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Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Disciplines et législation > DROIT PENAL
DROIT PENALSynonyme(s)CODE PENAL ;DROIT CRIMINEL PROCEDURE PENALE |
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Périodique
W. M. BURDON ; J. M. ROLL ; M. L. PRENDERGAST ; R. A. RAWSON | 2001FRANÇAIS : De plus en plus souvent, les tribunaux de la drogue constituent la réponse standard au fardeau de plus en plus lourd qui pèse sur la justice pénale et représenté par les délits liés à l'abus de drogues. Quoi qu'il en soit, des donné[...]Périodique
D. LONGSHORE ; S. TURNER ; S. WENZEL ; A. MORRAL ; A. HARREL ; D. McBRIDE ; E. DESCHENES ; M. IGUCHI | 2001FRANÇAIS : Les caractéristiques d'ordre structurel et fonctionnel des tribunaux de la drogue peuvent avoir une influence majeure sur l'évolution des inculpés. Cependant, en dépit des douzaines d'études évaluant ce type d'évolution et qui sont [...]Périodique
P. G. ERICKSON ; Y. W. CHEUNG | 1992FRANÇAIS : Les auteurs font l'historique de la législation en matière de toxicomanie depuis l'alcool et les effets négatifs de la prohibition dans les années 20 ; l'héroïne et les mesures répressives dans les années 50 ; le cannabis et le coût [...]Périodique
REZUNKOV V. ; DENISSOV I. | 1992FRANÇAIS : Après l'instauration de la "glastnost" en 1985, l'information sur les problèmes liés à la drogue est devenue plus ouverte, mais la politique en matière de drogues reste très répressive et la législation demeure fondamentalement incha[...]Livre
P. BEAN ; T. NEMITZ ; T. L. ANDERSON ; H. BOURNE ; C. BREWER ; J. A. CARVER ; J. CASSELMAN ; CHECINSKI K. ; D. FARABEE ; H. GHODSE ; M. GOSSOP ; L. HARRISON ; P. HAYES ; M. Z. IQBAL ; D. LONGSHORE ; J. MOTT ; PREDERGAST M. L. ; RAVENSCROFT A. ; N. SEIVEWRIGHT | London : Routledge | 2004FRANÇAIS : L'ouvrage est la mise à jour des derniers développements en matière de traitement des usagers de drogues et pose un certain nombre de questions cruciales notamment : quel traitement marche et sur quel type de toxicomane ?, quels sont[...]Chapitre
Les domaines politique, législatif, judiciaire, sont concernés par la drogue. Il existe de nombreuses lois au niveau régional, national et international pour agir sur le trafic et sur le blanchiment de l'argent; pour extrader les délinquants; po[...]Chapitre
FRANÇAIS : Les pays scandinaves ont une tradition de tolérance et d'approche tranquille des problèmes de drogues, en particulier le Danemark car la Finlande, la Suède et la Norvège ont les premiers cédé aux pressions internationales qui appelai[...]Chapitre
FRANÇAIS : Après la mort de Franco, la liberté apportée par un régime démocratique, le développement économique parmi les meilleures en Europe mais qui laisse de côté une bonne part des jeunes touchés par le chômage, les liens traditionnels ave[...]Chapitre
M. H. MOORE | 1993FRANÇAIS : La remise en cause actuelle du droit pénal et du système judiciaire doit aider la société dans sa lutte contre la drogue. La justice n'est pas un dispositif de vengeance et de bannissement des individus de la société mais un disposit[...]Périodique
HERRERO ALVAREZ S. | 2000FRANÇAIS : Cet article examine la réglementation de l'usage et de l'abus de cannabis dans le droit espagnol, pour cela, le Code Pénal de 1995, toujours en vigueur, et les arrêts du Tribunal Suprême sur ce sujet sont étudiés. Ces derniers sont t[...]Périodique
NYST T. | 1996FRANÇAIS : La loi symbolique connaît en cette fin de XXème siècle un affaiblissement qui est pallié par la recrudescence de normes juridiques contraignantes, basées sur un modèle de gestion, de normalisation et de contrôle. Or ces normes, et pl[...]Livre
Chapitre
Comment qualifier les évolutions récentes qu'a connues, en France, l'État social, défini comme l'ensemble des politiques législatives, normatives et redistributives de protection sociale à l'adresse des usagers de drogues ? Peut-on ou non établi[...]Périodique
DE LA CUESTA ARZAMENDI J.L. | 1991FRANÇAIS : Les états d'Europe occidentale - en grande partie sous la pression internationale - se sont dotés, au cours de ce siècle, de législations dont les aspects les plus importants sont : 1) la réaction pénale (qui s'est progressivement re[...]Périodique
*** | 1997FRANÇAIS : Actes de la Journée d'étude de l'institut suisse (ISP) à l'occasion de son jubilé (1946-1966) en collaboration avec l'institut de criminologie de Paris. Entre spécialistes de la police et de la recherche furent débattus les problèmes[...]Périodique
TORO F. | 1998FRANÇAIS : Sur la base du constat désormais classique de l'absence de fondement au droit de punir un usager de drogues illégales, l'auteur relance le débat sur les intérêts politiques sous-jacents de la criminalisation indirecte de cet usage, d[...]Chapitre
T. BUCKE | 2000FRANÇAIS : L'auteur étudie l'impact positif de l'évaluation dans la mise en place des pratiques de prévention anti-drogues. Il examine trois études de cas récentes au Royaume-Uni : la première concerne la thématique de l'éducation anti-drogues[...]Rapport
IUMSP ; J. P. GERVASONI ; F. ZOBEL ; C. KELLERHALS ; F. DUBOIS-ARBER ; B. SPENCER ; A. JEANNIN ; F. BENNINGHOFF ; F. PACCAUD | Lausanne : IUMSP (Institut Universitaire de Médecine Sociale et Préventive) | 2000Dès 1991, l'OFSP (Office Fédéral de la Santé Publique) a confié à l'Unité d'Evaluation de Programmes de Prévention de l'Institut Universitaire de Médecine Sociale et Préventive de Lausanne, l'évaluation globale des mesures de la Confédération de[...]Rapport
Périodique
SAUTERON C. | 1995FRANÇAIS : les "actions de prévention en matière de réduction des risques ont pour principale difficulté la législation actuelle sur les stupéfiants. Les usagers de drogues, toujours considérés comme des délinquants, sont sanctionnés pénalement[...]Rapport
Article : Périodique
Notre droit prévoit une intervention différée de l'avocat lorsque le gardé à vue est mis en cause pour certaines infractions relevant de la criminalité organisée, du terrorisme, ou encore, comme en l'espèce, pour infraction à la législation sur [...]Livre
Le partage convivial de boissons fait partie intégrante de nos vies sociales respectives. Les lieux de travail n'échappent pas toujours à cette réalité et le risque alcool au travail se révèle souvent être non géré ou insuffisamment géré. En eff[...]Livre
Résistant à toutes les contestations, toutes les crises et tous les changements de régime politique, la prison s'est imposée comme un modèle universel de sanction sociale et d'isolement d'individus présumés dangereux. Elle est devenue un invaria[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Actuellement, aux USA les efforts en faveur des programmes de réduction de dommages en matière de drogues sont minimaux, bien que ces programmes apparaissent dans les années 70. Le système de justice pénale est devenu, depuis les an[...]