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Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Disciplines et législation > DROIT PENAL > RESPONSABILITE PENALE
RESPONSABILITE PENALE |
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Périodique
LESSMANN J. J. | 1994FRANÇAIS : Cet article veut inciter les médecins à une vigilance accrue et un comportement responsable face à la possibilité de prescrire des drogues de substitutions (méthadone, codéïne...) aux toxicomanes, d'autant plus que les tribunaux vont[...]Périodique
SANCHEZ-HARRADOR F. J. | 1996FRANÇAIS : L' auteur commente dans cet article d'opinion les dispositions prises dans le nouveau code pénal et le nouveau règlement pénitentiaire espagnols (entrés en vigueur le 25 Mai 1996), concernant la consommation de drogue et les activité[...]Périodique
F. A. VERDU ; GISBERT M.S. | 1993FRANÇAIS : Le concept de responsabilité est défini à partir des perspectives déontologiques, éthiques puis sociales. Les aspects suivants du phénomène sont analysés: la toxicomanie en tant que problème de santé publique, affectant tout autant l[...]Document texte divers
B. LEROY | 1988Il s'agit d'un "état des lieux" de la législation concernant la drogue en 1987/1988.Congrès
Article : Périodique
M. SAMUEL ; M. BENOIT ; N. N. ABOU |FRANÇAIS : Introduction : La consommation de cannabis est depuis quelques années un problème de santé publique en France, notamment par la démocratisation de cette drogue chez les jeunes. Bien que la législation soit claire en ce qui concerne l[...]Périodique
NIVEAU G. | 2002FRANÇAIS : Le cannabis est un psychotrope de plus en plus consommé, le plus souvent de façon clandestine, dans les pays industrialisés et dans le monde. Parmi les nombreux effets qu'il peut induire, les phénomènes de flash-back ont été reconnus[...]Périodique
FRANÇAIS : En 1990 fut votée en Californie une loi relative aux enfants exposés à la drogue (les "crack babies") tentant en particulier d'établir la responsabilité parentale vis-à-vis de ce préjudice. 32 personnes ayant participé à l'élaboratio[...]Périodique
M. IBANEZ SOLAR | 1997FRANÇAIS : Dans un cadre juridique, connaître les causes d'une maladie mentale est extrêmement important. Par exemple, les troubles psychiques et mentaux liés à la consommation de substances psychoactives peuvent amener à des situations délictu[...]Article : Périodique
L'imputabilité implique de ne pas punir celui qui, au moment des faits, était atteint d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes. Mais ce principe doit-il rester intangible lorsque l'auteur [...]Article : Périodique
Partant de quelques données statistiques des Etats-Unis, l'auteur étudie la situation française du système carcéral. Outre la pathologie psychiatrique, il insiste sur les toxicomanes incarcérés et souligne qu'en juin 1994, 2,8 % de la population[...]Rapport
Réseau juridique canadien VIH/sida = Canadian HIV/AIDS Legal Network | Toronto : Réseau Juridique canadien VIH/Sida | 1999FRANÇAIS : Sept questions prioritaires ont été analysées : - Quel impact le statut juridique actuel de la drogue et de l'usage de drogue a-t-il sur les efforts de prévention de l'infection à VIH parmi les utilisateurs de drogue par injection e[...]Périodique
VAN KALMTHOUT A. | 1998FRANÇAIS : L'auteur se propose d'étudier en quelle mesure un délit commis en Hollande sous l'influence de l'alcool ou d'autres drogues peut être imputé à l'agresseur. Le code pénal hollandais ne prévoit pas de dispositions spécifiques concernan[...]Périodique
B. FISCHER ; J. REHM | 1998FRANÇAIS : Si dans certains contextes on a argumenté que l'intoxication réduit ou nie même la responsabilité criminelle, dans d'autres on a pensé que les agresseurs intoxiqués doivent être considérés aussi responsables (voire plus), que les agr[...]Article : Périodique
L'analyse des expertises psychiatriques depuis les années 1960 montre qu'elles concluent de plus en plus souvent à la responsabilité des malades mentaux criminels et donc à leur détention. Que traduit cette évolution ? Synthèse entre histoire et[...]