plus en plus de[...]Rapport
Ce document fait le point sur la répression pénale de l'usage illicite de stupéfiants. Il donne l'état des textes et l'évolution depuis une dizaine d'années de quelques indicateurs pénaux. Enfin, il rappelle, en contrepoint, les apports spécifiq[...]