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LEGISLATIONSynonyme(s)DROIT DE LA DROGUE |
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Thèse, mémoire
DECOUX V. | 1992FRANÇAIS : La toxicomanie est-elle une conduite d'automédication? Ce travail aborde les différentes approches sur la toxicomanie où la législation occupe une place importante. Une recherche clinique qualitative, dans la cadre du Centre Médical [...]Périodique
*** | 1988FRANÇAIS : Résumé dune déclaration de Monsieur Chalandon expliquant la politique menée par le Ministère de la Justice.Rapport
Le Canada, par une stratégie et une approche exhaustive en quatre volets sensibilisation, prévention, réduction des méfaits et application des lois oeuvre pour atteindre son objectif de réduction significative des méfaits de la consommation d'a[...]Document texte divers
FRANÇAIS : Ce dossier documentaire rassemble un certain nombre d'articles de presse ou de revues (spécialisés ou non) et met en perspective les problèmes soulevés par le droit des individus face à la drogue. En partant du cadre légal qui restre[...]Chapitre
Il sera ici question de la toxicomanie plus que de la drogue : les produits (ou la politique des produits) seront, autant que possible (tant sur le plan descriptif que sur le plan normatif) dissociés de l'état aux contours flous attribué à ceux [...]Livre
Véritable guide des problématiques de santé mentale et de santé publique liées aux principales conduites addictions, cet ouvrage s'adresse à un public très large (médecins, infirmiers, travailleurs sociaux). A côté des toxicomanies classiques - [...]Livre
VANHALLE G. | 1995FRANÇAIS : Ce document remarquable, présenté sous forme de fiches perforées, richement illustrées et documentées, aborde tous les aspects de la toxicomanie. Il s'adresse en particulier aux pharmaciens mais constitue un outil pratique extrêmemen[...]Livre
P. J. BOVY | 1996FRANÇAIS : Ce deuxième tome est organisé en chapitres spécifiques et bien différents, contrairement au premier tome qui abordait la toxicomanie en général. Il relate, dans une première partie, des communications faites lors d'une journée d'info[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : La création en 1985 de la CODITO (Confédération des institutions de soins spécialisées en toxicomanie) a permis de donner un cadre politique, administratif et financier à la lutte contre la toxicomanie dans la Communauté française de[...]Rapport
Un bilan quantitatif et qualitatif des données disponibles sur la toxicomanie dans le Val d'Oise fait un suivi de l'évolution de la situation sur cinq ans. Différentes personnes ou institutions confrontées aux usagers de drogues, ont été interro[...]Rapport
Grâce à un "suivi de marqueurs" départementaux (services de police, services de santé, hôpitaux, urgences, clubs de prévention), l'auteur nous propose un "portrait" de la toxicomanie en Val d'Oise, modulé grâce à la référence aux études national[...]Rapport
Après avoir présenté dans son recueil 1992, "un ensemble cohérent de données complémentaires les unes des autres, issues de plusieurs structures sources", grâce à la technique de "suivi de marqueurs" départementaux, l'auteur s'oriente dans ce do[...]Rapport
Pour la quatrième année consécutive, l'Observatoire propose un recueil des données "toxicomanies" du département du Val d'Oise et des pistes de réflexion. En 1995, sur un plan strictement quantitatif, il n'y a pas eu d'augmentation majeure de la[...]Périodique
Thèse, mémoire
A. OLIVEIRA | 2001Le but de ce travail a été de jeter les bases techniques et conceptuelles concernant l'utilisation de l'addiction severity index (ASI) chez des toxicomanes incarcérés. L'ASI est un instrument qui appréhende à lui seul l'ensemble de la situation [...]Rapport
MERCENIER F. | 1997FRANÇAIS : Face aux discours sur la toxicomanie et la pauvreté des recherches en sciences sociales en Belgique, l'auteur analyse l'origine et l'évolution de la pénalisation des drogues, les pratiques et les représentations qu'elle a engendrées [...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Texte paru dans: BERGERET J., LEBLANC J., Précis des toxicomanies, 187-192, Paris: Masson, 1984.Rapport
P. Y. BELLO ; SABATIE M. J. ; DUHARD V. ; F. CAYLA ; M. DELARUE | 1995FRANÇAIS : Cette étude s'appuie sur trois axes d'observation : a) les modalités d'application du cadre législatif en matière de toxicomanie dans l'agglomération toulousaine, b) le positionnement de l'ensemble des institutions socio-sanitaires s[...]Chapitre
