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Rapport
FRANÇAIS : Après dix ans d'actions transfrontalières dans le domaine de l'assistance aux toxicomanes, le GEERMM lance, à travers ce rapport un regard critique sur son passé, et veut dégager des perspectives d'avenir. Le GEERMM est d'abord un ré[...]Rapport
BOREN J.J., Éditeur scientifique ; L. S. ONKEN, Éditeur scientifique ; K. M. CARROLL, Éditeur scientifique | Bethesda, MD : NIDA | NIH Publication | 2000Cet ouvrage concerne le traitement des usagers de drogues aux Etats-Unis. Il expose les différentes approches utilisées dans les programmes les plus connus et reconnus en Amérique du nord. Toutes les approches n'y figurent donc pas. Les différen[...]Congrès
FRANÇAIS : Evaluation des efforts de traitement et de réinsertion sociale des toxicomanes dans la région concernée ESCAP (Economic and Social Commission for Asia and the Pacific). Recommandations pour le développement de la prévention et du tr[...]Périodique
B. R. FLAY | 2000ENGLISH : Hundreds of studies have tested the efficacy or effectiveness of school curriculum-based (CB) substance use prevention programs. Over the years, various researchers have also tested programs that included school curricula, but with t[...]Rapport
GUEGUAN N. | 1993FRANÇAIS : Rapport de mission effectué par une assistante sociale de Marmottan, chargée des stagiaires brésiliens pendant leur séjour au centre. 5 centres de soins ont été visités : Récife (CECRH), Salvador de Bahia (CETAD), Belo Horizonte (CMT[...]Article : Périodique
Cet article plaide pour le choix du communautaire en matière de santé en direction des professionnels de l'action sociale. Selon les propos de l'auteur : "c'est cette dynamique d'attention à leur hygiène de vie entretenue et contrôlée collective[...]Congrès
M. HOFFMANN | 1991Les intervenants en toxicomanie sont souvent l'objet d'une double contrainte: insertion sociale du jeune toxicomane d'une part; le "prix à payer" à la société pour son passé de galère d'autre part. Par l'enracinement dans le tissu social, le tra[...]Article : Périodique
J. BOUCHEZ ; A. COPPEL ; D. TOUZEAU |FRANÇAIS : De nombreuses études épidémiologiques mettent en évidence un risque élevé de conduites addictives parmi les enfants de toxicomanes, avec comme corollaire, des problèmes psycho-sociaux. 134 toxicomanes parmi lesquels 50 recevaient de[...]Thèse, mémoire
Périodique
SPITZER G. | 2005FRANÇAIS : Le dopage forcé quorganisa la République démocratique allemande joua un rôle décisif pour son système sportif. Il est un cas exemplaire pour montrer la tricherie dans le sport de haut niveau en négligeant le fair-play sportif. Sa des[...]Congrès
TOMKIEWICZ S. | 1991FRANÇAIS : Il faut laisser une certaine place au plaisir, au risque, à la peur et au jeu nécessaires à l'adolescent et ne pas proposer comme idéal un monde stérilisé.Brochure
MILDT | Vanves : CFES (Comité Français d'Education pour la Santé) | Drogues : Savoir plus, risquer moins | 2002Dix experts de disciplines diverses associées régulièrement aux travaux de la MILDT et du CFES, ont apporté les connaissances "clés" sur des thématiques variées telles la géopolitique des drogues (Alain Labrousse), l'économie (Pierre Kopp), l'ap[...]Congrès
F. BAUDIER ; F. BONNIN ; C. MICHAUD ; M. J. MINERVINI | Vanves : CFES (Comité Français d'Education pour la Santé) | Séminaire | 1996La santé, au sens global, est très présente dans la sphère privée des adolescents où les camarades tiennent une place si importante. L'éducation par les pairs repose donc sur ces réseaux de sociabilité privilégiés et donne la possibilité à certa[...]Thèse, mémoire
A. F. PAJOT | 1998FRANÇAIS : Les toxicomanies inquiètent notre société et mobilisent les acteurs de prévention. Cependant les jeunes ne sont pas d'abord des toxicomanes, et leurs consommations (comme les autres prises de risque) ne sont peut-être que le reflet d[...]Périodique
Périodique
BUNNING E. | 1997FRANÇAIS : Le nombre de drogués atteints du sida, par millions d'habitants, est 6 fois plus important en France et 22 fois plus important en Espagne qu'aux Pays-bas. L'héroïne est de moins en moins populaire parmi les jeunes Hollandais. Cela es[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Après trois siècles de colonisation française, le Sénégal, indépendant depuis 1960, est un pays laïque, multiethnique, ayant le français comme langue officielle. Plus de 80 % de la population est islamisée. L'organisation de la lutt[...]Rapport
L. MARTY | 1989FRANÇAIS : Afin de mettre en évidence les relations qui existent entre la propagation du virus du Sida et le fonctionnement du corps social, l'auteur de cette étude a choisi de l'orienter d'abord sur les homosexuels et ensuite sur les toxicoma[...]Chapitre
G. AUSLOOS | 1994FRANÇAIS : L'auteur introduit les grands concepts de l'approche systémique en présentant trois de ses sources majeures : la théorie générale des systèmes, la cybernétique et les théories de la communication; ensuite, il fait part des recherches[...]Congrès
