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Thésaurus mots-clés > Economie - Géopolitique > Aspect financier > ARGENT
ARGENTSynonyme(s)ARGENT DE LA DROGUE |
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Chapitre
Lien social, parents et argent : sociologie des conduites à risques juvéniles en banlieue parisienne
S. AQUATIAS | 2001L'auteur tente ici de démontrer que ces trois caractéristiques - précarité, jeunesse et prises de risques - sont liées et s'alimentent mutuellement. Il étudie le rapport entre ces trois variables à partir d'une recherche menée sur les engagement[...]Texte legislatif
Premier ministre ; Ministère de l'économie, des finances et du budget ; F. MITTERRAND ; M. ROCARD ; P. BEREGOVOY ; M. CHARASSE | 1988EXTRAIT Article 84. - Il est inséré, dans le code des douanes, un article 415 ainsi rédigé : Art. 415. - Seront punis d'un emprisonnement de deux à dix ans, de la confiscation des sommes en infraction ou d'une somme en tenant lieu lorsque la s[...]Texte legislatif
Premier ministre ; J. CHIRAC ; L. JOSPIN ; L. FABIUS | 2001Cette loi a pour objectif de mettre en place des mécanismes de régulation plus transparents et plus participatifs dans les secteurs financiers, de la concurrence et du droit de l'entreprise. dans le domaine financier, la loi instaure plus de tra[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ; J. CHIRAC ; D. DE VILLEPIN ; N. SARKOZY | 2006EXTRAIT Article 24 I. - L'article 321-6 du code pénal est ainsi rédigé : « Art. 321-6. - Le fait de ne pas pouvoir justifier de ressources correspondant à son train de vie ou de ne pas pouvoir justifier de l'origine d'un bien détenu, tout en [...]Texte legislatif
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; B. HORTEFEUX ; R. BACHELOT-NARQUIN ; F. BAROIN ; B. LE MAIRE | 2010EXTRAITS : Art. 1er. - Les jeux d'argent et de hasard ne sont ni un commerce ordinaire, ni un service ordinaire ; dans le respect du principe de subsidiarité, ils font l'objet d'un encadrement strict au regard des enjeux d'ordre public, de sécu[...]Texte legislatif
Premier ministre ; F. MITTERRAND ; M. ROCARD ; P. BEREGOVOY | 1990EXTRAIT Chapitre 1er. - Déclaration de certaines sommes ou opérations [...] Art. 3. - Les organismes financiers visés à l'article 1er sont tenus, dans les conditions fixées par la présente loi, de déclarer au service institué à l'article 5 : [...]Texte legislatif
EXTRAIT Chapitre VIII - Dispositions relatives au blanchiment de capitaux provenant de l'activité d'organisations criminelles Art. 72. I. - Le 1° de l'article 3 de la loi n° 90-614 du 12 juillet 1990 relative à la participation des organismes[...]Livre
La lutte contre le blanchiment de capitaux na cessé de se développer en droit français depuis une quinzaine d'années. Ce dispositif se situe ainsi aujourd'hui à un double niveau législatif : tout d'abord au niveau préventif, c'est-à-dire avant m[...]Livre
Face à la mondialisation de la délinquance financière qui menace non seulement l'équilibre économique mais aussi la stabilité politique des États, des mesures s'imposent car c'est la base même de nos sociétés qui est en danger. Aucun État, riche[...]Rapport
FRANÇAIS : Le présent rapport expose l'aboutissement des travaux du Groupe d'Action Financière sur le blanchiment des capitaux créé lors du Sommet de l'Arche en juillet 1989. Les experts du GAFI dressent un diagnostic du processus de blanchimen[...]Périodique
MATTHEY S. | 1993FRANÇAIS : La Suisse participe aux travaux du Groupe d'Action Financière sur le blanchiment des capitaux (GAFI). Elle a signé la convention de l'ONU de 1988 et celle du Conseil de l'Europe de 1990. Dès 1977, les banques suisses se sont dotées d[...]Périodique
J. PLEBANI LUSSIER ; S. H. HEIL ; J. A. MONGEON ; G. J. BADGER ; S. T. HIGGINS | 2006FRANÇAIS : A partir des résultats d'étude publiés de janvier 1991 à mars 2004, les auteurs aboutissent à la conclusion que les traitements fondés sur les primes d'encouragement donnent de meilleurs résultats que les traitements fondés sur le c[...]Livre
FRANÇAIS : Février 2002 : Vincent Peillon clôturait les travaux de la plus longue mission parlementaire de la Vè République, consacrée à la lutte contre le blanchiment des capitaux en Europe. Qui, deux ans plus tard, a repris le flambeau du tra[...]Article : Périodique
C. PULJEVIC ; A. SNOSWELL ; L. RIVAS ; M. M. ALI ; W. DE GREEF ; J. FERRIS ; C. GARTNER |INTRODUCTION: High rates of tobacco smoking among people who are homeless or living in temporary accommodation exacerbate poor health outcomes and financial disadvantage. There is limited research on this population's perceptions of smoking cess[...]Périodique
P. A. CHOUVY | 2004L'économie de la drogue finance des activités criminelles. Ainsi, lutter contre les trafiquants de drogues c'est lutter contre le terrorisme. Le concept de narco-terrorisme est, d'une part, vague, et d'autre part, son application à la situation [...]