CASILE G. | 1988Développement des grands principes des lois du 31 décembre 70, et du 31 décembre 87, en soulignant l'ambiguité de la législation française en ce qui concerne l'usager : est-il coupable, malade ou les deux ? La sévérité de la législation en ce qu[...]Thèse, mémoire
PUYGRENIER V. | 1998FRANÇAIS : En 1998, le problème de la toxicomanie n'a pas véritablement changé. Il s'est juste déplacé d'un pôle vers l'autre. Cette thèse essaye donc d'en suivre l'évolution. La première partie traite des drogues utilisées, de leur neuropharma[...]Périodique
FRANÇAIS : Un Comité d'Ethique expose ses vues (essentiellement des questions et des perspectives de recherches), résultats d'un effort de compréhension de ce que le toxicomane, le corps social et le corps médical font de la toxicomanie - comme[...]Thèse, mémoire
VEZIAT G. | 1998FRANÇAIS : Ce mémoire propose les réflexions d'une interne en psychiatrie sur les interactions loi-médecine dans le domaine de la toxicomanie. Le rapport de la toxicomanie à la loi est examiné des origines à la remise en cause de la loi de 1970[...]Périodique
R. CLEMENT | 1989FRANÇAIS : A propos du numéro relatif à la toxicomanie publié par la revue Autrement : "l'esprit des drogues, la dépendance hors la loi ?"Brochure
IRS (Reims) ; UNITE EPIDEMIOLOGIE EPISTEMIOLOGIE | Reims : IRS, Institut de Recherches Spécialisées | 1985Cette plaquette d'information a été diffusée auprès de l'ensemble des médecins généralistes et pharmaciens d'officine de la région Champagne-Ardennes. Trois types de données figurent pour permettre d'améliorer l'efficacité de la prise en charge [...]Thèse, mémoire
DESDOUITS S. | 1996FRANÇAIS : Trois parties se dégagent de cette étude. Dans la première, l'auteur développe l'idée selon laquelle la seule rencontre d'un produit ne fait pas d'une personne un toxicomane : il y a en sous-jacence un mal-être prédisposant et si ce [...]Livre
CNDT (Lyon) ; CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION SUR LES TOXICOMANIES ET AUTRES DIFFICULTES DE LA JEUNESSE | 1998FRANÇAIS : Ce document d'information et de prévention des toxicomanies destiné aux collectivités territoriales reprend en partie le contenu du Guide de l'Elu édité par le CNDT en 1997 avec une présentation plus classique et un format de poche. [...]Livre
J. M. GUFFENS, Directeur de publication ; Toxicomanie, hépatites, SIDA. Premier colloque européen (14-17 octobre 1993; Saint-Tropez) | Le Plessis-Robinson : Synthélabo | Les empêcheurs de penser en rond | 1994Actes du premier colloque européen "Toxicomanies, Hépatite, SIDA" tenu les 14, 15, 16 et 17 octobre 1993 à Saint-Tropez. De nombreuses interventions proposent une réflexion sur la politique de réduction des risques, notamment sur les modalités d[...]Congrès
ANIT | 1998FRANÇAIS : Comme chaque année, l'ANIT profite de son séminaire pour faire le point sur la prise en charge de la toxicomanie. Après 2 journées de plénières, une dizaine d'ateliers se répartissent des questions plus pragmatiques qui vont de la pl[...]Périodique
J. DUGARIN ; P. NOMINÉ | 1987Les auteurs se placent dans la perspective historique de l'émergence des comportements ayant trait à l'usage abusif des drogues. Ils décrivent d'abord l'évolution de l'utilisation des principaux produits psychotropes. Ensuite, ils explicitent le[...]Périodique
J. DUGARIN ; P. NOMINÉ | 1988Article déjà paru dans Confrontations Psychiatriques, 1987, 20, (28), 9-61.Congrès
G. DUFOIX ; La toxicomanie à l'horizon européen de 1993 (16-17 mars 1990; Paris) | Paris : Centre St Germain des prés | 1990La Présidente de la Croix-Rouge évoque ici les disparités des législations et des expériences entre les pays européens. Elle souligne la nécessité de la prévention, l'importance de la solidarité familiale et les conditions d'efficacité d'un rése[...]Congrès
B. FONTAINE | 1990FRANÇAIS : Toutes mesures utilisant la peur que provoque le produit auprès des parents et du grand public, pour légitimer des pratiques dégradantes pour le toxicomane, ne peuvent entraîner celui-ci qu'à accepter une norme sociale en jouant sur [...]Thèse, mémoire
HAMANN C. | 1996FRANÇAIS : La relation à la personne toxicomane nécessite une prise en compte de la dimension éthique et morale. Au cours de sa formation d'éducateur spécialisé, l'auteur a été intrigué par le statut du toxicomane et la multitude des prises en [...]Article : Périodique
L'obligation de soins ne saurait par elle-même provoquer l'arrêt de la conduite toxicomaniaque qui dépend d'une lente maturation psychologique. il peut être très positif que la réponse de la loi responsabilise le toxicomane quant à ses conduites[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : On compare le point de vue du juge avec celui du psychologue. Pour le premier, le toxicomane est classé en fonction de son comportement par rapport à une loi. Pour le psychologue, ce comportement est compris comme une tentative de ré[...]Bulletin : Périodique
