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Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Décisions judiciaires > SANCTION PENALE
SANCTION PENALESynonyme(s)PEINES |
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Périodique
P. BATEL ; A. BILLARD ; F. FACY | 2003FRANÇAIS : Ce dossier de la revue Sécurité Routière fait d'abord le point sur les effets de l'alcool sur la conduite, le calcul du taux d'alcoolémie, la lenteur de l'élimination de l'alcool et fait la guerre à quelques idées reçues. Dans un int[...]Article : Périodique
De nombreux facteurs complexes interviennent dans les motivations et les comportements de consommation des usagers de cannabis lorsqu'ils ne pratiquent pas de sport. L'hétérogénéité des populations et des pratiques sportives ne fait que rendre p[...]Périodique
SANFOURCHE C. ; F. ROUX | 2003FRANÇAIS : Le projet de réforme de la loi de 1970 prévoit de sanctionner l'usage du cannabis par des amendes. C'est mieux que l'emprisonnement, estiment les généralistes experts. Mais encore une fois, la répression l'emporte sur la prévention, [...]Périodique
M. S. DEVRESSE | 2002FRANÇAIS : En matière d'usage de drogues, le secret professionnel renvoie le plus souvent à un conflit situé à l'intersection des logiques pénale et médico-psycho-sociale. Mais quelles sont les raisons de l'importance croissante que revêt cette[...]Bulletin : Périodique
Questions Pénales, Vol.16, n°1 - Janvier 2003 - La douane, un acteur de la justice pénale
A. KLETZLEN | 2003Cet article s'inscrit dans le cadre d'une recherche réalisée en région PACA par analyse de dossiers et d'entretiens conduits auprès d'agents des douanes et de magistrats spécialisés en matière économique et financière. Ce travail exploratoire an[...]Rapport
Cette étude commandée par l'Institut des Hautes Etudes sur la Sécurité Intérieure (IHESI) propose une analyse sociologique exploratoire - 1. des stratégies de l'administration des douanes dans la lutte contre les délinquances économiques et fina[...]Périodique
P. PIRO | 1992FRANÇAIS : Ils vivent en France depuis longtemps. Ils ont commis une infraction à la loi sur les stupéfiants. Parce qu'ils sont de nationalité étrangère, ils ont été frappés d'une mesure additionnelle d'expulsion définitive du territoire, après[...]Périodique
H. GJERDE ; A. SMITH-KIELLAND ; P. T. NORMANN ; J. MORLAND | 1990FRANÇAIS : A partir d'arrestations de 114 conducteurs en Norvège, pour conduite après inhalation de Toluène, on étudie la distribution par rapport à l'âge et au sexe, de l'action sur les troubles de la conduite automobile. On insiste sur l'impo[...]Livre
C. B. PONTES | 1990FRANÇAIS : L'auteur fait une lecture critique et analyse du point de vue sociologique, la question de l'usage des drogues au Brésil, ainsi que la loi 6.368 de 1976 qui légifére sur les mesures de prévention et de répression du trafic illicite e[...]Livre
EBERTH A. | 1996FRANÇAIS : L'importance de la connaissance des mesures législatives, par les intervenants dans la prise en charge des dépendants, n'est plus à démontrer. Les lois sont nombreuses et très différentes, selon qu'il s'agisse de drogues licites ou d[...]Périodique
MATA VIDAL D. | 1990FRANÇAIS : Un juge expose son point de vue sur l'incidence de la toxicomanie dans le champ juridique et pénal. Doit-on considérer les toxicomanes comme des délinquants ou bien comme des malades ? Les centres pénitenciaires ne sont pas équipés p[...]Rapport
COMMISSION D'ENQUETE SUR LA POLITIQUE NATIONALE DE LUTTE CONTRE LES DROGUES ILLICITES ; OLIN N. ; B. PLASAIT | Paris : Sénat | Rapport | 2003La proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la politique nationale de lutte contre les drogues illicites a été adoptée par le Sénat en décembre 2002. Cette proposition exclue explicitement toute extension de[...]Périodique
MAIF | 2003FRANÇAIS : Malgré tous les risques qu'elle fait courir et la répression sévère concernant son trafic, la consommation de stupéfiants en France se développe de façon dramatique. La consommation de drogues a longtemps été le fait d'adultes. Aujou[...]Livre
Comment la vie sociale des usagers et des revendeurs de drogues est-elle organisée ? Quelles ressources mobilisent-ils ? Quelles étapes jalonnent leur carrière dans les mondes des drogues ? Quel rôle jouent les politiques publiques en matières p[...]Document texte divers
B. LEROY | 1988Il s'agit d'un "état des lieux" de la législation concernant la drogue en 1987/1988.