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Thésaurus mots-clés > Economie - Géopolitique > Aspect financier > BLANCHIMENT
BLANCHIMENTSynonyme(s)ARGENT SALE PARADIS FISCAL |
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Bulletin : Périodique
Raison Présente, n°153 - 2005 - De la drogue et des drogues
CATONNE J. P. ; BUIN Y. ; A. LABROUSSE ; J. DE MAILLARD ; M. CRAPLET ; G. LAGRUE ; M. HAUTEFEUILLE ; P. ANTONELLI | 2005Périodique
CANTAIS J.P. | 1993FRANÇAIS : Extrait de la revue des cadres des douanes, un dossier général se compose de trois parties. La première partie débute par un lexique, puis une présentation des produits et leurs effets, un tableau récapitulatif des législations en v[...]Périodique
A. LABROUSSE ; RUDEL C. ; TOLOTTI S. | 1993FRANÇAIS : Narco-trafics mais aussi narco-politique, narco-diplomatie, narco-économie et narco-finances... La drogue est au centre d'une tentaculaire activité internationale. Elle est même devenue un enjeu de pouvoir à part entière. A des degré[...]Livre
C'est pour répondre au besoin d'une information objective, indépendante des stratégies politiques et des pressions diverses, que l'OGD a décidé de publier son propre rapport annuel en s'appuyant sur des données souvent inédites, fournies par ses[...]Livre
Le Chihuahua, région du nord du Mexique, est ici étudiée comme laboratoire des changements qui affectent le système politique et économique mexicain. L'auteur démonte un système en montrant comment des structures politiques, liées à des pratique[...]Livre
E. LEONARD ; DORY D. ; J. C. ROUX ; B. VIENNE ; G. CORTES ; BROCHIER C. ; M. T. CORREIA COUTINHO ; OSORIO MACHADO L. ; C. GEFFRAY ; CASTELLI B. | Bondy : ORSTOM | Autrepart | 1998FRANÇAIS : Cet ouvrage est composé de plusieurs articles, regroupés en trois parties. La première pose la nécessité de situer la production et le trafic de drogue dans l'histoire des pays, des régions et des sociétés étudiées, en référence aux [...]Périodique
TEZENAS DU MONTCEL A. ; N. BEAU ; V. NOUZILLE | 1993FRANÇAIS : Des producteurs du Rif marocain aux jeunes consommateurs des cités en passant par les blanchisseurs colombiens, qui infiltrent en toute impunité les circuits financiers, le fléau progresse. La drogue tue et son économie prospère. Enq[...]Livre
CARROZZO S. ; F. MOSER | 1995FRANÇAIS : Deux journalistes nous proposent, à travers cet ouvrage didactique, un tour d'horizon des phénomènes et des interrogations liés à la drogue aujourd'hui. Comment définir la drogue ? Quelles données culturelles, sociales ou individuell[...]Livre
Une véritable guerre a cours présentement contre certaines drogues déclarées illicites, principalement les drogues d'origine étrangère dérivées du cannabis, de la coca ou de l'opium, et, plus récemment, certaines drogues synthétiques (fabriquées[...]Livre
L'ouvrage est destiné aux acteurs et institutions oeuvrant dans le domaine des toxicomanies en Europe et se propose de faire un bilan de l'approche criminelle du problème et de l'application des directives et traités existant au niveau internati[...]Article : Périodique
On peut établir une évaluation des activités illicites de l'amont (production) vers l'aval (distribution) ou l'inverse mais l'estimation des transferts de fonds blanchis dans les économies de production et/ou de transformation de la matière prem[...]Livre
P. PIRO | 1998FRANÇAIS : Il serait abusif de prétendre que l'endettement croissant des pays du tiers monde est la cause unique de l'explosion du trafic mondial des drogues au cours de ces quinze dernières années. Cependant, les deux phénomènes sont liés. Les[...]Périodique
P. BENKIMOUN ; TUQUOI J. P. ; DELCAS M. ; BOBIN F. ; CAROIT J. M. ; JEGO M. ; GIOVENCO J. P. ; A. GARCIA ; CARAMEL L. ; J. J. BOZONNET ; C. BARBIER ; F. AMALOU | 2005FRANÇAIS : Le trafic de stupéfiants génère chaque année des milliards d'euros de profit que les trafiquants "blanchissent" grâce à la mondialisation des flux financiers. L'économie de la drogue s'est ainsi organisée comme l'économie légale : zo[...]Bulletin : Périodique
Revue Tiers Monde, Tome 40, n°158 - Avril-Juin 1999 - Drogues : un nouvel avantage comparatif ? : (Drugs: a new comparative avantage?)
