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Thésaurus mots-clés > Disciplines diverses > Arts et culture > LOISIR > SPORT
SPORTSynonyme(s)ALPINISME ;ATHLETISME ;CYCLISME ;HALTEROPHILIE ;MILIEU SPORTIF ;SPORTS COLLECTIFS ;SPORTS DE COMBAT ;SPORTS DE GLISSE SPORTS NAUTIQUESVoir aussi : |
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Périodique
R. MENIER ; D. LAPLAUD ; F. DALMAY ; J. TALMUD | 2000FRANÇAIS : Les niveaux actuels des charges d'entraînement (qui peuvent dépasser 30 heures par semaine pour les sportifs de haut-niveau) exposent au surmenage puis au surentraînement et à la tentation du dopage. Parallèlement les techniques d'ex[...]Rapport
Ce rapport présente le projet, le questionnaire et les résultats bruts d’une enquête effectuée auprès d’étudiants en S.T.A.P.S. à la faculté de Lille, sur leur consommation et leurs représentations concernant des produits licites et illicites.Ce[...]Thèse, mémoire
R. SEINE | 2002FRANÇAIS : Depuis quelques années, l'activité physique est apparue comme un vecteur capable d'aider à résoudre certaines problématiques de l'alcoolodépendant. Dans la première partie de ce travail, dédiée à une revue de la littérature, on regar[...]Périodique
FRANÇAIS : Cette étude a pour objectif d'analyser l'effet de modalités de pratiques en basket-ball sur l'estime de soi dans le domaine corporel d'adolescents présentant des trouble du comportement placés en institut de rééducation. L'article pr[...]Rapport
CONTEXTE ET OBJET DE LA SAISINE : L'appellation « boissons énergisantes » est une appellation commerciale et ne se réfère à aucune définition réglementaire. Ces boissons sont présentées par les fabricants comme possédant des propriétés stimulan[...]Rapport
La créatine est un supplément largement utilisé dans certains milieux sportifs pour ses effets supposés sur certaines performances ou sur la masse musculaire, alors qu'elle serait sans danger pour la santé. L'objectif du présent rapport est de p[...]Périodique
M. AUDRAN ; E. VARLET-MARIE | 2004FRANÇAIS : Les derniers Jeux Olympiques d'hiver et les récents évènements qui secouent le cyclisme démontrent, une fois encore, que la recherche de procédés permettant d'augmenter le transport de l'oxygène par le sang est toujours d'actualité d[...]Thèse, mémoire
DUSSARRAT E. | 1999FRANÇAIS : Ce travail est introduit par un constat sur l' "état actuel du dopage" (ampleur du phénomène, banalisation du dopage et lutte anti-dopage). La première partie concerne la définition, les conséquences sur la santé, et notamment la pha[...]Livre
Ce manuel traduit de l'américain, rédigé par une équipe de la clinique de Haight-Ashbury à San Francisco, est basé sur l'expérience des soignants et des 50 000 patients qui y ont été traités. L'histoire et les effets neurologiques des excitants [...]Périodique
D. M. W. DE COVERLEY VEALE | 1987ENGLISH : Exercise can become a compulsive behaviour and harmful to an individual. This review proposes diagnostic criteria for "exercise dependence" to facilitate recognition in Sports clinics and further research. The importance of diagnosin[...]Thèse, mémoire
N. CLERC | 1999FRANÇAIS : Cette étude porte sur un groupe de huit toxicomanes sportifs, ou anciennement sportifs, évalués quantitativement et qualitativement aux moyens d'un questionnaire et d'entretiens semi-directifs. Ainsi, les résultats démontrent qu'un [...]Congrès
DERNELLE D. | 1992FRANÇAIS : Cet article retrace une expérience de travail au sein de l'IRCAS auprès de femmes incarcérées et basée sur une activité thérapeutique de danse, d'expression corporelle avec un temps de parole. L'objectif d'un tel travail est centré s[...]Bulletin : Périodique
Jalons pour la Prévention, n°1 - 1994 - L'exposition comme outil de prévention des toxicomanies
P. GUETTE ; R. EDME ; F. LEMONNIER ; P. J. SIMON ; C. PITOIS-EL AZIZ, Intervieweur ; J. L. LANGLAIS, Personne interviewée | 1994Ce premier numéro est centré sur l'exposition comme outil de prévention. Un historique du sujet montre l'évolution de la conception de cet outil depuis la loi de 1970 où la notion de danger et de risque était prédominante, jusqu'à aujourd'hui où[...]Rapport
