Accueil
Mots-clés
Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Disciplines et législation > DROIT PENAL
DROIT PENALSynonyme(s)CODE PENAL ;DROIT CRIMINEL PROCEDURE PENALE |
Documents disponibles dans cette catégorie (288)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Périodique
NYST T. | 1996FRANÇAIS : La loi symbolique connaît en cette fin de XXème siècle un affaiblissement qui est pallié par la recrudescence de normes juridiques contraignantes, basées sur un modèle de gestion, de normalisation et de contrôle. Or ces normes, et pl[...]Livre
Chapitre
Comment qualifier les évolutions récentes qu'a connues, en France, l'État social, défini comme l'ensemble des politiques législatives, normatives et redistributives de protection sociale à l'adresse des usagers de drogues ? Peut-on ou non établi[...]Périodique
DE LA CUESTA ARZAMENDI J.L. | 1991FRANÇAIS : Les états d'Europe occidentale - en grande partie sous la pression internationale - se sont dotés, au cours de ce siècle, de législations dont les aspects les plus importants sont : 1) la réaction pénale (qui s'est progressivement re[...]Périodique
*** | 1997FRANÇAIS : Actes de la Journée d'étude de l'institut suisse (ISP) à l'occasion de son jubilé (1946-1966) en collaboration avec l'institut de criminologie de Paris. Entre spécialistes de la police et de la recherche furent débattus les problèmes[...]Périodique
TORO F. | 1998FRANÇAIS : Sur la base du constat désormais classique de l'absence de fondement au droit de punir un usager de drogues illégales, l'auteur relance le débat sur les intérêts politiques sous-jacents de la criminalisation indirecte de cet usage, d[...]Chapitre
T. BUCKE | 2000FRANÇAIS : L'auteur étudie l'impact positif de l'évaluation dans la mise en place des pratiques de prévention anti-drogues. Il examine trois études de cas récentes au Royaume-Uni : la première concerne la thématique de l'éducation anti-drogues[...]Rapport
IUMSP ; J. P. GERVASONI ; F. ZOBEL ; C. KELLERHALS ; F. DUBOIS-ARBER ; B. SPENCER ; A. JEANNIN ; F. BENNINGHOFF ; F. PACCAUD | Lausanne : IUMSP (Institut Universitaire de Médecine Sociale et Préventive) | 2000Dès 1991, l'OFSP (Office Fédéral de la Santé Publique) a confié à l'Unité d'Evaluation de Programmes de Prévention de l'Institut Universitaire de Médecine Sociale et Préventive de Lausanne, l'évaluation globale des mesures de la Confédération de[...]Rapport
Périodique
SAUTERON C. | 1995FRANÇAIS : les "actions de prévention en matière de réduction des risques ont pour principale difficulté la législation actuelle sur les stupéfiants. Les usagers de drogues, toujours considérés comme des délinquants, sont sanctionnés pénalement[...]Rapport
Article : Périodique
Notre droit prévoit une intervention différée de l'avocat lorsque le gardé à vue est mis en cause pour certaines infractions relevant de la criminalité organisée, du terrorisme, ou encore, comme en l'espèce, pour infraction à la législation sur [...]Livre
Le partage convivial de boissons fait partie intégrante de nos vies sociales respectives. Les lieux de travail n'échappent pas toujours à cette réalité et le risque alcool au travail se révèle souvent être non géré ou insuffisamment géré. En eff[...]Livre
Résistant à toutes les contestations, toutes les crises et tous les changements de régime politique, la prison s'est imposée comme un modèle universel de sanction sociale et d'isolement d'individus présumés dangereux. Elle est devenue un invaria[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Actuellement, aux USA les efforts en faveur des programmes de réduction de dommages en matière de drogues sont minimaux, bien que ces programmes apparaissent dans les années 70. Le système de justice pénale est devenu, depuis les an[...]