P. SALAMA | 1999Ce dossier de 5 articles est le produit d'une réflexion collective menée dans le cadre du projet MOST de l'Unesco intitulé "Transformations sociales et économiques liées au problème international de la drogue", avec l'appui du Greidt-Cedi de l'u[...]Rapport
Cette seconde édition du rapport de l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies propose, à partir d'une synthèse des données et des analyses disponibles, une représentation multidisciplinaire du phénomène "Drogues et toxicomanies". U[...]Document texte divers
Ce rapport fait un bref bilan du trafic de 1995 à 2002 et des saisies de drogues en 2002 (héroïne, amphétamines, cannabis et ecstasy). Il détaille les consommations de cannabis, d'opioïdes, de cocaïne, d'ecstasy et d'amphétamines, fournit quelqu[...]Rapport
United States Senate. Committee on foreign relations (Washington, Etats-Unis) | Washington : US Senate Committee on foreign relations | 1988In preparing this report, the Subcommittee has attempted to define the nature of the problems associated with the operations of the cocaine cartels. There are individual chapters devoted to Colombia, Panama, the Bahamas, Haiti, Honduras and Cuba[...]Livre
Le blanchiment de l'argent criminel est l'une des préoccupations majeures des gouvernements et des autorités réglementaires du monde entier, comme de la communauté financière internationale. Les diverses actions conduites au cours des dernières [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Les évaluations relatives à la production, au commerce et à l'usage des drogues sont très complexes, et les plus diffusées ne sont pas les plus fiables. L'auteur propose ici une technique d'évaluation de la production de cocaïne dans[...]Thèse, mémoire
GLANTENAY C. | 1998FRANÇAIS : L'objet de ce travail semble être l'élaboration de fiches techniques dans une optique de traitement de l'information à un niveau bilingue. Il faut avoir à l'esprit qu'il a été réalisé dans le cadre de l'ESIT qui est une école supérie[...]Thèse, mémoire
E. GRIZON | 1992FRANÇAIS : Eric Grizon effectue un tour d'horizon complet de la question. Après un panorama mondial des pays producteurs, il analyse les conséquences du trafic, s'attarde sur les mécanismes du blanchiment, la formation des prix sans négliger le[...]Rapport
DESFONTAINE N. ; DROFF S. ; V. FAUCOMPREZ ; P. KEMPF ; E. JEAN ; LESMARIE H. ; LIGNAC B. ; LUSSEAULT M. ; M. MALANDAIN ; SEIFER M. | 1993FRANÇAIS : La drogue est devenue un marché de masse à dimension planétaire et qui devient un instrument politique et économique aux mains des organisations criminelles. Un nouvel état apparaît parmi les états, la narcocratie, qui défie ouvertem[...]Périodique
HARDINGHAUS N. H. | 1996Cet article, déjà publié en 1995 dans la revue Nueva Sociedad au Vénézuela, brosse les grandes tendances et implications du marché de la drogue au niveau mondial : pays producteurs, pays consommateurs ; offres traditionnelles (cannabis, opium et[...]Livre
FRANÇAIS : La drogue est devenue une marchandise et les cultures illicites, nées du sous-développement, alimentent un marché où les échanges se chiffrent en milliards de dollars. Les profits réalisés suivent des circuits complexes où se mêlent [...]Congrès
M. GUYOT | 1992FRANÇAIS : Le chiffre d'affaires global du trafic de drogues est évalué à environ 135 milliards de dollars pour l'ensemble du monde et à 30 milliards pour la seule Europe. Les marges de profits les plus importantes concernent l'héroïne avec un [...]Article : Périodique
Texte legislatif
EXCERPT: The Economic and Social Council, [...] 4. Recommends that Governments and international and regional organizations collect and exchange the information needed to identify the chemicals used in the illicit manufacture of synthetic drugs[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : L'édification et la mise en application de dispositifs efficaces de contrôle du blanchiment d'argent représentent un important défi pour la plupart des Etats. Evaluer l'efficacité des dispositifs mis en place constitue un autre défi [...]Livre
EASTMAN J. M. ; R. SANCHEZ DAVID ; MARIN Y. ; REINA ECHEVERRY M. ; SALAMANCA CORREA A. | Santa Fe de Bogota : Parlamento Andino | 1992FRANÇAIS : Le livre se présente comme une série d'articles d'aspect juridique et économique sur la région andine. Les deux premiers qui décrivent les mesures prises sur le plan international contre le trafic de drogues et l'économie du narco-tr[...]Rapport
Livre
