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Article : Périodique
FRANKS P. ; JERANT A.F. ; J. P. LEIGH ; D. LEE ; CHIEM A. ; I. LEWIS ; S. LEE |ENGLISH : OBJECTIVE: We examined the relationship between smoking participation and cigarette pack price by income group and time period to determine role of cigarette prices in income-related disparities in smoking in the United States. METHO[...]Article : Périodique
Tripling real cigarette prices would approximately halve cigarette consumption worldwide. Although high excise taxes could increase smuggling, weak customs enforcement (rather than high price) is the main determinant of illegal cigarette sales. [...]Périodique
L. JOOSSENS ; M. RAW | 1998ENGLISH : Cigarette smuggling, now on the increase, is so widespread and well organised that it poses a serious threat to public health. This threat comes from two principal directions. First, smuggling makes cigarettes available cheaply, ther[...]Article : Périodique
AIMS This paper models the predicted impact of tobacco price increases proposed in the United States and Australia during 2009 on smoking prevalence in 2010 while taking account of the effects of financial stress among smokers on cessation rates[...]Article : Périodique
AIMS: This paper aimed to assess whether the increase of social differentiation of smoking is observed in France. DESIGN AND SETTING: Five cross-sectional telephone surveys conducted in France between 2000 and 2007. PARTICIPANTS: The surveys wer[...]Bulletin : Périodique
INSEE Première, n°1568 - Octobre 2015 - Cinquante ans de consommation alimentaire : une croissance modérée, mais de profonds changements
B. LAROCHETTE ; J. SANCHEZ-GONZALEZ | 2015Depuis 1960, les ménages consacrent à l'alimentation une part de plus en plus réduite de leur dépense de consommation : 20 % en 2014 contre 35 % en 1960. En cinquante ans, la consommation alimentaire par habitant a malgré tout augmenté régulière[...]Texte legislatif
La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de la procédure d'homologation des prix du tabac, prévue aux articles 572 et 284 de l'annexe II au code général des impôts (CGI), en France métropolitaine. [...] Conformément à l'arti[...]Texte legislatif
Ministère de l'économie et des finances ; Direction générale des douanes et droits indirects ; G. SABATIER | 2012EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de présenter la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés commercialisés en France continentale et en Corse ainsi qu'aux tabacs importés par les voyageurs. La fiscalité applicable aux tabacs manufa[...]Texte legislatif
Circulaire DA n°13-009 du 18 février 2013 relative à la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés
Ministère de l'économie et des finances ; Direction générale des douanes et droits indirects ; G. SABATIER | 2013EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de présenter la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés commercialisés en France continentale et en Corse ainsi qu'aux tabacs importés par les voyageurs. La fiscalité applicable aux tabacs manufa[...]Texte legislatif
Circulaire DA n°14-004 du 12 février 2014 relative à la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés
EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de présenter la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés commercialisés en France continentale et en Corse ainsi qu'aux tabacs importés par les voyageurs. La fiscalité applicable aux tabacs manufa[...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de présenter la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés commercialisés en France continentale et en Corse ainsi qu'aux tabacs importés par les voyageurs. La fiscalité applicable aux tabacs manufa[...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de présenter la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés commercialisés en France continentale et en Corse ainsi qu'aux tabacs importés par les voyageurs. La fiscalité applicable aux tabacs manufa[...]Texte legislatif
EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de présenter la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés commercialisés en France continentale et en Corse ainsi qu'aux tabacs importés par les voyageurs. La fiscalité applicable aux tabacs manufa[...]Texte legislatif
Circulaire DA n°19-002 du 22 janvier 2019 relative à la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés
EXTRAIT : La présente circulaire a pour objet de présenter la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés commercialisés en France continentale et en Corse ainsi qu'aux tabacs importés par les voyageurs. La fiscalité applicable aux tabacs manu[...]