L'enquête avait pour objectif premier de faire l'inventaire des mesures de prévention prises dans les différents pays pour l'alcool, les drogues illicites et les médicaments séparément, avec une distinction entre prévention générale et préventio[...]Chapitre
L'efficacité des programmes de prévention des usages de drogues, soit leur capacité à réduire les pratiques addictives ou à peser sur les facteurs de risque ou de protection, est au coeur de nombreuses recherches (la plupart nord-américaines). P[...]Bulletin : Périodique
Bulletin du CLCJ, n°6-7 - 1986 - Approches socio-éducatives des toxicomanies
B. LEROY ; A. ODDOU ; P. GUETTE ; F. R. INGOLD ; J. DUGARIN ; C. OLIEVENSTEIN ; M. DAMADE ; S. ANGEL ; A. CHARLES-NICOLAS ; F. DUBET | 1986Ce numéro double réunit les personnalités les plus diverses comme Bernard Leroy, Alain Oddou, Pierre Guette, Rodolphe Ingold, Jean Dugarin, Claude Olievenstein, Michel Damade, Sylvie Angel, Aîmé Charles-Nicolas, François Dubet et bien d'autres. [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Nous nous intéressons dans cet article aux dynamiques d'appropriation professionnelles et individuelles du paradigme addictologique (discours préventif, méthodologie d'action, théories explicatives). Il apparaît que le discours addic[...]Périodique
L. SAN MOLINA ; B. ARRANZ | 2001ENGLISH : Objective: during recent years, several pharmacological and psychological approaches for the treatment of cocaine dependence have been developed. Overall, the strategies are similar to those applied in the drug dependence field. Mate[...]Livre
Article : Périodique
Beyond the buzzword: Problematising "drugs" (October 3-5, 2011; Prato, Italy) ; J. PATRA ; N. GIESBRECHT ; J. REHM ; D. BEKMURADOV ; S. POPOVA |This literature review examines alcohol prices and taxes as potential prevention strategies - examining the links with high-risk drinking and drinking patterns and alcohol-related harm. A literature search of the studies on alcohol price and tax[...]Article : Périodique
E. ALLARA ; M. FERRI ; A. BO ; A. GASPARRINI ; F. FAGGIANO |Objective: To determine whether there is evidence that mass-media campaigns can be effective in reducing illicit drug consumption and the intent to consume. Design: Systematic review of randomised and non-randomised studies. Methods: We search[...]Article : Périodique
This exploratory study sought to determine if a popular school-based drug prevention program might be effective in schools that are making adequate yearly progress (AYP). Thirty-four schools with grades 6 through 8 in 11 states were randomly ass[...]Article : Périodique
Background and Aims: Fatal outcome of opioid overdose, once detected, is preventable through timely administration of the antidote naloxone. Take-home naloxone provision directly to opioid users for emergency use has been implemented recently in[...]Périodique
A. R. CHILDRESS ; A. I. MCLELLAN ; G. E. WOODY ; C. P. O'BRIEN | 1991FRANÇAIS : Argumentation en faveur de la nécessité d'associer les approches "éducation" et "réinsertion" au simple traitement par produit de substitution (principalement, la méthadone) sous peine de voir revenir une efficacité insuffisante pour[...]Rapport
GREAT | 2001Les professionnels de la prévention et du traitement des problèmes dus aux dépendances, regroupés au sein du GREAT, travaillent depuis longtemps sur les questions posées par les dépendances aux niveaux de la santé, de l'insertion sociale et, de [...]Congrès
R. MAIER | 1987FRANÇAIS : L'auteur souligne la vacuité de nombre d'approche de la toxicomanie, et l'intérêt d'une recherche basée sur l'observation du fait, permettant d'étayer un système de défense contre des interventions politiques inopportunes. Il soulign[...]Congrès
DE BAAR A. | 1993FRANÇAIS : L'auteur, psychologue du Projet Aria, interroge les 4 formules qui traversent et bornent ce "Projet" : 1 - pas de prévention sans éthique, 2 - pas de prévention sans clinique, 3 - désintoxiquer le discours et 4 désintoxiquer la drogu[...]Chapitre
FRANÇAIS : Dans cet ouvrage sur l'histoire de l'éducation et de la santé sous la IVème république, l'auteur consacre un chapitre aux premières images de la lutte contre l'alcoolisme : il décrit les premiers films fixes (intermédiaire entre l'im[...]Article : Périodique