SERCEAU M. | 1999FRANÇAIS : Le "modèle italo-américain" du mafioso à gros cigare plutôt sympa enrichi par les machines à sous et le proxénétisme, à New York ou à Chicago mais gardien jaloux de la virginité de sa soeur dans son village sous-développé du Mezzo-gi[...]Bulletin : Périodique
Lyon Capitale, n°716 - Novembre 2012 - Enquête : cannabis
G. LAMY, Coordonnateur | 2012Périodique
C. CHAVAGNEUX ; J. DE MAILLARD | 2001Les paradis fiscaux et bancaires abritent aujourd'hui une véritable industrie de la fraude et de l'évasion de capitaux à grande échelle. Un peu plus de la moitié des actifs financiers internationaux circulent par l'intermédiaire des paradis fisc[...]Article : Périodique
Rapport
The purpose of this study was to examine the magnitude of illicit funds generated by drug trafficking and organized crime, and the extent to which they are laundered. Research in this area is still limited and results difficult to compare, but l[...]Livre
Un an après son premier rapport sur l'état du trafic mondial de la drogue, l'OGD présente le nouvel état des lieux à partir des multiples évolutions qu'il a pu constater. La situation s'est encore dégradée concernant la production et le trafic d[...]Thèse, mémoire
S. HERCULE | 2000FRANÇAIS : La réponse de l'Etat face au problème de la toxicomanie s'est construite progressivement sur le fondement de la loi du 31 décembre 1970. Avant ce texte, il n'existe pas de réelle politique de lutte en ce domaine. La loi de 1970 artic[...]Rapport
Les chercheurs du GREITD (Groupe de Recherches sur l'Etat, l'Internationalisation des Techniques et le Développement) tentent de tester l'hypothèse selon laquelle "la structuration économique et sociale d'un pays, et précisément l'attitude de l'[...]Rapport
FRANÇAIS : Le présent rapport analyse le phénomène du marché des drogues illicites dans le contexte plus large des nouvelles tendances en matière de consommation de drogue, des facteurs culturels et sociaux et des liens avec la criminalité. Les[...]Périodique
SALISCH H. | 1993FRANÇAIS : Les états de la communauté européenne doivent rechercher un axe commun de lutte contre le trafic et le blanchiment de l'argent de la drogue, et être bien conscients que toutes les instances étatiques sont infiltrées par les organisat[...]Périodique
*** | 1997FRANÇAIS : Actes de la Journée d'étude de l'institut suisse (ISP) à l'occasion de son jubilé (1946-1966) en collaboration avec l'institut de criminologie de Paris. Entre spécialistes de la police et de la recherche furent débattus les problèmes[...]Livre
Rappelant la longue tradition mafieuse de l'Italie répartie en quatre grandes organisations criminelles en plus de la cosa nostra sicilienne, l'auteur dénombre sur le territoire 500 organisations criminelles rassemblant 15 000 soldats et près de[...]Rapport
N. DORN, Éditeur scientifique ; A. JAMIESON, Éditeur scientifique ; Y. BISIOU ; BLOM T. ; L. BOLLINGER ; M. L. CESONI ; DE LA CUESTA J. L. ; I. BLANCO ; ZILA J. | 2001FRANÇAIS : Selon le pays d'Europe que vous habitez, le fait d'être en possession de drogues pour usage personnel sera traité très différemment. Il peut ne pas être pris en compte, entraîner une procédure administrative ou tomber sous le coup d[...]Rapport
En dépit de nos meilleurs efforts, le volume du trafic de drogue demeure toujours important de part et d'autre de la frontière. Les principales substances illicites passées en contrebande à notre frontière commune sont la marijuana, la cocaïne, [...]Congrès
ENGLISH : This group has started reviewing the field and links up with another EMCDDA modelling project that has started analysing heroin markets and the effects of substitution therapy. A meeting was held in Lisbon 23-24 Oct. 2000. Researcher[...]Livre
« Se plonger dans les histoires de drogue est l'unique point de vue qui m'ait permis de comprendre vraiment les choses. Observer les faiblesses humaines, la physiologie du pouvoir, la fragilité des relations, l'inconsistance des liens, la force [...]Périodique
TESTOT L. ; J. F. GAYRAUD ; A. LABROUSSE ; M. KOUTOUZIS ; L. SHELLEY | 2006FRANÇAIS : À la faveur de l'expansion mondiale du libéralisme, les réseaux criminels internationaux bénéficient aujourd'hui d'une croissance soutenue. Leurs activités déstabilisent l'économie, détruisent l'environnement, gangrènent le social et[...]Article : Périodique
This article explores the growth of organised crime within the Vietnamese community with particular reference to the cultivation of cannabis, money laundering and the smuggling or trafficking of children. The article begins by exploring the hist[...]Livre
