Accueil
Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (553)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
Le problème des drogues en Europe est en «constante fluctuation», avec de nouvelles menaces émergentes, qui défient les modèles actuels en matière de politique et de pratique. C'est ce qui ressort du Rapport européen sur les drogues 2013 : Tenda[...]Rapport
FRANÇAIS : Ce rapport analyse les dernières tendances sur l'offre, la consommation et les réponses sanitaires et sociales à ces problèmes. Il évoque par ailleurs la complexité croissante du marché des drogues illicites, notamment des opiacés de[...]Rapport
FRANÇAIS : Transformations du marché de l'héroïne, répercussions récentes des consommations de cannabis et nouvelles caractéristiques et ampleur des stimulants et des «nouvelles drogues» figurent parmi les sujets mis aujourd'hui en évidence par[...]Rapport
FRANÇAIS : Le marché européen de la drogue reste dynamique. Dans son rapport annuel, l'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (EMCDDA) met en évidence les risques pour la santé des produits à haute teneur en principe actif, l'app[...]Rapport
FRANÇAIS : Parmi les principaux points développés dans cette parution annuelle, l'agence de l'Union européenne insiste sur la hausse du nombre des décès par surdose sur le continent, la disponibilité élevée des nouvelles substances de synthèse [...]Rapport
FRANÇAIS : Parmi les principaux points développés dans cette parution annuelle, l'agence de l'Union européenne insiste sur la hausse du nombre des décès par surdose sur le continent, la disponibilité élevée des nouvelles substances de synthèse [...]Rapport
FRANÇAIS : L'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (EMCDDA) a rendu public le jeudi 6 juin son rapport européen sur les drogues 2019, lors d'une conférence de presse au siège de la Commission européenne à Bruxelles. Parmi les p[...]Rapport
FRANÇAIS : La disponibilité élevée de tous les types de drogues illicites, la production de substances en Europe et la forte teneur en principe actif figurent parmi les préoccupations abordées aujourd'hui par l'Observatoire européen des drogues[...]Rapport
FRANÇAIS : L'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (EMCDDA) a publié le 9 juin 2021 son nouveau rapport sur les drogues, disponible en 24 langues. Celui-ci analyse la situation du marché, des consommations, de leurs conséquences[...]Rapport
FRANÇAIS : Le rebond rapide de l'offre et de la consommation de drogues à la suite des perturbations liées à la COVID-19 est l'un des problèmes mis en évidence dans le Rapport européen sur les drogues 2022. Ce rapport fournit la dernière vue d'[...]Rapport
Pour la France - et certains Etats membres de l'Union européenne - la réglementation des jeux constitue une mesure de police relevant de la matière pénale et donc des autorités nationales. Jusqu'à la fin des années 1990, la Cour de justice voyai[...]Rapport
Le présent rapport expose le cadre européen applicable aux jeux d'argent et de hasard, dont les spécificités expliquent le régime juridique dérogatoire dont ils bénéficient dans le marché unique et, par conséquent, la place qui demeure essentiel[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration | 2011EXTRAIT L'article 695-9-38 vise le cas de l'échange spontané d'informations, tel qu'il figure à l'article 7 de la décision-cadre, en obligeant les services français à transmettre d'initiative à un autre Etat membre de l'Union européenne des inf[...]Rapport
Le 18 janvier 2023, les députés européens ont adopté un rapport - 577 voix pour, 56 voix contre et 15 abstentions - qui appelle à une harmonisation des règles de l'Union européenne (UE) pour assurer une meilleure protection des joueurs dans le s[...]Rapport
Le Parlement a adopté en plénière un rapport sur une stratégie de l'UE en vue d'aider les États membres à réduire les dommages liés à l'alcool. Ce rapport d'initiative soutient la communication de la Commission et met la protection des jeunes et[...]