F. BAUDIER ; A. VELTER ; A. HIRSCH ; LAVERGNE F. ; LEGRAIN M. ; P. ARWIDSON ; G. LAGRUE ; A. BORGNE ; M. DELCROIX ; B. PRAT ; TULEU F. |Ce dossier propose : un état des lieux de la question (données épidémiologiques et enquête sur les comportements) ; une partie sur les techniques d'arrêt du tabac (Conférence de consensus, recommandations, les consultations spécialisées, le prog[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Bourgogne-Franche-Comté relevant du centre hospitalier universitaire de Dijon. Article 2. - L'antenne médicale[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 10 avril 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Champagne-Ardenne[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 10 avril 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Ile-de-France imp[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 10 avril 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Poitou-Charentes,[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; D. HOUSSIN ; D. LIBAULT | 2008EXTRAIT Article 1. - Le montant de la dotation globale prévu à l'article L. 1417-8 du code de la santé publique est fixé à 66 200 000 € pour l'exercice 2008.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté susvisé du 26 avril 1995 est modifié comme suit : Le montant maximal des dépenses susceptibles d'être payées par la régie d'avances est fixé à 50 000 F par opération.Texte legislatif
Ministère des sports | 2002EXTRAIT Article 1. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage le service de consultation externe du CHU de l'hôpital Pierre-Zobda-Quitman (CHU de Fort-de-France). Article 2. - Les responsables de cette antenne médicale de lut[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Une conférence de prévention étudiante est placée auprès des directeurs généraux chargés de l'enseignement supérieur et de la santé. Elle a pour but d'assurer, en lien avec la stratégie nationale de santé, les plans nationa[...]Texte legislatif
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Le montant de la dotation globale prévu à l'article L. 1417-8 du code de la santé publique est fixé à 66 152 900 pour l'exercice 2006.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Par dérogation à l'article 6 de l'arrêté du 19 mai 2016 [Les avertissements sanitaires combinés sont répartis en trois séries d’illustrations de 14 photographies. Chaque série est utilisée alternativement d’une année à l’au[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Dans l'annexe de l'arrêté du 8 août 2008 susvisé, les informations relatives aux substances actives relevant de la classification « N » (système nerveux central) conformément au système de classification ATC (Anatomical The[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 13 septembre 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'explorations f[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 13 septembre 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'explorations f[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] la compétence de l'antenne médicale de prévention du dopage des Antilles est étendue à la Guyane. Elle est dénommée "antenne médicale de prévention du dopage des Antilles-Guyane".Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Basse-Normandie implantée dans le service d'explorations fonctionnelles et médecine du sport du centre hospitalier régional de Caen est renouvelé à compter du 1er j[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Bretagne implantée dans l'unité de biologie et médecine du sport du centre hospitalier Pontchaillou de Rennes est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le respo[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; COLLOMB, G. ; G. DARMANIN | 2017Extrait [...] Le dossier de demande d'autorisation d'exploitation d'un club de jeux est adressé au préfet de police, par voie postale, en double exemplaire ainsi que sous forme électronique. Il comprend les pièces suivantes : 1° La demande d'[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] la convention constitutive du groupement d'intérêt public chargé du service national d'accueil téléphonique pour l'information et la prévention en matière de drogues et de toxicomanies est approuvée. [...] L'objet du groupement es[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre 2012 susvisé, le seizième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : - antenne médicale de prévention du dopage de Lorraine, implantée au centre hospitalier de Nancy-Brab[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est annulé sur 1990 un crédit de paiement de 144169000 F applicable au budget [Action interministérielle de lutte contre la toxicomanie] et au chapitre [47-16] mentionnés dans le tableau A annexé au présent arrêté. Art. 2[...]Texte legislatif
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire ; Ministère délégué au budget et à la réforme de l'Etat ; F. BAROIN ; J. F. COPÉ | 2007EXTRAIT Art. 6. - Demandes d'ouverture d'un casino et demandes d'autorisation ou de renouvellement d'autorisation de jeux après adoption d'un nouveau cahier des charges. [...] Le dossier comprend les pièces suivantes, en double exemplaire : 4° [...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2002EXTRAIT Article 1. - Est approuvée telle qu'elle est annexée au présent arrêté la convention type de formation de la discipline de football. [...] 5.2. Des actions d'information et de prévention sont prévues : [...] Une réunion d'information [...]Texte legislatif