Le blanchiment de l'argent sale a évolué, de même que l'objectif financier des organisations criminelles. Cet ouvrage a pris le partie de placer un expert en finance dans la position du blanchisseur et à raisonner comme le ferait cet investisseu[...]Article : Périodique
Chapitre
H. CAMPODONICO SANCHEZ | 1991FRANÇAIS : Description des mécanismes financiers de l'argent de la drogue et de diverses actions et opérations nationales et internationales de lutte contre le trafic. Une attention particulière est donnée aux activités du GAFI (Groupe d'Action[...]Chapitre
FRANÇAIS : En dehors du Danemark les pays nordiques ont toujours adopté une politique sévère vis-à-vis de l'alcool. Des taxes d'état importantes en rendent le prix élevé. La consommation de drogues illicites en Finlande est très faible et il s'[...]Périodique
J. A. F. LOPES DE LIMA | 2005FRANÇAIS : Avec cet article, qui pourra contribuer à une réflexion comparatiste vers un droit pénal commun en matière de blanchiment d'argent, l'auteur cherche à établir une liaison entre la fraude fiscale et le blanchiment d'argent à partir de[...]Périodique
1993Dossier réalisé par des membres de la Gendarmerie Nationale sur les missions de cette dernière en matière de lutte contre les stupéfiants : lutte contre les trafics, participation à des actions interministérielles et internationales, réduction d[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : L'origine américaine de l'expression "blanchiment d'argent" semble couramment admise. Elle aurait été initiée par les syndicats du crime aux Etats-Unis dans les années 20. Néanmoins, à lire attentivement l'histoire du pré-capitalisme[...]Livre
FRANÇAIS : La prévention de l'usage des drogues et la lutte contre leur trafic international doivent être replacées dans le contexte plus vaste de la géopolitique. Gouvernements, groupes insurgés ou organisations criminelles et terroristes se d[...]Livre
La prévention de l'usage des drogues et la lutte contre leur trafic international doivent être replacés dans le contexte plus vaste de la géopolitique. Gouvernements, groupes insurgés, ou organisations criminelles et terroristes se disputent les[...]Livre
Pour la troisième année consécutive, l'Observatoire géopolitique des drogues dresse pays par pays l'état des lieux de la production, du trafic des drogues et du blanchiment des profits qu'il génère. Réunissant les contributions des meilleurs exp[...]Bulletin : Périodique
Futuribles, n°185 - Mars 1994 - Géopolitique et économie politique de la drogue
H. DE JOUVENEL ; P. KOPP ; M. SCHIRAY ; A. LABROUSSE ; P. SALAMA ; N. J. KOZEL ; E. Y. LAMBERT ; A. EHRENBERG ; A. OGIEN ; C. TRAUTMANN ; E. A. NADELMANN | 1994Ce document propose une approche géopolitique de la drogue en étudiant les mécanismes de l'offre et de la demande et les politiques qui lui sont associées. Si une stagnation de la consommation est constatée au Nord, la tendance n'est pas vérifié[...]Rapport
Il existe une différence entre ce rapport annuel et ceux qui l'ont précédé. Dans les trois premiers rapports annuels de l'OGD, l'approche géographique était complétée par deux ou trois études transversales : "Drogues et conflits régionaux", "La [...]Rapport
La production, le trafic, la consommation des drogues ainsi que le blanchiment d'argent ont un impact incontestable sur les rapports de force à l'intérieur d'un pays et sur les conflits entre les états. C'est ce que souligne ce nouveau rapport d[...]Congrès
Synthèse des interventions qui ont traversé les trois grands thèmes au centre du colloque développement alternatif et relations Nord-Sud, blanchiment et conflits régionaux - auxquels s'ajoute celui des relations Europe-Amérique latine. (D'après [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Au cours des deux dernières décennies, la criminalité transnationale est devenue un nouveau domaine de recherche. Le terme inclut un large éventail d'activités criminelles dont les plus importantes sont le trafic de drogue, d'armes,[...]Rapport
C. GEFFRAY, Coordonnateur ; G. FABRE, Coordonnateur ; M. SCHIRAY, Coordonnateur | UNESCO, Programme MOST | 2002Rapport
MOST ; C. MILANI ; A. KAZANCIGIL ; C. KERAGHEL ; C. GEFFRAY ; G. FABRE ; M. SCHIRAY | New York : MOST ; UNESCO | 2002Les transformations sociales engendrées par le développement de l'économie de la drogue démontrent l'expansion des activités illégales et leur impact sur les autres secteurs de la société. Le projet MOST vise à fournir des connaissances de base [...]Rapport
GAFI (Paris, France) | 1994FRANÇAIS : La cinquième session de réunion du GAFI était présidée en 92-93 par le Royaume-uni et le sera en 94-95 par les Pays-bas. Elle annonce que "dans les cinq années à venir, le Groupe concentrera son attention sur trois domaines principau[...]Rapport
