Accueil
Mots-clés
Thésaurus mots-clés > Substances chimiques > Substances psychotropes > Dépresseurs du SNC > ALCOOL > BOISSON ALCOOLISEE
BOISSON ALCOOLISEE |
Documents disponibles dans cette catégorie (312)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
Depuis 10 ans, l'ANPA assure une étude épidémiologique visant à connaître les nouveaux consultants des centres de soins gérés dans son réseau, anciennement dénommés CHAA et à présent CCAA (Centres de Cure Ambulatoire en Alcoologie). Les résultat[...]Rapport
Ce rapport présente les résultats de l'étude statistique effectuée dans la quasi-totalité des départements où l'ANPA assure la gestion d'un réseau CHAA (Centre d'Hygiène Alimentaire et d'Alcoologie) : 54 départements de métropole (18 régions) et[...]Rapport
Pour la 5ème année consécutive, l'ANPA présente les résultats de l'étude statistique menée en 1994 auprès des nouveaux consultants accueillis par les équipes de son réseau en métropole et à la Réunion : 14.937 personnes. Les résultats présentés [...]Article : Périodique
Drinking alcoholic beverages is deeply rooted in European cultural and economic history, and European consumption trends have varied over time during the decades following WW II. How and why such consumption patterns have changed, and what are t[...]Texte legislatif
Cour de cassation | 2013La Cour de Cassation définit le caractère intrusif d'une publicité en condamnant la société Ricard pour sa campagne "Un RICARD, des rencontres". En rejetant le pourvoi engagé par la société Ricard contre un arrêt de la Cour d'Appel de Paris du 2[...]Rapport
En ce début d'année 2023, alors que les acteurs de la santé se réjouissent du succès grandissant du Défi de Janvier (Dry January® à la française), la filière viticole se lamente bruyamment sur la baisse de la consommation de vin dans notre pays,[...]Livre
Le groupe Pernod-Ricard est l'exempte du succès international à la française. Pastis, whisky, vodka, rares sont les alcools que le n° 2 mondial ne distribue dans les bars et discothèques. Mais la concurrence est rude et pour placer ces bouteille[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'article 3 du décret du 2 décembre 1999 susvisé, les termes : « aux procédures énoncées à l'article 6 du décret n° 89-685 du 21 septembre 1989 relatif à l'enseignement contre rémunération et à la sécurité des activités ph[...]Texte legislatif
Ministère des affaires étrangères ; J. CHIRAC ; H. VEDRINE | 2002EXTRAIT Article 19 Le titre de l'article 15 et les paragraphes 1 à 2 a de cet article sont libellés comme suit : Article 15, Publicité et le télé-achat pour certains produits 1. La publicité et le télé-achat pour les produits du tabac sont in[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - L'article 111 H septies de l'annexe III au code général des impôts est ainsi modifié : [...] Il est ajouté un troisième alinéa ainsi rédigé : Les rhums traditionnels des départements d'outre-mer soumis au tarif d'impositio[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Il est créé un Conseil de modération et de prévention placé auprès des ministres chargés de la santé et de l'agriculture. Le Conseil de modération et de prévention assiste les pouvoirs publics dans l'élaboration et la mise e[...]Texte legislatif
Ministère de l'agriculture et de la pêche ; Ministère de la santé et des solidarités ; D. BUSSEREAU ; X. BERTRAND | 2006EXTRAIT Art. 1er. - Il est créé un Conseil de modération et de prévention placé auprès des ministres chargés de la santé et de l'agriculture. Le Conseil de modération et de prévention est une instance de dialogue et d'échange qui ne se substitu[...]Texte legislatif
Ministère de la Justice | 2007EXTRAIT Article 3. [...] Sous-section 5 "De la peine de stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants" Art. R. 131-46. - Le stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants prévu à l'article 13[...]Texte legislatif
Créations des articles du code du travail ci-dessous : Art. R. 3231-16. − Une convention ou un accord collectif de travail ou le contrat de travail ne peut comporter de clauses prévoyant l'attribution, au titre d'avantage en nature, de boisso[...]Texte legislatif
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ; C. LAGARDE ; F. FILLON ; M. ALLIOT-MARIE ; J. L. BORLOO ; L. CHATEL ; B. HORTEFEUX ; V. PÉCRESSE ; R. BACHELOT-NARQUIN ; H. NOVELLI | 2009EXTRAIT Art. 15. - Au titre Ier du livre III du code du tourisme (partie réglementaire), il est créé un chapitre IV ainsi rédigé : "Chapitre IV Débits de boissons ayant pour activité principale l'exploitation d'une piste de danse" Art. D.314-1[...]