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ; T. MOSIMANN ; J. DEBEAUPUIS | 2012EXTRAIT Art. 1er. - Sont agréées, en application de l'article D. 232-5 du code du sport, les [20] antennes médicales de prévention du dopage suivantes : [Alsace, Antilles-Guyane, Aquitaine, Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Centre[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 2. - Sont nommées en qualité de membres des groupes de travail spécialisés les personnalités dont les noms suivent : * Groupe I, Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites vi[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'exploration de la fonction respiratoire et de l'aptitude à l'exercice de l'hôpital d'adultes des hôpitaux du Brabois, allée[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Centre-Val de Loire relevant du centre hospitalier régional d'Orléans. Article 2. - L'antenne médicale de prév[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 susvisé est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Grand Est relevant du centre hospitalier régional et universitaire de Nancy. Article 2. - L'antenne médicale de prévent[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2002EXTRAIT Article 1. - Est agréée comme antenne médicale de lutte contre le dopage l'unité d'explorations fonctionnelles respiratoires et de médecine du sport du CHU de Besançon. Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte con[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2002EXTRAIT Article 1. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage le laboratoire de pharmacologie (centre régional de pharmacovigilance) du CHU de Rouen. Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le do[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'explorations fonctionnelles A du centre hospitalier régional et universitaire de Caen. Art. 2. - Le responsable de cette a[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'explorations fonctionnelles, de physiologie respiratoire et de l'exercice du centre hospitalier universitaire de Poitiers. [...]Texte legislatif
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; F. BAROIN ; B. HORTEFEUX ; R. BACHELOT-NARQUIN ; B. LE MAIRE ; R. YADE | 2010EXTRAIT Art. 1er. - Le cahier des charges applicable aux opérateurs de jeux en ligne, adopté par la délibération du collège de l'Autorité de régulation des jeux en ligne en date du 17 mai 2010 et annexé au présent arrêté, est approuvé. Cahie[...]Texte legislatif
Extrait [...] L'affiche prévue par l'article L. 3342-4 du code de la santé publique pour les sites de vente de boissons alcooliques en ligne, dont l'activité est assimilé à de la vente à emporter au sens de l'article L. 3331-4 du même code, r[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - [...] l'antenne médicale de prévention du dopage de La Réunion, implantée au centre hospitalier universitaire de Saint-Pierre et placée sous la responsabilité du docteur Bruno Lemarchand, médecin du sport, est agréée.Texte legislatif
EXTRAIT Peuvent bénéficier gratuitement des autotests de détection de l'infection à VIH : - les populations fortement exposées au risque de transmission du VIH et pour lesquelles des prises de risque à répétition sont identifiées. Pour ces per[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Aquitaine implantée dans le centre d'accompagnement et de prévention pour les sportifs (CAPS) du centre hospitalier universitaire de Bordeaux est renouvelé à compte[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Auvergne implantée dans le service de psychiatrie adulte du centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le re[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Bourgogne implantée dans le service de psychiatrie et addictologie du centre hospitalier universitaire de Dijon est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le res[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour le Centre implantée dans le service de pneumologie du centre hospitalier régional d'Orléans est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le responsable de cette antenne médi[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Languedoc-Roussillon implantée dans le service de pharmacologie médicale et toxicologie du centre hospitalier Lapeyronie de Montpellier est renouvelé à compter du 1[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Lorraine implantée dans le service d'explorations fonctionnelles du centre hospitalier universitaire de Nancy-Brabois est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. [...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Midi-Pyrénées implantée dans le service de pharmacologie clinique du centre Pierre Dumas du centre hospitalier universitaire Purpan de Toulouse est renouvelé à comp[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Nord - Pas-de-Calais implantée dans le service d'addictologie du centre hospitalier régional universitaire de Lille est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Pays de la Loire implantée dans le service d'addictologie du centre hospitalier universitaire de Nantes est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le responsable[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Picardie implantée dans le service de médecine interne du centre hospitalier nord d'Amiens est renouvelé à compter du 1er janvier 2007. Le responsable de cette ant[...]Texte legislatif
