Mots-clés
Thésaurus mots-clés > Substances chimiques > Substances psychotropes > Dépresseurs du SNC > ALCOOL > BOISSON ALCOOLISEE
BOISSON ALCOOLISEE |
Documents disponibles dans cette catégorie (342)
Rapport
Depuis 10 ans, l'ANPA assure une étude épidémiologique visant à connaître les nouveaux consultants des centres de soins gérés dans son réseau, anciennement dénommés CHAA et à présent CCAA (Centres de Cure Ambulatoire en Alcoologie). Les résultat[...]Rapport
Ce rapport présente les résultats de l'étude statistique effectuée dans la quasi-totalité des départements où l'ANPA assure la gestion d'un réseau CHAA (Centre d'Hygiène Alimentaire et d'Alcoologie) : 54 départements de métropole (18 régions) et[...]Rapport
Pour la 5ème année consécutive, l'ANPA présente les résultats de l'étude statistique menée en 1994 auprès des nouveaux consultants accueillis par les équipes de son réseau en métropole et à la Réunion : 14.937 personnes. Les résultats présentés [...]Article : Périodique
Drinking alcoholic beverages is deeply rooted in European cultural and economic history, and European consumption trends have varied over time during the decades following WW II. How and why such consumption patterns have changed, and what are t[...]Texte legislatif
Cour de cassation | 2013La Cour de Cassation définit le caractère intrusif d'une publicité en condamnant la société Ricard pour sa campagne "Un RICARD, des rencontres". En rejetant le pourvoi engagé par la société Ricard contre un arrêt de la Cour d'Appel de Paris du 2[...]Rapport
En ce début d'année 2023, alors que les acteurs de la santé se réjouissent du succès grandissant du Défi de Janvier (Dry January® à la française), la filière viticole se lamente bruyamment sur la baisse de la consommation de vin dans notre pays,[...]Livre
Le groupe Pernod-Ricard est l'exempte du succès international à la française. Pastis, whisky, vodka, rares sont les alcools que le n° 2 mondial ne distribue dans les bars et discothèques. Mais la concurrence est rude et pour placer ces bouteille[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'article 3 du décret du 2 décembre 1999 susvisé, les termes : « aux procédures énoncées à l'article 6 du décret n° 89-685 du 21 septembre 1989 relatif à l'enseignement contre rémunération et à la sécurité des activités ph[...]Texte legislatif
Ministère des affaires étrangères ; J. CHIRAC ; H. VEDRINE | 2002EXTRAIT Article 19 Le titre de l'article 15 et les paragraphes 1 à 2 a de cet article sont libellés comme suit : Article 15, Publicité et le télé-achat pour certains produits 1. La publicité et le télé-achat pour les produits du tabac sont in[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'article 111 H septies de l'annexe III au code général des impôts est ainsi modifié : [...] Il est ajouté un troisième alinéa ainsi rédigé : Les rhums traditionnels des départements d'outre-mer soumis au tarif d'impositio[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Il est créé un Conseil de modération et de prévention placé auprès des ministres chargés de la santé et de l'agriculture. Le Conseil de modération et de prévention assiste les pouvoirs publics dans l'élaboration et la mise e[...]Texte legislatif
Ministère de l'agriculture et de la pêche ; Ministère de la santé et des solidarités ; D. BUSSEREAU ; X. BERTRAND | 2006EXTRAIT Art. 1er. - Il est créé un Conseil de modération et de prévention placé auprès des ministres chargés de la santé et de l'agriculture. Le Conseil de modération et de prévention est une instance de dialogue et d'échange qui ne se substitu[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice | 2007EXTRAIT Article 3. [...] Sous-section 5 "De la peine de stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants" Art. R. 131-46. - Le stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants prévu à l'article 13[...]Texte legislatif
Créations des articles du code du travail ci-dessous : Art. R. 3231-16. − Une convention ou un accord collectif de travail ou le contrat de travail ne peut comporter de clauses prévoyant l'attribution, au titre d'avantage en nature, de boisso[...]Texte legislatif
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ; C. LAGARDE ; F. FILLON ; M. ALLIOT-MARIE ; J. L. BORLOO ; L. CHATEL ; B. HORTEFEUX ; V. PÉCRESSE ; R. BACHELOT-NARQUIN ; H. NOVELLI | 2009EXTRAIT Art. 15. - Au titre Ier du livre III du code du tourisme (partie réglementaire), il est créé un chapitre IV ainsi rédigé : "Chapitre IV Débits de boissons ayant pour activité principale l'exploitation d'une piste de danse" Art. D.314-1[...]Texte legislatif
Ministère de la santé et des sports ; F. FILLON ; R. BACHELOT-NARQUIN ; M. ALLIOT-MARIE ; B. HORTEFEUX | 2010EXTRAIT Art. 1er. - Il est ajouté, à l'article R. 3351-2 du code de la santé publique, deux alinéas ainsi rédigés : Le fait pour un débitant de boissons de ne pas proposer à prix réduit, dans des conditions équivalentes, les boissons non alcool[...]Texte legislatif
