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Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'addictologie du centre hospitalier universitaire de Lille est prolongé jusqu'au 31 décembre 2006. Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de [...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2002EXTRAIT Article 1. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage le service de psychiatrie B (centre médico-psychologique B) du CHU de Clermont-Ferrand. Article 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le do[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service de psychiatrie adulte du centre hospitalier universitaire de Dijon. Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lu[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service de médecine II "addictologie" du centre hospitalier départemental Félix-Guyon de Saint-Denis-de-la-Réunion. Art. 2. - Le res[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service de psychiatrie et de psychologie médicale du centre hospitalier et universitaire de Nantes. Art. 2. - Le responsable de cett[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage PACA-Corse relevant du centre hospitalier universitaire de Nice. Article 2. - L'antenne médicale de prévention[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - L'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Alsace implantée dans le département de psychiatrie générale du centre hospitalier de Mulhouse est agréée à compter du 1er janvier 2007. Article 2. - Le responsab[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Antilles implantée dans le service de médecine physique et réadaptation du centre hospitalier Emma Ventura de Fort-de-France est renouvelé à compter [...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Franche-Comté implantée dans le service de psychiatrie de l'adulte du centre hospitalier universitaire de Besançon est renouvelé à compter du 1er jan[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Haute-Normandie implantée dans le service de pharmacologie du centre hospitalier universitaire de Bois-Guillaume est renouvelé à compter du 1er janvi[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région PACA (site de Marseille) implantée dans le service de médecine légale du centre hospitalier universitaire Timone de Marseille est renouvelé à compter du[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région PACA (site de Nice) implantée dans le service de biologie des addictions du centre hospitalier Saint-Roch de Nice est renouvelé à compter du 1er janvier[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la Réunion implantée dans le service d'addictologie et médecine générale du centre hospitalier départemental de Saint-Denis est renouvelé à compter du 1er janvier[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté de la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports en date du 20 mai 2007, l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage pour la région Limousin implantée dans le service de pharmacologie-toxicologie du centr[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréée comme antenne médicale de lutte contre le dopage l'unité de physiopathologie de l'exercice du service de pneumologie du centre hospitalier régional d'Orléans (hôpital Porte-Madeleine). Art. 2. - Le responsable de[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - La liste des activités visées à l'article 11 (dernier alinea) du décret n°83-744 du 11 août 1983 susvisé et qui sont susceptibles de faire l'objet d'un budget annexe est fixée comme suit : [...] activités de sectorisation ps[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre des solidarités, de la santé et de la famille et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 21 janvier 2005, est désignée comme responsable de l'antenne médicale de prévention et de[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Sont agréés à titre provisoire, en vue de la cure de désintoxication des personnes usant d'une façon illicite de substances ou plantes classées comme stupéfiants et signalées à l'autorité sanitaire par le procureur de la Rép[...]Texte legislatif
Arrêté du 23 avril 2010 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de prévention du dopage de Picardie
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de prévention du dopage de Picardie, pour une durée de cinq ans, le service de rééducation fonctionnelle du centre hospitalier de Corbie. Art. 2. - Le responsable de l'antenne médicale de pr[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] la liste provisoire des centres hospitaliers régionaux comportant un centre antipoisons est la suivante : Centre hospitalier régional d'Angers ; Centre hospitalier régional de Grenoble ; Centre hospitalier régional de Lille ; Cen[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le centre antipoisons du centre hospitalier régional universitaire de Marseille (hôpital Salvador). Art. 2. - Le responsable de cette a[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service de pharmacologie du centre hospitalier universitaire de Nice (hôpital Pasteur). Art. 2. - Le responsable de cette antenne mé[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréée comme antenne médicale de lutte contre le dopage l'unité de biologie et médecine du sport du centre hospitalier universitaire de Rennes. Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le dopag[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - La liste des établissements agréés en vue de la cure de désintoxication des personnes usant de façon illicite de substances ou plantes classées comme stupéfiants et signalées à l'autorité sanitaire par le procureur de la Rép[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage le service de rééducation fonctionnelle du centre hospitalier universitaire de Reims (hôpital Sébastopol). Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lut[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 27 juillet 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'addictologie du [...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 27 juillet 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de pharmacologie e[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 27 juillet 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'explorations fon[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 27 juillet 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de pharmacologie d[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] le docteur Marie-Christine PERAULT-POCHAT, professeur des universités-praticien hospitalier, est désigné comme responsable de l'antenne médicale de prévention du dopage de PoitouCharentes, en remplacement du docteur Maud OTTAVY.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de pharmacologie-toxicologie du centre hospitalier Pasteur de Nice est prolongé jusqu'au 31 décembre 2006. Art. 2. - Le responsable de cette antenne méd[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de médecine légale du centre hospitalier universitaire de Marseille (La Timone) est prolongé jusqu'au 31 décembre 2006. Art. 2. - Le responsable de cette [...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Ile-de-France relevant du centre hospitalier universitaire de Bobigny. Article 2. - L'antenne médicale de prév[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2003EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et du ministre des sports en date du 3 novembre 2003, est désigné comme responsable de l'antenne médicale de prévention et de lutte contre le dopage du centr[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - L'antenne médicale de prévention du dopage de Haute-Normandie est implantée dans l'Institut de biologie clinique-hôpital Charles Nicolle, à Rouen, depuis le 15 juin 2007, en remplacement du service de pharmacologie du cen[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] est désignée comme responsable de l'antenne médicale de prévention du dopage d'Aquitaine, en remplacement du docteur Eric Mangon, à partir du 1er septembre 2008, la docteure Isabelle Muller.Texte legislatif
EXTRAIT [...] le docteur Virgile Amiot, médecin du sport, est désigné comme responsable de l'antenne médicale de prévention du dopage du Centre, en remplacement du docteur Anne-Marie Lecoq.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'antenne médicale de prévention du dopage de Picardie est implantée dans le service de chirurgie vasculaire et thoracique du centre hospitalier sud d'Amiens, en remplacement du service de médecine interne du centre hospital[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage de l'unité d'explorations foncti[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service de psychiatrie et d'a[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'addictologie du cen[...]Texte legislatif
EXTRAIT Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités et du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 31 août 2006, l'agrément comme antenne médicale de prévention du dopage du service d'explorations foncti[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 5 septembre 2001 susvisé est complété ainsi qu'il suit : L'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Grenoble assure la coordination d'un réseau impliquant [...]Texte legislatif
EXTRAIT Art.1er - Le présent arrêté fixe les modalités d'application de la section III du chapitre Ier du titre III du livre V du code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) dans les établissements de santé, les synd[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage le service de médecine interne du centre hospitalier universitaire d'Amiens. Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lutte contre le dopage est le doc[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2018EXTRAIT Article 1. - L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Hauts-de-France relevant du centre hospitalier universitaire de Lille. Article 2. - L'antenne médicale de prév[...]Texte legislatif
Ministère des sports | 2002EXTRAIT Art. 1 - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage le service de pharmacologie médicale et toxicologie du centre hospitalier universitaire de Montpellier. Art. 2 - Le responsable de cette antenne médicale de lutte cont[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le département de médecine interne, addictologie, infectiologie et soins palliatifs de l'hôpital Paul-Brousse, à Villejuif (Assistance p[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréée comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, l'unité fonctionnelle du service de pharmacologie et toxicologie du centre hospitalier régional universitaire de Limoges. Art. 2. - Le[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le centre d'accompagnement et de prévention pour les sportifs (CAPS) du centre hospitalier universitaire de Bordeaux. Art. 2. - Le resp[...]