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Thésaurus mots-clés > Biochimie - Toxicologie - Pharmacologie > Méthodes d'analyse et de recherche > CLASSIFICATION
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Texte legislatif
ANSM | 2023L’ANSM classe l’hexahydrocannabinol (HHC) et deux de ses dérivés, le HHC-acétate (HHCO) et l’hexahydroxycannabiphorol (HHCP) sur la liste des produits stupéfiants. Ainsi, leur production, leur vente et leur usage notamment, sont interdits en Fra[...]Texte legislatif
EXTRAIT Vu les 68 cas d'atteinte hépatique rapportés au plan international chez des personnes ayant consommé des produits à base de kava, dont certains sont survenus depuis janvier 2002 ; Vu la gravité de ces atteintes hépatiques, deux cas aya[...]Texte legislatif
ANSM | 2022Ajout à la liste des substances classées comme stupéfiants : - 2-(methylamino)-1-(3-methylphenyl) propan-1-one (3-MMC) - 1-(3-chlorophenyl)-2-(methylamino) propan-1-one (3-CMC)Texte legislatif
Conseil de l'Union européenne ; T. HALONEN | 1999EXTRAIT (1) un rapport sur les résultats de l'évaluation des risques liés à la 4-MTA (P-Méthylthioamphétamine ou 4-Méthylthioamphétamine), a été élaboré par l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT) sur la base de l'article[...]Texte legislatif
ANSM | 2023Ajouts à l'annexe IV de la liste des substances classées comme stupéfiants : - ADB-Butinaca - alpha-PiHP - 3-méthylméthcathinone.Texte legislatif
EXTRAIT [...] Article premier Les États membres prennent, conformément à leur droit interne, les mesures nécessaires pour soumettre la PMMA [paraméthoxyméthamphétamine ou N-méthyl-1-(4-méthoxyphényl)-2-aminopropane] aux mesures de contrôle et[...]Texte legislatif
Conseil de l'Union européenne ; R. CASTELLI | 2003EXTRAIT Article 1er. - Les États membres prennent les mesures nécessaires, conformément à leur droit interne, pour soumettre le 2C-I (2,5-diméthoxy-4-iodophénéthylamine), le 2C-T-2 (2,5-diméthoxy-4-éthylthiophenthylamine), le 2C-T-7 (2,5-diméth[...]Texte legislatif
EXTRAIT La BZP est une substance de synthèse. Elle a été signalée pour la première fois dans l'Union européenne en 1999. Comme l'amphétamine et la méthamphétamine, la BZP est un stimulant du système nerveux central mais sa puissance est netteme[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Il est créé auprès du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé [AFSSAPS] un groupe de travail sur les médicaments ayant des effets sur les capacités nécessaires à la conduite automo[...]Texte legislatif
AFSSAPS ; P. DUNETON | 2002EXTRAIT Art. 1er. - La mise sur le marché, à titre gratuit ou onéreux, la délivrance et l'utilisation à des fins thérapeutiques du kava (Kava-kava, Kwa-kawa, Piper methysticum) et de produits en contenant, sous toutes formes, à l'exception des [...]Texte legislatif
Secrétariat d'Etat au budget | 2000L'attention du service et des opérateurs est appelée sur la modification apportée à la liste des produits classés comme stupéfiants.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - Les nouvelles substances psychoactives suivantes sont soumises à des mesures de contrôle dans toute l'Union: a) 4-iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine (25I-NBOMe); b) 3,4-dichloro-N-[[1-diméthylamino)cyc[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le 4,4'-DMAR est un dérivé synthétique d'oxazoline substituée. Il s'agit d'un dérivé de l'aminorex et du méthyl-4 aminorex (4-MAR), deux stimulants synthétiques auxquels s'appliquent les mesures de contrôle prévues par la convention des[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le 25I-NBOMe est un puissant dérivé synthétique du 2,5-diméthoxy-4-iodophénéthylamine (2C-I), un hallucinogène sérotonergique classique, qui a fait l'objet d'une évaluation des risques et a été soumis à des mesures de contrôle et des sa[...]Texte legislatif
FRANÇAIS : L'alpha-PVP est un puissant psychostimulant apparenté structurellement à la cathinone, à la pyrovalérone et à la méthylènedioxypyrovalérone (MDPV), qui font l'objet de mesures de contrôle en vertu de la convention des Nations unies d[...]