EXTRAIT L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Rhône-Alpes implantée dans le service d'explorations fonctionnelles cardio-respiratoires à l'unité fonctionnelle de médecine du sport du centre hospitalier universi[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] le groupement d'intérêt public "Addictions drogues alcool info service" [ADALIS] est reconduit pour une durée de trois ans à compter du 1er janvier 2011.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Le pictogramme prévu au deuxième alinéa de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique est décliné en trois modèles différents, correspondant chacun à un niveau de risque potentiel du médicament ou produit en ce qui [...]Texte legislatif
EXTRAIT I. - La prise en charge par le fonds ne peut excéder, au titre de 2018, 42 980 000 € pour la réalisation et, le cas échéant, l'évaluation des actions suivantes par la caisse nationale d'assurance maladie : 1° 31 000 000 € pour les trai[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; L. C. VIOSSAT ; F. CARAYON | 2003EXTRAIT Article 1. - Le montant de la dotation globale prévue à l'article L. 1417-8 du code de la santé publique est fixé à 51 292 881,70 EUR pour l'exercice 2003. [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'addictologie du centre hospitalier régional universitaire de Lille. Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de [...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Chaque unité de conditionnement ainsi que tout emballage extérieur de produits du tabac, de produits du vapotage, de produits à fumer à base de plantes autres que le tabac ainsi que de papiers à rouler les cigarettes porten[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - La teneur en nicotine des produits du vapotage mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 3513-8 du code de la santé publique est inférieure ou égale à 20 milligrammes par millilitre. Article 3. - Le volume des réserv[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Il est créé auprès du ministre chargé des sports, qui le préside, un comité dénommé Comité de l'éthique du loto sportif. Art. 2. - Ce comité veille à la régularité du déroulement des événements sportifs retenus pour le jeu.[...]Texte legislatif
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; F. BAROIN | 2011EXTRAIT Art. 1. - La commission consultative des jeux et paris sous droits exclusifs est saisie pour avis par le ministre chargé du budget du plan d'actions de La Française des jeux en vue de prévenir le jeu excessif et de favoriser une pratiqu[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'addictologie du centre hospitalier universitaire de Lille est prolongé jusqu'au 31 décembre 2006. Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1 - La signalisation rappelant le principe de l'interdiction de fumer dans les lieux mentionnés à l'article R. 3511-1 du code de la santé publique [dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constituent[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Le montant de la dotation globale prévue à l'article L. 1417-8 du code de la santé publique est fixé à 51 292 881,70 EUR pour l'exercice 2004. [...]Texte legislatif
Extrait I. - Font l'objet au titre de l'année 2019 d'une prise en charge par le fonds mentionné à l'article L. 221-1-4 du code de la sécurité sociale dans la limite de 55 640 000 €, les dépenses assurées par la caisse nationale d'assurance mala[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2002EXTRAIT Article 1. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage le service de psychiatrie B (centre médico-psychologique B) du CHU de Clermont-Ferrand. Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le do[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Un comité de pilotage relatif à la Journée mondiale sans tabac 2004 est constitué. Il a pour mission de définir les objectifs, la méthodologie et l'organisation de cette journée, ainsi que de son évaluation. Article 2.[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service de psychiatrie adulte du centre hospitalier universitaire de Dijon. Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lu[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service de médecine II "addictologie" du centre hospitalier départemental Félix-Guyon de Saint-Denis-de-la-Réunion. Art. 2. - Le res[...]