Le décret fixe les conditions dans lesquelles les fêtes et foires, au cours desquelles ne s'applique pas l'interdiction de vente au forfait d'alcool et d'offre gratuite à volonté dans un but commercial, sont autorisées par le représentant de l'E[...]Texte legislatif
Premier ministre | 2014EXTRAIT Article 27. - Conseil de modération et de prévention. I. - L'article 69 de la loi du 5 janvier 2006 susvisée est abrogé. II. - Le décret n° 2006-159 du 14 février 2006 portant création du Conseil de modération et de prévention est abr[...]Texte legislatif
Ce décret autorise désormais les entreprises à interdire la consommation de toute boisson alcoolisée dans leur enceinte par le biais de leur règlement intérieur ou d'une note de service lorsque la santé ou la sécurité des salariés est en jeu. [...]Texte legislatif
Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique ; B. LE MAIRE ; G. ATTAL ; T. CAZENAVE | 2024Publics concernés : les personnes transportant des produits énergétiques, des alcools ou des tabacs en France depuis un autre Etat membre de l'Union européenne. Objet : définition des critères permettant d'apprécier si les produits acquis par u[...]Texte legislatif
Ministère de la santé publique et de la population ; Ministère de l'Intérieur ; P. MENDES-FRANCE ; A. MONTEIL ; F. MITTERRAND ; E. TEMPLE ; R. BURON ; H. ULVER ; J. J. JUGLAS ; P. MONIN ; J. GILBERT-JULES | 1955EXTRAIT Au moment où l'on se préoccupe de lutter contre le développement de l'alcoolisme, l'emploi en France d'appareils distributeurs de boissons à fonctionnement entièrement automatique, tant pour le payement que pour la livraison, risque de [...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; Ministère de la Justice ; Ministère des finances, des affaires économiques et du plan ; Ministère de la santé publique et de la population ; P. MENDES-FRANCE ; F. MITTERRAND ; E. TEMPLE ; R. BURON ; A. MONTEIL ; J. GILBERT-JULES | 1955Retouches de détail à la réglementation existante avant codification des textes législatifs concernant les débits de boissons et la lutte contre l'alcoolisme.Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur | 1955EXTRAIT Art. 1er. - Sont codifiées conformément au texte annexé au présent décret les dispositions relatives aux débits de boissons et à la lutte contre l'alcoolisme contenues dans les textes législatifs énumérés à l'article 100 dudit code.Texte legislatif
Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale ; P. MAUROY ; P. BEREGOVOY ; L. FABIUS | 1983EXTRAIT Art. 2. - Les infractions aux dispositions de l'article 26 de la loi n°83-25 du 19 janvier 1983 susvisée, en tant qu'elles concernent les boissons alcooliques, sont recherchées, constatées et sanctionnées, les poursuites sont effectuées[...]Texte legislatif
Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale ; P. MAUROY ; P. BEREGOVOY ; J. DELORS | 1983EXTRAIT Art. 1er. - Les détaillants qui vendent à la consommation des boissons alcooliques passibles de la cotisation sont tenus de produire, avant le 8 avril 1983, un inventaire des quantités de ces boissons qu'ils détiennent en stock au 31 ma[...]Texte legislatif
Premier ministre ; L. FABIUS ; G. DUFOIX ; P. BEREGOVOY ; R. BADINTER ; H. NALLET | 1985Création des articles D245-14 (La cotisation perçue sur les boissons alcooliques bénéficie, sous réserve de la présentation d'une caution, des mêmes crédits que le droit de consommation sur les alcools) et D245-15 (Les infractions aux dispositio[...]Texte legislatif
Ministère de l'économie, des finances et du budget ; M. ROCARD ; P. BEREGOVOY ; P. ARPAILLANGE | 1988EXTRAIT Art.1 Sont considérées comme liqueurs similaires à l'absinthe au sens de la loi du 16 mars 1915 susvisée, les boissons alcoolisées présentant : - une quantité de thuyone : - supérieure à 5 milligrammes par litre de boisson d'un titre [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A compter du 1er janvier 1993, la propagande et la publicité directe ou indirecte, par voie de radiodiffusion sonore en faveur de boissons dont le degré volumique d'alcool est supérieur à 1,2 p. 100 ne sont autorisées que : [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le préfet peut, par arrêté, accorder des autorisations dérogatoires temporaires, d'une durée de quarante-huit heures au plus, à l'interdiction de vente à consommer sur place ou à emporter et de distribution des boissons des [...]Texte legislatif
Le nom ou la raison sociale de l'entrepreneur ou de la société qui a pris l'initiative d'une opération de mécénat doit apparaitre sous des graphismes et des couleurs différentes de ceux utilisés pour la publicité des boissons alcooliques et tout[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Au titre IV, chapitre Ier, du code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat), est inséré un article R. 8-2 ainsi rédigé : Art. R. 8-2. - La vente de boissons alco[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 15 - Publicité pour certains produits 1. La publicité pour les produits du tabac est interdite. 2. La publicité pour les boissons alcoolisées de toutes sortes est soumise aux règles suivantes: a) Elle ne doit pas s'adresser [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le a de l'article 1er du décret du 26 août 1992 susvisé est ainsi rédigé : a) Des groupements sportifs agréés dans les conditions prévues par la loi du 16 juillet 1984 modifiée susvisée et dans la limite de dix autorisations[...]Texte legislatif