Cahier Thématique du CNDT, n°1 - 1990 - Toxicomanie et législation
CNDT (Lyon) | 1990Article : Périodique
Périodique
FAYAD COMAIR N. | 1999FRANÇAIS : Notre pays en a beaucoup enduré, les séquelles sont profondes et vingt années de guerre nont fait quaccroître le nombre de toxicomanes. Nos enfants et nos amis pourraient y être confrontés un jour et nous nous trouvons face à une réa[...]Thèse, mémoire
KOUSSIDOU S. | 1997FRANÇAIS : Stagiaire au Centre d'accueil Tivoli, structure de la Sedap (Société d'Entraide et d'Action Psychologique) à Dijon, l'auteur a fait l'hypothèse que la carence ou l'excès d'autorité paternelle engendre une faiblesse de l'intériorisati[...]Périodique
*** | 1988Annonce de la loi n°87-1157 du 31 Décembre 1987 qui renforce les sanctions et les moyens de lutte contre le trafic de stupéfiants et annonce la création d'un Institut National de l'enseignement et de la recherche de l'information et de la préven[...]Rapport
J. C. COQUS | 1988FRANÇAIS : De ce que l'on dit de la toxicomanie à ce que dit le patient, de ce que la médecine sait à ce que le médecin peut faire : c'est dans ce spectre que l'auteur passe l'évènement de la consultation médicale au crible de l'expérience clin[...]Périodique
Périodique
POTTIER A. | 1987FRANÇAIS : Les journées de l'ANIT ont été l'occasion de dénoncer les options politiques récemment prises par le Ministère de la Justice. Pour lutter conttre une politisation des problèmes de société, dont la toxicomanie, une application trop mu[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Quel que soit le paradigme dans lequel on appréhende l'objet-toxicomane, on se heurte à la loi : à la loi pénale et aux instances chargées de l'appliquer, productrice d'un objet qui leur appartient entièrement. Le débat sans fin et [...]Périodique
O. BONNIN | 2004FRANÇAIS : Les jeunes européens dansent sur les mêmes musiques et consomment les mêmes drogues, mais les nouveaux pays de l'Union européenne ne disposent pas de réponses à ce problème. Avant la chute du mur de Berlin les pays communistes dispos[...]Article : Périodique
X. LAQUEILLE ; K. LIOT ; C. LAUNAY |Le traitement judiciaire de la toxicomanie a connu de multiples évolutions. La loi du 31 décembre 1970 marque un net changement en offrant une double perspective de soins et de répression de l'usage de drogues. Ce texte qui présente le toxicoman[...]Livre
N. BOULANGER | 1997FRANÇAIS : De plus en plus, l'aide aux parents ou futurs parents toxicomanes se professionnalise. Un suivi médical et obstétrical adapté, la mise en place de réseaux, un travail d'équipe pluridisciplinaire permettent d'envisager un encadrement [...]Congrès
1995Ce colloque avait pour objectif de faire se rencontrer et se connaître les acteurs multiples de la lutte contre la toxicomanie de la région Stéphanoise voire Rhône Alpine. Il s'est organisé en réflexions, propositions d'initiatives, partage d'ex[...]Thèse, mémoire
C. LEYLAVERGNE ; ORS Limousin (Limoges) | 1996L'enquête, réalisée avec la collaboration des pharmacies d'officine de Creuse, de Corrèze et de Haute-Vienne permet de confirmer l'existence du phénomène "toxicomanie" en Limousin. Bien que cette région soit moins touchée que les autres, on note[...]Livre
FRANÇAIS : Brève approche historique, puis approche neurophysiologique et neuropsychologique des diverses substances toxiques (alcool, tabac, drogues, psychotropes, etc..). Les auteurs étudient les effets des drogues toxicomanogènes sur les neu[...]Chapitre
R. MEYENBERG | 1993L'auteur décrit la situation épidémiologique et les politiques actuelles en matière de drogues en Allemagne de l'Ouest. Il considère que "si nous voulons réellement comprendre le problème de la drogue et rationaliser les politiques en la matière[...]Congrès
J. MOSKALEWICZ | 1995La toxicomanie en tant que problème social et culturel a commencé en Pologne vers la fin des années soixante. Jusqu'à aujourd'hui, il y a eu plusieurs vagues liées aux innovations technologiques et à des problèmes sociaux. Après une forte augmen[...]Livre
Cet ouvrage collectif est une réflexion militante pour une nouvelle conception de l'approche sociale de la toxicomanie des rues et des banlieues, particulièrement dans les milieux d'enfants de migrants. Pour le jeune immigré le vécu traumatique [...]Document texte divers
Congrès