Livre
Le trafic et la consommation de drogue ont explosé en France depuis dix ans. Une enquête exclusive au coeur du système et des secrets de la lutte anti-drogue. Le livre révèle l'ampleur inédite du trafic de drogue en France et décrit les couliss[...]Livre
Malgré les coups portés aux "cartels" colombiens, jamais les drogues latino-américaines - cocaïne, héroïne, drogues de synthèse - n'ont envahi aussi massivement les marchés européens et nord-américains : la "guerre contre les drogues" lancée par[...]Périodique
R. LEWIS | 1998FRANÇAIS : Description de l'évolution du marché de la drogue depuis 1960. Description des filières, l'implication des systèmes de blanchiment de l'argent sale et la dimension géopolitique qui lie de façon inexorable le trafic de drogue aux gran[...]Livre
FRANÇAIS : Le nom de mafia est à lui seul un symbole. Celui d'une organisation criminelle tentaculaire et toute puissante, s'étendant au monde entier, liée aux pouvoirs politiques et aux puissances d'argent au point d'être parfois conçue comme [...]Rapport
Europol | 2017Drug markets remain the largest criminal markets in the EU. More than one third of the criminal groups active in the EU are involved in the production, trafficking or distribution of various types of drugs. The trade in illicit drugs generates m[...]Article : Périodique
Background: The illegal drug trade is often, and plausibly, asserted to be the largest illegal market, globally and in many individual countries. It is also claimed that a large share of its revenues is laundered, though there are no estimates o[...]Périodique
W. ROSS | 1994Dans ces quatre dépositions, l'auteur révèle l'inquiétude de personnages influents tels M. Olson, M. A. de Borchgrave, M. Rensselaer Lee, M. Willard Meyers face à la montée croissante du pouvoir des organisations criminelles risquant de mettre e[...]Livre
ENGLISH : Presenting unique perspectives on the analysis of illicit activity from an economics perspective, this book provides powerful new analysis of the crime-economy nexus, including econometric models of criminal participation, income tax[...]Congrès
DIVISION NARCOTIC DRUGS | 1992FRANÇAIS : Le rapport de la 15ème rencontre des responsables des agences nationales de renforcement de la législation sur les drogues (oct. 1990 à Beijing) fait le point sur le statu-quo du marché de la drogue en Asie et dans le Pacifique, sur [...]Congrès
Rapport
G. LECLAIR | 1994FRANÇAIS : Ce compte rendu de la 37ème séance de la Commission consultative extramunicipale des droits de l'homme de la ville de Paris rappelle les grandes filières d'approvisionnement pour l'héroïne, la cocaïne, le cannabis, les produits d'ori[...]Thèse, mémoire
LOHEAC Y. | 1998En raison des liens qu'elles établissent avec les individus, le marché et l'Etat, les drogues ont des effets sur l'économie qu'il convient d'analyser. L'étude économique des drogues nécessite dans un premier temps de comprendre en quoi elles for[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Le volume des fonds illégaux suscite de nombreux effets macro-économiques et financiers souvent analysés. En revanche l'impact local est rarement étudié, malgré l'importance et l'actualité d'une telle question. Cet article examine le[...]Article : Périodique
L'association entre organisation criminelle - activité illégale vient spontanément à l'esprit. Il est moins évident de relier criminalité et légalité. Pourtant, l'infiltration criminelle dans l'économie légale est un phénomène réel et documenté.[...]Livre
Providing a comprehensive analysis of drug misuse, dependence and the ways in which different parts of the world have responded to these problems, this volume examines aspects of the contemporary drug problem, the related debate and the way in w[...]Rapport
This report provides an overview of U.S. international drug control policy and is divided into four main parts. First, it outlines and evaluates major U.S. drug control policy initiatives; second, it assesses major international drug control too[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2001The "International Narcotics Control Strategy Report (INCSR)" for 2001 (published in 2002) is the Department of State's annual report on illicit drug-control and money laundering activities in more than 140 countries. It is the only comprehensiv[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2011The 2011 International Narcotics Control Strategy Report (INCSR) is an annual report by the Department of State to Congress prepared in accordance with the Foreign Assistance