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Rapport
En ce début de législature, la délégation a décidé d'accorder une place prépondérante à la santé des femmes, en lui consacrant un rapport complet. Devant l'étendue des aspects qu'englobe ce sujet, vos rapporteures ont choisi de centrer leur réfl[...]Rapport
Le rapport dresse un bilan et constate une dégradation de l'état de santé des étudiants ainsi qu'un faible taux de couverture complémentaire. Pour préserver la santé des étudiants, le rapport préconise de simplifier la couverture sociale et de f[...]Rapport
FRANÇAIS : Le huitième rapport de l'OMS sur l'épidémie mondiale de tabagisme suit les progrès réalisés par les pays dans la lutte antitabac depuis 2008 et, pour la première fois, présente des données sur les systèmes électroniques d'administrat[...]Rapport
I : Les conventions internationales relatives au contrôle des drogues: histoire, réussites et défis. II : Fonctionnement du système international de contrôle des drogues : A. Stupéfiants ; B. Substances psychotropes ; C. Précurseurs ; D. Promo[...]Rapport
FRANÇAIS : Le présent rapport met en avant une tendance inquiétante : l'augmentation de l'abus de préparations pharmaceutiques contenant des substances placées sous contrôle international. Aux États-Unis d'Amérique, où le phénomène a été ample[...]Rapport
FRANÇAIS : Cette année, l'un des thèmes principaux abordé par le Rapport est le rôle de la corruption dans le trafic des stupéfiants. Le Rapport rend également compte des préoccupations de l'Organe quant aux nouvelles drogues synthétiques, aux[...]Rapport
L'usage illicite de cannabis est en hausse dans un petit nombre de pays européens. La culture illicite de plantes de cannabis en Europe occidentale et centrale s'est considérablement accrue. La culture illicite à l'échelle industrielle est de pl[...]Rapport
Synthèse sur l'Europe : L'abus de drogues illicites en Europe s'est stabilisé au cours des dernières années, mais à un niveau élevé. Cependant, l'abus croissant, ainsi que la fabrication illicite et le trafic de nouvelles substances psychoactiv[...]Rapport
Faits marquants sur l'Europe : * Nouvelles substances psychoactives signalées en Europe : Un nombre et une variété sans précédent de nouvelles substances psychoactives ont été signalés en Europe, et l'abus dont celles-ci font l'objet continue [...]Rapport
Faits marquants sur l'Europe : * Remplacement de l'héroïne par des opioïdes synthétiques : En Europe occidentale et centrale, l'héroïne est en partie remplacée par des opioïdes synthétiques tels que le fentanyl, la buprénorphine et la méthado[...]Rapport
Faits marquants en Europe : * L'abus de drogues reste répandu au sein de l'Union européenne : Près d'un quart de la population adulte de l'Union européenne (UE) a au moins une fois dans sa vie goûté à une drogue illicite. La drogue la plus co[...]Rapport
Dans son Rapport annuel pour 2016, l'Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS) : - Lance un appel en faveur de politiques et programmes en matière de drogues qui tiennent compte des différences entre les sexes, d'un meilleur accès[...]Rapport
The INCB Annual Report, prepared in accordance with the international drug control treaties, examines the global drug control situation, and makes recommendations to Governments and regional and international organizations. The thematic chapter[...]Rapport
The INCB Annual Report, prepared in accordance with the international drug control treaties, examines the global drug control situation, and makes recommendations to Governments and regional and international organizations. The thematic chapter[...]Rapport
FRANÇAIS : Le rapport annuel pour 2019 passe en revue la situation en matière de contrôle des drogues dans le monde, en mettant l'accent sur les jeunes, et il contient des recommandations visant à aider les États à prendre des mesures efficaces[...]Rapport
FRANÇAIS : L'OICS appelle l'attention sur une épidémie mondiale cachée : l'usage de drogues chez les personnes âgées. Dans son rapport annuel pour 2020, l'OICS met en lumière le fait que le vieillissement actuel de la population mondiale s'acc[...]Rapport
FRANÇAIS : Dans le rapport annuel pour 2021, l'OICS aborde des sujets habituels, tels que le soutien apporté aux États Membres pour mettre en oeuvre les conventions relatives au contrôle des drogues et avancer dans la réalisation des objectifs [...]Rapport
FRANÇAIS : Selon le rapport annuel de l'OICS, il semble que la légalisation du cannabis se traduise par une consommation accrue, en particulier chez les jeunes, et une moindre perception du risque encouru, sans pour autant réduire l'activité cr[...]Rapport
FRANÇAIS : S'agissant tant de contrôle des drogues que de prévention et de traitement de l'usage de drogues, l'ère d'Internet présente pour la communauté internationale à la fois des difficultés et des perspectives, indique l'Organe internation[...]Rapport
FRANÇAIS : L'Organe international de contrôle des stupéfiants a été invité par la Commission des stupéfiants, à sa cinquante-troisième session tenue en mars 2010, à inclure dans son rapport pour 2010 des informations sur la disponibilité de sub[...]Rapport
Remis à la ministre le 10 octobre 2016, le présent rapport a pour objet d'élaborer des réponses concrètes permettant d'accompagner la mise en œuvre de la loi de modernisation de notre système de santé sur la question de la santé mentale. La ques[...]Rapport
V. DELBOS ; B. DEL VOLGO ; H. GOURDET ; A. MORELLE ; H. PELOSSE ; L. BOUDET | Paris : Inspection générale des services judiciaires (IGSJ) | 2016Les politiques d'insertion ou de réinsertion des personnes confiées à l'administration pénitentiaire sont le fait de nombreux ministères : outre le ministère de la Justice sont impliqués ceux de l'Education nationale, des Affaires sociales et de[...]Rapport
DGS ; X. BERTRAND, Présentateur ; JEANDET-MENGUAL E. | Paris : Ministère de la Santé et des Solidarités | 2005L'article 42 de la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique dispose que "Le Gouvernement remet au Parlement un rapport avant le 30 juin 2005 sur les conditions de création d'Etats généraux de la lutte contre l'alcoolisme". Ce[...]Rapport
Le 18 janvier 2023, les députés européens ont adopté un rapport - 577 voix pour, 56 voix contre et 15 abstentions - qui appelle à une harmonisation des règles de l'Union européenne (UE) pour assurer une meilleure protection des joueurs dans le s[...]Rapport
L'enquête Samenta répond à une demande de la Préfecture de Paris et de la Mairie de Paris, concernant l'estimation des troubles psychiatriques et des addictions parmi les personnes sans logement personnel en Ile-de-France. Elle répond également [...]