L'impact de la publicité pour les alcools sur l'initiation et le maintien des consommations notamment chez les plus jeunes est largement démontré par la recherche internationale. En France, les adolescents se disent exposés à la publicité ou aux[...]Périodique
CARLINI-COTRIM B. ; CARVALO V.A. de | 1993FRANÇAIS : Ce travail décrit les données obtenues auprès de 16 117 lycéens dans 15 villes du Brésil sur leur pratique d'activités extrascolaires et leur consommation de drogues et d'alcool. Dans la grande majorité des cas aucun rapport n'exista[...]Périodique
A. M. S. KINDLUNDH ; ISACSON D. G. L. ; L. BERGLUND ; F. NYBERG | 1999FRANÇAIS : Objectifs : évaluer l'importance des facteurs de risque tels que les caractéristiques sociodémographiques, les activités sportives, le tabagisme, la consommation d'alcool, l'usage de certaines substances psychotropes, et la violence [...]Livre
Ce livre propose une analyse comportementaliste et cognitiviste de la dépendance au tabac, à l'alcool, aux drogues, au jeu et à internet. Le diagnostic de la dépendance est proposé sous forme d'une analyse fonctionnelle structurée en six questio[...]Périodique
DESCAMPS M.A. | 1993FRANÇAIS : Analyse de fantasmes qui émergent lors des rêves éveillés et qui peuvent s'actualiser dans les loisirs et les sports.Article : Périodique
La biographie du toxicomane reçu au service d'urgence est parsemée d'entrées en demi-teinte et de sorties discrètes. Cet ancien adolescent a le plus souvent quitté le club sportif au moment même de l'abandon de la scolarité, en raison de trop gr[...]Livre
La consommation de haschich s'est banalisée, dit-on, et l'idée de dépénaliser, voire de légaliser, fait son chemin. Des personnalités publiques n'hésitent plus à déclarer qu'elles en consomment et à affirmer son caractère inoffensif. Pourtant, l[...]Livre
FRANÇAIS : Maladie des émotions, maladie du cerveau, l'addiction est-elle un problème féminin ? La peur des années qui passent rend certaines femmes "addictes" à la chirurgie esthétique. L'angoisse du lendemain et de la solitude fait d'elles de[...]Livre
Cet ouvrage fait le point sur la situation respective des femmes et des hommes au travers de nombreux thèmes tant sociaux que professionnels : démographie, famille, santé, éducation, activité, revenus, loisirs... 'Femmes et Hommes - Regards sur[...]Livre
Cette édition 2008 de « Femmes et hommes - Regards sur la parité » apporte un éclairage particulier sur les nouveaux détenteurs d'un titre de séjour et leurs trajectoires familiales et professionnelles. Elle s'intéresse aussi aux risques auxquel[...]Livre
Cette édition 2012 de « Femmes et hommes - Regards sur la parité » apporte un éclairage particulier sur les inégalités au moment de la retraite aujourd'hui et pour les générations actuellement en âge de travailler, la répartition des tâches dome[...]Livre
Loin d'être marginal, le dopage, constitue au sein du sport professionnel, une pratique organisée à grande échelle. Deux grandes visions coexistent actuellement, en l'absence d'une caractérisation juridique admise par tous. L'une fait du dopag[...]Article : Périodique
En Allemagne, presque tous les centres de soins pour toxicomanes proposent le sport loisir, et la moitié des centres utilisent intentionnellement le sport comme thérapie. Sous cette forme, l'activité sportive est réductrice des tensions , régula[...]Rapport
Centre canadien pour l'éthique dans le sport = Canadian Centre for Ethics in Sport | Ottawa : CCES | 2005En tant qu'organisation nationale antidopage (ONA) du Canada, le CCES a procédé à 2 279 tests de contrôle du dopage durant l'exercice allant du 1er avril 2004 au 31 mars 2005. Le rapport donne un aperçu détaillé des 1 858 contrôles administrés d[...]Congrès
EPIDAURE ; EPIDAURE-CRCL, Organisateur de réunion ; OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS, Organisateur de réunion ; UNSS-UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE, Organisateur de réunion ; Forum "Stop aux incivilités et à la violence". Dossier visiteur (Mercredi 24 septembre 2003; Castelnau-le-Lez (34)) | 2003FRANÇAIS : L'organisation de ce Forum avait pour objectif de sensibiliser à la lutte contre toutes les violences, de favoriser le développement de valeurs citoyennes auprès des jeunes, que ce soit dans les quartiers, en milieu scolaire et en m[...]Chapitre