Par décision n°182925 du 30 novembre 1998, le Conseil d'Etat, statuant au contentieux, a annulé l'article 1er du décret n°96-704 du 8 août 1996.Texte legislatif
En application de l'article L. 3323-2 du code de la santé publique, « la propagande ou la publicité, directe ou indirecte, en faveur des boissons alcooliques » est interdite par voie télévisuelle. Aux termes de l'article 9 du décret n° 92-280 du[...]Bulletin : Périodique
INSEE Première, n°1794 - 28 février 2020 - Les dépenses des ménages en boissons depuis 1960. La part des boissons alcoolisées diminue au profit des boissons non alcoolisées
A. COCHARD ; S. OPAROWSKI | 2020En 2018, les ménages consacrent 2,9 % de leur budget aux boissons consommées à domicile. Cette part a fortement baissé en 60 ans ; elle s'élevait à 6,4 % en 1960. Les préférences des consommateurs ont évolué : dans le budget boissons, la part de[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Introduction - La cohorte NutriNet-Santé permet d'étudier, via Internet, les relations nutrition-santé et les déterminants des comportements alimentaires. Matériel-méthodes - La consommation de boissons alcoolisées et ses déterminan[...]Article : Périodique
R. ROOM ; J. FERRIS ; J. BOND ; T. K. GREENFIELD ; K. GRAHAM |Different alcoholic beverages are seen as causing more or less trouble, with spirits historically often seen as the most troublesome. Differences in the "trouble per litre" could reflect differences in the beverages themselves (e.g., faster effe[...]Rapport
The WHO European Region has the highest level of adult alcohol consumption of the six WHO regions. In 2016, the regional average for adults (aged 15 years and older) was 9.8 litres of pure alcohol per capita (comprising 8.0 litres of recorded al[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 13. - Toute forme de publicité télévisée pour les cigarettes et les autres produits de tabac est interdite. [...] Article 15. - La publicité télévisée pour les boissons alcooliques doit respecter les critères suivants : a) e[...]Texte legislatif
La présente directive introduit une structure harmonisée pour les droits d'accises frappant les boissons alcooliques et l'alcool contenu dans d'autres produits, afin d'assurer l'établissement du marché intérieur.Texte legislatif
La nouvelle approche en matière de flexibilité des taux d'accises pour l'alcool et les boissons alcoolisées, les produits intermédiaires, le vin, la bière conduit à fixer les taux minimaux suivants : - 0,748 écu/hl/degré Plato ou 1,87 écu/hl pa[...]Article : Périodique
The overall purpose of this study was to explore the alcohol consumption patterns of adolescents by beverage type. A total of 705 primarily 9th grade students were recruited to participate in this study in the spring of 2002. Alcoholic beverage [...]Article : Périodique
OBJECTIVE: France's Évin law limits the content of alcohol advertising to purely factual product information. Little research to date has examined the effectiveness of this measure. To address this gap, we investigated the effect on young people[...]Article : Périodique
Consommer des boissons alcoolisées, plus spécifiquement du rhum, est une habitude ancienne et traditionnelle en Martinique. Aujourd'hui, d'autres boissons alcoolisées, comme le vin et la bière, se répandent en Martinique, induisant d'autres typ[...]Périodique
DAN B. ; GILLEROT Y. ; M. TITRAN ; B. DUMONT ; BRICE P ; KESTENS C. ; GREGGIO J. ; DERASSE M. ; GOENEN E. ; DE ROEST A. ; DELVOYE P. ; P. PIRET-GERARD ; N. MARTIN ; J. L. COLLIGNON ; D. DOUMONT ; LIBION F. ; DECCACHE A. | 2005FRANÇAIS : Le dossier de la revue porte sur un sujet encore tabou, qui nous concerne tous, dont on parle peu : femmes enceintes, futur père, famille, entourage, proches, professionnels de santé et de l'enfance. Les conséquences sur l'enfant et [...]Article : Périodique
Various cognitive and social factors influence the consumption of alcohol during adolescence. Accurate assessment of the relative importance of these variables is crucial for planning interventions against alcohol-related problems. This study co[...]Article : Périodique
F. FERRETTI ; A. POZZA ; P. HARRI ; C. FRANCALANCI ; G. GUALTIERI ; A. COLUCCIA |Introduction: In a group of university students, the current study investigated the relationship between drinking wine to get high and the awareness about its characteristics, composition, positive and negative effects on health. Methods: Throu[...]Rapport
Livre
Le vin est tout à la fois un produit agricole, un bien de luxe, un produit manufacturé standardisé, un objet culturel et il est même devenu un support d'investissement coté en Bourse. À l'image du produit, l'économie du vin est plurielle, comple[...]