Act. It describes the efforts of key countries to attack all aspects o[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2014The 2014 International Narcotics Control Strategy Report (INCSR) is an annual report by the Department of State to Congress prepared in accordance with the Foreign Assistance Act. It describes the efforts of key countries to attack all aspects o[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2015The 2015 International Narcotics Control Strategy Report (INCSR) is an annual report by the Department of State to Congress prepared in accordance with the Foreign Assistance Act. It describes the efforts of key countries to attack all aspects o[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2016The 2016 International Narcotics Control Strategy Report (INCSR) is an annual report by the Department of State to Congress prepared in accordance with the Foreign Assistance Act. It describes the efforts of key countries to attack all aspects o[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2017The 2017 International Narcotics Control Strategy Report (INCSR) is an annual report by the Department of State to Congress prepared in accordance with the Foreign Assistance Act. It describes the efforts of key countries to attack all aspects o[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2018The 2018 International Narcotics Control Strategy Report (INCSR) is an annual report by the Department of State to Congress prepared in accordance with the Foreign Assistance Act. It describes the efforts of key countries to attack all aspects o[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2019The 2019 International Narcotics Control Strategy Report (INCSR) is an annual report by the Department of State to Congress prepared in accordance with the Foreign Assistance Act. It describes the efforts of key countries to attack all aspects o[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2020The 2020 International Narcotics Control Strategy Report (INCSR) is an annual report by the Department of State to Congress prepared in accordance with the Foreign Assistance Act. It describes the efforts of key countries to attack all aspects o[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2021The 2021 International Narcotics Control Strategy Report (INCSR) is an annual report by the Department of State to Congress prepared in accordance with the Foreign Assistance Act. It describes the efforts of key countries to attack all aspects o[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2022The Department of State's International Narcotics Control Strategy Report (INCSR) - due to Congress March 1st annually - is prepared in accordance with §489 of the Foreign Assistance Act of 1961, as amended (the "FAA," 22 U.S.C. §2291). The INCS[...]Rapport
Bureau for International Narcotics and Law Enforcement Affairs | Washington, DC : U.S. Department of State | 2023While the public health crisis of COVID-19 and its concomitant effects on drug trafficking, control, and use abated in 2022, the crisis of substance use continued, though it did not intensify to the same degree as in the past two years. Provisio[...]Rapport
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; OEDT = EMCDDA | 1993FRANÇAIS : Ce document constitue un recueil de la majorité des textes officiels de la communauté européenne depuis environ vingt ans. Il s'agit d'une des premières publications de l'Observatoire Européen des Drogues dont les objectifs et l'org[...]Périodique
J. KAUFFMAN | 1993Sur le plan international, comme en droit national, le juge d'instruction est en principe la seule autorité à laquelle le secret bancaire n'est pas opposable, par le jeu du droit de perquisition et de saisie dont il dispose. La base légale de ce[...]Périodique
J. KAUFFMAN | 1993Au Luxembourg, une loi du 7 juillet 1989 régit le blanchiment d'argent provenant du trafic de drogue. Par ailleurs un projet de loi se basant sur une directive CEE du 10 juin 1991, impose aux banques une obligation de collaborer avec les autorit[...]Périodique
PICCO I. | 1993FRANÇAIS : Trois projets de loi ont été élaborés par le gouvernement princier de Monaco. Le premier modifie et complète la loi de 1970 sur les stupéfiants. Le deuxième porte création au code pénal d'une infraction générale de blanchiment. Le tr[...]Périodique
KOCASAKAL U. | 1998FRANÇAIS : Le blanchiment d'argent sale est un problème international. Après les années 90, de nombreux pays ont adopté des législations en la matière. Conformément à cette tendance, la Turquie a adopté un système répressif avec la loi du 13 no[...]