La Cour relevait que, depuis son précédent rapport, la gestion de la Française des Jeux s'était améliorée et que les faiblesses constatées avaient été en partie rectifiées. Elle soulignait la capacité d'innovation de la FDJ en matière de jeux et[...]Article : Périodique
PURPOSE: To examine prevalence and associations of gambling problems and health risk behaviors among college athletes from the first national survey of gambling among U.S. college student-athletes. METHODS: Conducted by the National Collegiate[...]Livre
CARDELLA F. | 1993FRANÇAIS : Après avoir rappelé, en guise de prologue, différentes approches de la mer par des auteurs célèbres, tels Pavese, l'ouvrage raconte la naissance et l'évolution d'un projet éducatif et de réinsertion sociale destiné aux jeunes délinqu[...]Chapitre
M. PETROCELLI ; T. OBERWEIS ; J. PETROCELLI | 2010Few studies in the social sciences have investigated the nature of anabolic steroid use, despite the introduction of these drugs more than half a century ago. Petrocelli and his co-authors offer excellent insights into bodybuilders' use of stero[...]Congrès
SFA-ISPA (Suisse) | 1997Actes du 10ème colloque de l'ISPA, 25-26 avril 1996. Le "goût du risque" interpelle la prévention de différentes manières. Les expériences des sportifs de haut niveau, les résultats des recherches scientifiques, et le travail des praticiens de l[...]Thèse, mémoire
L. SALLE | 2004FRANÇAIS : Dans ce travail, l'auteur présente le traitement social du dopage comme issu d'un système complexe dans lequel les responsabilités et les actions s'enchevêtrent sur le plan "horizontal" (c'est-à-dire entre les autorités publiques et [...]Chapitre
Il y a autre chose au delà de la drogue. Le dire est la tâche que se sont fixées les structures d'insertion sociale de la ville de Gènes.Rapport
Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Délégation interministérielle aux grands évènements sportifs (DIGES) ; Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, Délégation interministérielle à la Jeunesse (DJEPVA) ; MILDECA | Paris : Ministère de la Jeunesse et des Sports | 2016Ce guide recense : - des exemples d'actions expérimentées dans différents rassemblements en France et notamment sur la base de l'expérience du Printemps de Bourges ; - des éléments méthodologiques, qui peuvent être adaptés au contexte local, e[...]Périodique
PIZZARO D. C. ; R. C. SCHOTT | 1988FRANÇAIS : Le propos de l'auteur est de suggérer un modèle de contrôle de la prise de drogue adaptable sous la forme d'un test ainsi que d'éduquer et de conseiller les athlètes qui ont un problème de drogue. Les objectifs du programme de contrô[...]Périodique
G. EGGER | 1987FRANÇAIS : L'auteur part de la question : Pourquoi n'y a t-il pas plus de toxicomanes si les effets des drogues sont tellement agréables ? Les exercices physiques, la religion, l'art, et la musique sont évoqués, en se référant entre autres à Al[...]Article : Périodique
Thèse, mémoire
VIOLET V. | 2003FRANÇAIS : L'histoire du sport recoupe continuellement celle du dopage. De même, la tentation du dopage ne lui est pas spécifique et elle a, plus largement, attiré l'homme vers la stimulation de toutes ses activités physiques et intellectuelles[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : L'histoire du sport recoupe continuellement celle du dopage. De même, la tentation du dopage ne lui est pas spécifique et elle a, plus largement, attiré l'homme vers la stimulation de toutes ses activités physiques et intellectuelle[...]Périodique
BOLDING G. ; SHERR L. ; MAGUIRE M. ; J. ELFORD | 1999FRANÇAIS : Buts : examiner les comportements sexuels et les comportements d'injection à risque d'homosexuels londoniens qui utilisent des stéroïdes anabolisants (SA) ou d'autres substances renforçant la musculature ou améliorant la forme (ratta[...]Périodique
C. SUEUR | 1993FRANÇAIS : Article d'introduction à un séminaire de réflexion sur les conduites à risque telles qu'elles s'expriment au travers de certaines pratiques sportives. Si le jeu avec la mort est une résultante de la problèmatique psychologique d'un i[...]Article : Périodique
