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Mots-clès : PAVOT
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Flyer (Le), n°77 - Février 2020
2020
Bulletin : PériodiqueNouveauté
The Afghanistan Drug Insights is a series of reports that provide latest data and in-depth analysis on aspects of the evolving drug situation in Afghanistan. This first volume provides the latest figures on national and provincial opium poppy cu[...]
In September, UNODC published its Afghan Opium Survey 2009 with detailed estimates of cultivation, production, labour force, revenues and domestic prices. This Report is a sort of a sequel: it presents a perspective that is both deeper in scope [...]
FRANÇAIS : L'irruption des Talibans dans le sud de l'Afghanistan fin 1994 a transformé les données de la guerre civile. En ce qui concerne la production de drogue, les intérêts économiques passent, pour ces "étudiants en religion", avant le ri[...]
FRANÇAIS : Ce rapport montre que le problème de la production d'opium en Afghanistan continue de représenter un défi au gouvernement afghan et à la communauté internationale. Deux cultivateurs sur trois, interviewés en octobre 2003, juste avan[...]
Depuis les champs de pavot afghans jusqu'aux premières frontières de l'Europe, le trafic de drogues suit aujourd'hui la Route de la soie. En 1994, l'Afghanistan est devenu le premier producteur mondial d'opium. En 1999, le pays produit 75% du st[...]
Un recueil d'essais dont le dénominateur commun est la tonalité juridique. Après avoir envisagé l'apparition du pavot en Colombie au début des années 1990, les auteurs s'interrogent notamment à l'égard des tribunaux militaires et de la justice p[...]
EXTRAIT Art. 2. - Sont inscrits à la section II du tableau C des substances vénéneuses les produits suivants : Opium (cachets, comprimés, pilules, suppositoires à base de poudre d'opium) contenant une dose maximale, par unité de prise, de cinq[...]
Ministère de l'agriculture ; Ministère de l'industrie et de l'énergie ; Ministère de la santé publique et de la population ; P. ANTIER ; P. THOMAS ; H. PEQUIGNOT ; F. DELOOS | 1951
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1er. - Sont inscrites aux tableaux A, B ou C (section I) [...] les substances vénéneuses ci-après [...]. A dater de la publication du présent texte, l'inscription de nouvelles substances en nature sur les tableaux de la section II [...]![Arrêté du 21 janvier 1957 portant inscriptions aux tableaux [A, B et C] des substances vénéneuses](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/pmb_ofdt_record_8.webp)
EXTRAIT Art. 1er. - [...] Sont inscris à la section II des tableaux de substances vénéneuses les produits toxiques, stupéfiants et dangereux figurant respectivement aux tableaux A, B et C annexés au présent décret.
EXTRAIT Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 12 janvier 1971 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : Art. 2. - Sont inscrites sur la liste II des substances vénéneuses les préparations suivantes : Cachets, comprimés, pilules, supp[...]
EXTRAIT Art. 2. - Sont inscrites à la section II du Tableau B les substances suivantes : opium brut, poudre d'opium, extrait d'opium, extraits de pavot, morphine et ses sels, diacétylmorphine et ses sels, [...] feuilles de coca, cocaïne brute, [...]![Arrêté n° 428 CM du 16 avril 2015 portant modification de l'arrêté n° 626 CM du 14 avril 2014 fixant la liste des substances vénéneuses destinées à la médecine et les listes des exonérations au classement des substances vénéneuses en médecine humaine et vétérinaire [arylallkilamines]](https://bdoc.ofdt.fr/img_cache/pmb_ofdt_record_76034.webp)
Classement de certaines arylallkilamines (5 et 6 APB et MAPB) comme substances vénéneuses en Polynésie Française EXTRAIT Article 1. - Les substances répertoriées à l'annexe I du présent arrêté sont inscrites à la liste des substances vénéneu[...]
