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BOISSON ALCOOLISEE |
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Article : Périodique
Dans le cadre d'actions préventives, décrire les effets des psychotropes sur l'organisme, n'est-ce pas aussi construire leur réalité sociale en apprenant aux élèves ce qu'ils pourraient attendre de leurs usages ? Ces descriptions sont fondées su[...]Article : Périodique
W. C. KERR ; T. K. GREENFIELD ; Y. YE ; J. BOND ; J. REHM |Aims: To estimate age-period-cohort models predicting alcohol volume, heavy drinking and beverage-specific alcohol volume in order to evaluate whether the 1976-1985 birth cohorts drink relatively heavily. Design: Data from seven cross-sectiona[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Sur la base de l'indice des prix à la consommation hors tabacs établi pour 2009 à 0,1 % : I. - Les tarifs des droits de consommation prévus au a et au b de l'article 402 bis du code général des impôts sont respectivement fixé[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er I. - Le tarif du droit de consommation mentionné au a de l'article 402 bis du code général des impôts est fixé à 45,79 €. II. - Le tarif du droit de consommation mentionné au b de l'article 402 bis du code général des impô[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; Y. BOURGES ; M. PONIATOWSKI ; A. VEIL | 1962EXTRAIT Article 1. - L'affiche prévue par l'article L.77 du code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme reproduira le texte annexé au présent arrêté. [...] Annexe Accès des mineurs aux débits de boissons Il est interdit [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 4. - En application du premier alinéa de l'article 49 du règlement du 28 mars 1983 susvisé, les valeurs et quantités applicables aux marchandises contenues dans les bagages personnels des frontaliers, travailleurs frontaliers et tr[...]Texte legislatif
EXTRAIT Sur la base de l'indice des prix à la consommation hors tabac établi pour 2007 à 1,5% : I. - Les tarifs des droits de consommation prévus au a et au b de l'article 402 bis du code général des impôts sont respectivement fixés pour 2009 [...]Texte legislatif
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; J. FOURNEL | 2009EXTRAIT Art. 1er. - Sur la base de l4indice des prix à la consommation hors tabacs établi pour 2008 à 2,8 % : I. - Les tarifs des droits de consommation prévus au a et au b de l'article 402 bis du code général des impôts sont respectivement fi[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'affiche prévue par l'article L. 77 du code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme reproduira le texte annexé au présent arrêté. [...] Annexe Accès des mineurs aux débits de boissons Il est interdit[...]Texte legislatif
Arrêté du 21 mars 1983 portant dévolution de compétence en matière de cotisation de sécurité sociale
EXTRAIT Art. 1er. - La direction générale des impôts et la direction générale des douanes et des droits indirects sont chargées des opérations d'assiette, de recouvrement, de contrôle, de poursuites des infractions et du traitement du contentie[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Sur la base de l'indice des prix à la consommation hors tabacs établi pour 2010 à 1,5 % : I. - Le tarif du droit de consommation prévu au 1° du I de l'article 403 du code général des impôts est fixé pour 2012 à 872,13 €. II.[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Le taux du prélèvement opéré pour frais d'assiette et de perception sur le produit de la cotisation instituée au profit de la Caisse nationale d'assurance maladie est fixé à 2,50 p. 100 en ce qui concerne les recouvrements a[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'affiche prévue par l'article L. 3342-4 du code de la santé publique pour les débits de boissons à consommer sur place reproduit le modèle figurant en annexe 1 du présent arrêté. Elle est apposée à l'intérieur de l'établis[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'arrêté du 4 mars 1983 relatif à la détermination du modèle de marque distincte devant être apposée sur le conditionnement des boissons alcooliques [forme circulaire comportant à son pourtour l'indication "Cotisation sécuri[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'article A. 40-2 du code de procédure pénale est remplacé par les dispositions suivantes : Art. A. 40-2.- [...] la liste des objets et catégories d'objets, dont la réception de l'extérieur ou l'envoi vers l'extérieur par le[...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur ; R. PANDRAUD ; R. BERTAUX ; C. MEME | 1974EXTRAIT Article 1. - L'affiche prévue par l'article L.77 du code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme reproduira le texte annexé au présent arrêté. [...] Annexe Accès des mineurs aux débits de boissons Il est interdit [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Au II de l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2008, les mots : « au 1° et au 2° du II de l'article 403 » sont remplacés par les mots : « au 1° et au 2° du I de l'article 403 ».Texte legislatif
EXTRAIT I. - Le tarif du droit réduit mentionné à l'article 317 du code général des impôts est fixé à 859,31 €. II. - Le tarif du droit de consommation mentionné au a de l'article 402 bis du code général des impôts est fixé à 46,59 €. III. - [...]Texte legislatif
Ministère de l'Intérieur | 2021EXTRAIT Article 2. - Par les moyens laissés à son appréciation, y compris par la combinaison des différents dispositifs mentionnés à l'article 1er du présent arrêté, l'exploitant du débit de boissons s'assure que le nombre d'éthylotests mis à l[...]Texte legislatif
Application de l'article 26 de la loi n°83-25 du 19 janvier 1983 portant divers mesures relatives à la sécurité sociale. EXTRAIT Art. 1er. - La marque distincte apposée sur les bouteilles de boissons alcooliques d'une teneur en alcool supéri[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Le II de l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2008 susvisé est ainsi rédigé : « Le tarif du droit de consommation prévu au 2° du I de l'article 403 du même code est fixé pour 2009 à 1 471, 75 €.»Texte legislatif
Préfecture de police ; P. H. TROLLE | 2006EXTRAIT Article premier. - La vente à emporter de boissons alcooliques du 2e au 5e groupes est interdite, de 21h à 7 h, dans le périmètre délimité par les voies suivantes qui y sont incluses [...]Texte legislatif
Préfecture de police ; M. GAUDIN | 2008EXTRAIT Article premier. - A partir de la date de la publication du présent arrêté, l'heure limite d'ouverture des établissements dont l'exploitation nécessite l'une des licences prévues aux articles L. 3331-1, L. 3331-2 et L. 3331-3 du Code de[...]Texte legislatif
Préfecture de police ; M. GAUDIN | 2008EXTRAIT Article premier. - La consommation de boissons alcooliques du 2e au 5e groupes, sur le domaine public, est interdite, de 16 h à 7 h, dans le périmètre délimité par les voies suivantes qui y sont incluses, sauf dans les parties de ce dom[...]Texte legislatif
Préfecture de police ; C. LAMBERT | 2008EXTRAIT Article premier. - La vente à emporter de boissons alcooliques du 2e au 5e groupes est interdite, de 22 h 30 à 7 h, dans le périmètre délimité par les voies suivantes qui y sont incluses [...]