Introduction and Aims: We tested whether incidental exposure to alcohol marketing messages in sporting events: (i) influenced automatic evaluation of brands and alcohol in general; and (ii) if these processes occur through deliberative (consciou[...]Congrès
FRANÇAIS : Dans ce premier volume, les contributions présentées au colloque THS 6 concernent d'une part les addictions, tant du point de vue neurologique, que psychologique, les modes de prise en charge actuels et leurs évolutions : traitement [...]Périodique
S. PROIA ; D. MARTINEZ | 2001A partir de la rencontre sur le terrain sportif mais surtout du recoupement des différents témoignages recueillis quotidiennement au numéro vert "Ecoute Dopage", les auteurs ont choisi de développer plus particulièrement un aspect de la consomma[...]Chapitre
L'investissement sportif de haut niveau est un processus intra-psychique déclenché par la "création" d'un néo-corps, produit de la transformation corporelle maîtrisée par l'individu sous le contrôle de la société sportive et programmée par la ré[...]Article : Périodique
OBJECTIVE: Approximately 4.5 million Australians are involved in community sports clubs. A high level of alcohol consumption tends to be commonplace in this setting. The only program of its type in the world, the Good Sports program was designed[...]Thèse, mémoire
DIRJACK C. | 1988FRANÇAIS : Ce mémoire, traduit de l'allemand , tente de démontrer l'importance thérapeutique des sports de montagne pour les anciens toxicomanes. Il se compose: -d'une partie théorique où sont énumérés différents essais de réinsertion -d'une pa[...]Périodique
K. H. BETTE | 2005FRANÇAIS : Le système sportif ne maîtrise pas le traitement du problème du dopage. Le sport organisé et les acteurs des domaines économique, politique ou des médias participent à la production du problème du dopage mais sen lavent les mains. Lé[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Le dopage sportif est un domaine d'addiction spécifique qui constitue un véritable problème de santé publique encore peu étudié. Le but de cette recherche est de montrer en quoi l'actualité constitue un facteur stimulant les préoccu[...]Périodique
MCPEAKE J.D. ; B. KENNEDY ; J. GROSSMAN ; L. BEAULIEU | 1991FRANÇAIS : Présentation détaillée et discussion d'un programme de traitement des adolescents toxicomanes, mis au point par un éducateur allemand, et appliqué aux USA depuis 1965. Ce programme dénommé "outward bound", met en jeu les jeunes, leu[...]Livre
Malgré une expérience de deux décennies, la question de l'insertion sociale des jeunes n'a pas trouvé de solution totalement convaincante. Pourtant ce ne sont pas les tentatives qui manquent et bon nombre d'expérimentations ont exploré des voies[...]Article : Périodique
Pour qu'il y ait insertion sociale, il faut un projet et un cadre qui dépasse la simple pratique sportive. En ce qui concerne la prévention tertiaire, et la pratique des sports à risque il faudra que le projet vise l'homme et sa structure incons[...]Périodique
P. DOLIVET | 1994FRANÇAIS : La souffrance du toxicomane rend compte de son impossibilité à vivre comme sujet et de ses tentatives de réduire l'autre à n'être qu'un objet. La pratique des sports à risque, qui établit le lien entre l'objet et le sujet par la conf[...]Texte legislatif
Ministère des sports ; J. F. LAMOUR | 2004EXTRAIT Les objectifs quantitatifs globaux ont été atteints et même dépassés, tant en ce qui concerne les prélèvements sur le territoire national en 2003 (plus de 8 200 échantillons pour un objectif annuel fixé à 8 000), que s'agissant des rech[...]Texte legislatif
EXTRAIT En 2004, le ministère chargé des sports a poursuivi et amplifié la politique de programmation et de réalisation des contrôles antidopage, initiée en 2002, fondée sur une répartition mensuelle des contrôles tenant compte notamment de la [...]Texte legislatif
