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Thésaurus mots-clés > Biochimie - Toxicologie - Pharmacologie > Méthodes d'analyse et de recherche > CLASSIFICATION
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Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants, sous toutes leurs formes : cobicistat ; elvitégravir.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 22 août 1990 susvisé est abrogé et remplacé par : Art. 1er. - Au sens de l'article R. 5181 du code susvisé, sont autorisées la culture, l'importation, l'exportation et l'utilisation industrielle[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : Les cannabinoïdes suivants, ainsi que leurs isomères, stéréo-isomères, esters, éthers et sels : JWH-018-1-Pentyl-3-(1-Naphthoyl) Indole ou (Naphtalen-1-y[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er - Est classé sur les listes des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes : Liste II, InsulineTexte legislatif
EXTRAIT Art. 2. - L'annexe III de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé est modifiée comme suit : Cette annexe comprend : - les substances ci-après désignées ; - leurs stéréo-isomères, dans tous les cas où ils peuvent exister conformément à la[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1 A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants il est ajouté les mots : Le « 25I-NBOMe » ou « 4-iodo-2,5-diméthoxy-N- (2-méthoxybenzyl) phénéthylamine » et le «[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. ler. - II est ajouté à l'annexe de l'arrêté du 22 février 1990 modifié susvisé une troisième partie ainsi rédigée : Troisième partie Cette partie comprend les substances ci-après énumérées ainsi que leurs sels et les préparation[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1 - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : Bazédoxifène ; Catumaxomab ; Eslicarbazépine ; Mifamurtide ; Tramadol.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la substance suivante : méquitazine [...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'annexe I de l'arrêté du 20 avril 2004 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Sont inscrits à la section II des tableaux des substances vénéneuses les produits suivants : [...] Tableau B : Méthamphétamine ou (+) Phényl-1 méthylamino-2 propane, son isomère lévogyre ou Lévométhamphétamine, son racémate [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est inscrit à la section II du tableau C des substances vénéneuses le produit suivant : oxyde de diéthyle ou éther éthylique. [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 2. - L'arrêté du 16 juin 1984 susvisé est modifié comme suit : Sont radiés de la section II du tableau B et transférés à la même section du tableau A des substances vénéneuses les produits suivants : {N-Cyclopropylméthyl hydroxy-3 [...]Texte legislatif
2009EXTRAIT Article 1. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : [...] Rimonabant ; Varénicline ; [...]Texte legislatif
EXTRAIT Considérant que la cathinone possède une structure chimique analogue à celle de l'amphétamine, inscrite sur la liste des substances classées comme stupéfiantes, et se trouve être le chef de file de la famille des cathinones qui possèden[...]