EXTRAIT L'année 2006 sera une année de transition institutionnelle dans l'organisation de la lutte contre le dopage en France. Ainsi le projet de loi transfère la responsabilité en matière de contrôles antidopage à l'Agence française de lutte c[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative (MJSVA) participe pour l'année 2006, à la mise en oeuvre du programme gouvernemental coordonné par la Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomani[...]Texte legislatif
EXTRAIT Conformément à l'instruction citée en objet, la première phase de l'opération nationale s'est déroulée de mai à juin 2006. Elle a permis d'actualiser les données relatives à la problématique de la consommation des produits psycho-actifs[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le programme proposé pour 1993 à la DGLDT par le ministère de la jeunesse et des sports de 5,2 MF, ce qui représente une diminution de 50% environ par rapport à l'enveloppe attribuée en 1992 et conduit à opérer des choix permettant de p[...]Texte legislatif
EXTRAIT III. - Contenu des autres obligations réglementaires (affichages, assurances, accidents, moyens de secours, garanties d'hygiène et de sécurité) [...] c) Enfin, il faut préciser que les articles 47 à 49 de la loi du 16 juillet 1984 mod[...]Texte legislatif
Le ministère de la jeunesse et des sports participe pour la 8ème année consécutive au programme de lutte contre les toxicomanies mis en oeuvre par le Gouvernement et coordonné par la délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicoma[...]Périodique
J. J. DEGLON | 2001ENGLISH : Results from Lowenstein's study on heroin addicts in his methadone programme have led us to verify a correlation between intensive sports and addiction. In our four methadone programmes based on a medical-psychosocial treatment model[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Au sein du milieu carcéral, les relations avec l'intervenant extérieur s'établissent selon un code implicite ou explicite qui gèrent les dyades institutionnelles. L'éducation physique répond à la demande de l'institution qui en atten[...]Périodique
D. MARTINEZ ; J. BILARD ; G. NINOT | 2005Le dopage, comme beaucoup de psychopathologies, se développe sur une absence de parole, qui déshumanise et considère le sportif comme un objet. L'intervention clinique favorise l'émergence de nouvelles représentations, de nouvelles attitudes fac[...]Livre
Cet ouvrage tout public est un guide pratique d'aide à l'arrêt du tabac. Il propose de nombreuses informations sur la nocivité des cigarettes, la fumée, des goudrons, la dépendance à la nicotine, le tabagisme féminin, la consommation du tabac pa[...]Livre
T. BLOSS ; J. COMMAILLE ; P. DEBEINE ; A. FRICKEY ; O. GALLAND ; F. GODARD ; J. C. LAGREE ; G. MAUGER ; J. B. PAILLISSER ; A. PERCHERON ; A. PITROU ; J. STREIFF-FENART ; M. C. DE LA RONCIERE, Coordonnateur | Paris : La Documentation française | Notes et études documentaires | 1987Rapport
Dans le cadre de ses études sur la santé des jeunes, l'Observatoire régional de santé d'Ile-de-France a réalisé une exploitation régionale du Baromètre jeunes 97/98, qui avait permis pour la première fois d'identifier les particularités des prob[...]Rapport
Bulletin : Périodique
Agora débats/jeunesses, n°27 - 2002 - Les jeunes et le risque
P. PERETTI-WATEL ; D. LE BRETON ; S. SCHEHR ; A. LABROUSSE ; J. GRIFFET ; M. BONNON ; C. MARTHA ; S. CHEVRIER ; J. GEDINAT | 2002Rapport
M. CHOQUET ; H. BOURDESSOL ; P. ARVERS ; P. GUILBERT ; C. DE PERETTI | Paris : Ministère de la Jeunesse et des Sports | 1999Parmi la diversité des activités extra-scolaires proposées aux jeunes, le sport a un statut privilégié et il est même jugé indispensable pour une bonne santé physique et mentale. Cette image très positive est largement soutenue par les politique[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Les enquêtes de santé sur la jeunesse sont des instruments permettant à la fois d'évaluer la santé des adolescents et d'orienter les politiques publiques préventives. Elles participent à construire des représentations de l'adolescenc[...]Brochure
Parlement européen | 1992FRANÇAIS : A l'occasion de la semaine européenne de prévention des drogues (16-22 novembre 1992), le Parlement Européen présente, dans cette brochure, la résolution A3-0341/91, qui expose en 45 points les principes reconnus par les pays membres[...]Périodique
*** | 2007FRANÇAIS : Suite à une enquête menée auprès d'enfants de 10 à 14 ans réunis en groupes de paroles, l'Intercommunale de Santé Harmegnies-Rolland, a choisi de parler du sport en véhiculant un message autre que celui de la compétition fréquent dan[...]Rapport
J. M. COSTES ; V. EROUKMANOFF ; M. L. TOVAR | Paris : Observatoire des jeux (ODJ) | Les notes de l'Observatoire des jeux | 2014L'Observatoire des jeux poursuit sa description systématique des principales activités des pratiquants des jeux d'argent et de hasard en ligne en se penchant sur la population des parieurs (hippiques ou sportifs) en ligne qui représentent un qua[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : La position de la presse sportive est ambiguë : proche des athlètes, elle garde néanmoins la distance de l'écriture et donne souvent l'impression de ne pas trop se "mouiller" sur les questions qui fâchent. Ses prises de position sur [...]Document texte divers
Ce dossier de presse montre quels sont les effets du tabac sur les performances sportives, en diminuant la capacité respiratoire, en affectant le système cardio-vasculaire et les muscles. Quelques éléments sont donnés sur la prévalence de la con[...]Congrès
JAUREGUIBERRY F. ; B. SEYS ; Groupe des Ecoles des Télécommunications, Organisateur de réunion ; M. ROUSTAN ; P. MORA ; M. STORA ; Journées d'études « Internet, jeu et socialisation » (5 et 6 Décembre 2002; Paris) | Paris : GET | 2003L'objectif de ces journées d'étude était de réunir pour la première fois des chercheurs en sciences sociales et des professionnels du jeu qui s'interrogent sur l'articulation entre réel, virtuel et imaginaire pour penser les nouvelles modalités [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Le désarroi des institutions sportives face aux problèmes sanitaires et juridiques du dopage comme face aux rôles croissants des détenteurs de capitaux sur les événements sportifs ne peut qu'entretenir le doute du spectateur sur la r[...]Article : Périodique
Dans la lutte contre le dopage, la réglementation au sens large ne pêche pas par défaut, mais plutôt par excès. Il en résulte un système juridique hétéroclite, très compliqué dans son fonctionnement comme dans son application. (Résumé de la revue.)Article : Périodique
FRANÇAIS : Nous n'en sommes encore qu'à la première étape de l'analyse du dopage. L'irruption du phénomène pourtant présent dans le mouvement sportif et dans la société depuis de nombreuses années, doit nous amener à une étude précise de ses d[...]Périodique
DE LESELEUC E. ; A. MARCELLINI | 2005FRANÇAIS : Le recours au dopage interroge en définitive une logique de frontières. En effet, il nest quun recours à un moyen pour produire une performance qui est interdit par un système de régulation : la loi. Dautres systèmes de régulation ex[...]Périodique
BURGHARDT P. | 1998FRANÇAIS : Un travailleur social allemand, installé en Colombie, a su éloigner les jeunes de la drogue et de la violence, rapprocher les filles et les garçons, grâce à des initiatives très simples. Un terrain et un ballon de football suffisent[...]Article : Périodique
Les encadrants techniques et médicaux, les sportifs eux-mêmes se posent de nombreuses questions au sujet de la liste des produits dopants et substances interdites. Une pharmacienne du Bureau de la protection des sportifs et du public du Ministèr[...]Texte legislatif
Premier ministre ; V. GISCARD D'ESTAING ; R. BARRE ; M. PAPON | 1978Art. 24 : droit de consommation sur les alcools Art. 25 : droit de consommation sur les cigarettes EXTRAIT Art. 41. - Un prélèvement de 2 % est effectué sur les sommes misées aux tirages supplémentaires de la loterie nationale dénommés tira[...]Texte legislatif
Premier ministre ; V. GISCARD D'ESTAING ; R. BARRE ; M. PAPON | 1980Art. 13 : droit de consommation sur les alcools EXTRAIT Art. 28. - A compter du 1er janvier 1980, la partie du prélèvement effectué sur les sommes engagées au pari mutuel sur les hippodromes et hors les hippodromes, institué par la loi du 2 [...]Texte legislatif
Premier ministre ; F. MITTERRAND ; L. FABIUS ; P. BEREGOVOY ; H. EMMANUELLI | 1984L'art. 42 de la loi n°84-1208 du 29-12-1984 a autorisé la création d'un jeu de loterie combinant le hasard et le pronostic sportif dénommé loto sportif. EXTRAIT Art. 42. - Afin de contribuer au développement du sport, est autorisée la créati[...]Texte legislatif
Premier ministre ; F. MITTERRAND ; L. FABIUS ; P. BEREGOVOY ; H. EMMANUELLI | 1985EXTRAIT Art. 46. - [...] Le compte intitulé "Fonds national pour le développement du sport" retrace en recettes : - le produit du prélèvement sur les enjeux du jeu autorisé par l'article 42 de la loi n°84-1208 du 29 décembre 1984, dénommé loto[...]Texte legislatif
Premier ministre ; F. MITTERRAND ; P. BEREGOVOY ; M. MALVY | 1993Art. 33 : taux d'imposition des cigarettes, cigares, tabacs fine coupe, tabacs à priser et tabacs à mâcher Art. 45 : taxe sur les bières et les boisson non alcoolisées (eaux minérales, boissons gazéifiées et mélanges de bières et de boisson non[...]Texte legislatif
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; J. CHIRAC ; L. JOSPIN ; D. STRAUSS-KAHN ; C. SAUTTER | 1998EXTRAIT Article 21. - I. - Le troisième alinéa de l'article L. 49-1-2 du code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme est remplacé par quatre alinéas ainsi rédigés : « Sous réserve des décisions de justice passées en force de[...]Texte legislatif
Premier ministre ; J. CHIRAC ; L. JOSPIN | 2000EXTRAIT Article 1er L'article 1er de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives est ainsi rédigé : Art. 1er. - Les activités physiques et sportives constituent un élé[...]Texte legislatif
Premier ministre | 2002EXTRAIT Chapitre IV : Exclusions de l'amnistie Art. 14 - Sont exclues du bénéfice de l'amnistie prévue par la présente loi les infractions suivantes, qu'elles aient été reprochées à des personnes physiques ou à des personnes morales : [...] 1[...]Texte legislatif
Premier ministre | 2003Modification de la loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne : abrogation des articles 23, 28, 27 ; création de l'article 22. Modification de la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la pr[...]Texte legislatif
Premier ministre | 2003EXTRAIT Art. 8. - Dans le premier et l'avant-dernier alinéa de l'article L. 3613-1 du code de la santé publique, les mots : « antennes médicales de lutte contre le dopage » sont remplacés par les mots : " antennes médicales de prévention et de [...]Texte legislatif
Ministère de la Justice ; Ministère de la santé et des solidarités ; Ministère de l'agriculture et de la pêche ; Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; P. CLÉMENT ; X. BERTRAND ; D. BUSSEREAU ; J. F. LAMOUR | 2006Transformation du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage (CPLD) en Agence française de lutte contre le dopage (AFLD). EXTRAIT Art. 2. - [...] L'Agence française de lutte contre le dopage, autorité publique indépendante dotée de l[...]Texte legislatif
Premier ministre ; J. CHIRAC ; D. DE VILLEPIN ; P. DOUSTE-BLAZY | 2007EXTRAIT Article unique. - Est autorisée la ratification de la convention internationale contre le dopage dans le sport (ensemble deux annexes), adoptée à Paris le 19 octobre 2005 [...]Texte legislatif
Loi n° 2012-158 du 1er février 2012 visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs
Ministère de la justice et des libertés ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ; Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère des sports ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; M. MERCIER ; X. BERTRAND ; L. CHATEL ; V. PÉCRESSE ; F. MITTERRAND ; L. WAUQUIEZ ; D. DOUILLET | 2012EXTRAIT Art. 7. - I. ― Les deuxième et dernier alinéas du I de l'article 32 de la loi n°2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne sont supprimés. [...][...]Texte legislatif
Ministère de la justice et des libertés ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère des sports ; N. SARKOZY ; F. FILLON ; M. MERCIER ; F. BAROIN ; F. MITTERRAND ; D. DOUILLET | 2012EXTRAIT Art. 4. - I. ― Après l'article L. 232-12 du code du sport, il est inséré un article L. 232-12-1 ainsi rédigé : Art. L. 232-12-1. - S'agissant des sportifs mentionnés aux 1° à 3° de l'article L. 232-15, les prélèvements biologiques menti[...]