L. ALBOUT | 1984FRANÇAIS : En 1971 il parut important de considérer l'action de la prison et de la justice. Ainsi fut créé un espace à l'hopital général de Lyon qui suggérait un travail de liaison entre les prisons et les institutions spécialisées et permettai[...]Périodique
N. GEREY | 1996FRANÇAIS : L'auteur propose de traiter, de manière générale, le phénomène toxicomanie en prison. IL semble qu'il soit difficile de dénombrer exactement le nombre de toxicomanes incarcérés car les études chiffrées ne distinguent pas consommation[...]Rapport
Chapitre
Thèse, mémoire
J. AUST | 1999FRANÇAIS : Ce document s'intéresse aux acteurs publics et associatifs chargés de la prise en charge pénale et sociale des toxicomanes. Il étudie un réseau d'acteurs à l'épreuve d'un double changement lié à la mise en place de la politique de ré[...]Périodique
L. BEAUCHESNE | 1987FRANÇAIS : L'auteur détaille les lois sur le trafic et l'usage de psychotropes illicites en soulignant leur fonction de protection sociale, vis-à-vis de la stabilité économique, sociale et politique. Le système actuel est basé sur une répressio[...]Article : Périodique
Le Code d'Ethique de la Royal Pharmaceutical Society of Great Britain vient d'être révisé. Dans le domaine de la toxicomanie, selon le code britannique, "les services aux usagers de drogue incluent la dispensation et/ou la supervision de l'auto-[...]Thèse, mémoire
M. DUMONT ; SUCHARYNA S. | 1996FRANÇAIS : Ce travail se présente en trois parties : la première expose des généralités sur la toxicomanie : définitions, effets des drogues sur le cerveau, les produits et leurs effets, les statistiques, les aspects législatifs. La deuxième pa[...]Congrès
Bulletin : Périodique
Soins, n°612 - Janvier-Février 1997 - Toxicomanie et substitution, réduire les risques
1997Après un bref rappel des toxicomanies en 1997, ce numéro s'attache aux aspects pharmacologiques et réglementaires des traitements de substitution (méthadone, Buprénorphine, naltrexone) pour examiner plus longuement la méthadone sous divers aspec[...]Congrès
Les actes de ces rencontres rendent compte des interventions de psychiatres, psychanalystes et soignants. Elles s'articulent autour de trois axes : la clinique, du point de vue psychanalytique et social, la politique sanitaire de réduction des r[...]Chapitre
T. ALBERNHE ; Y. TYRODE | 1994FRANÇAIS : L'essentiel des mesures sanitaires en matière de toxicomanie dépend toujours de la loi de 1970. Après avoir rappelé les données épidémiologiques (observatoires, usagers, trafiquants, séropositivité et sida), les auteurs passent en re[...]Bulletin : Périodique
AFEDCAP Informations, n°3 - Toxicomanie et travail. Assemblée générale de l'AFEDCAP, 30 novembre 1993
AFEDCAP | 1994Au total, 19 communications sont regroupées dans ce numéro qui pose la question de l'intervention, du dépistage mais aussi de la prévention de la toxicomanie en milieu de travail. Certaines interventions s'attachent donc à présenter l'action qui[...]Thèse, mémoire
BOUSSINESQ E. | 1999FRANÇAIS : La drogue fait désormais partie du paysage politique et social et économique de notre société ; elle est connue, vendue et utilisée en tous lieux ; elle a franchi les frontières des pays et des continents. Son éradication n'est plus [...]Périodique
B. FROMENT | 1987FRANÇAIS : L'auteur, membre du syndicat de la magistrature, développe une large critique sur le projet de Mr. Chalandon et en souligne tous les aspects contradictoires. Mme Pelletier, ancien ministre, souligne la difficulté d'un tel projet, ajo[...]Thèse, mémoire
L. LETELLIER | 1989L’objectif de ce travail a été d’analyser le respect des règles éthiques en milieu carcéral à travers l’infection à VIH chez des toxicomanes, d’étudier leur comportement et éventuelles déviances face à cette infection, de réfléchir sur la place [...]Article : Périodique
L'auteur résume le rapport et les propositions du Comité National d'Ethique. Le tort fait à soi-même par l'usage de drogue impose une réponse plus médicale que répressive. A l'inverse, le tort causé à autrui et l'incitation à consommer appellent[...]Livre
La deuxième édition de cet ouvrage a été entièrement revue avec une mise à jour des principales drogues utilisées (Toxibase) et en se fondant sur les recommandations des conférences de consensus et sur les données françaises issues de l'OFDT. La[...]Thèse, mémoire
I. CODINA | 1994FRANÇAIS : L'auteur analyse la clinique des toxicomanes dans une optique intégrant clinique et psychologie sociale, elle prend en compte la complexité des interactions entre la relation individuelle, le cadre institutionnel, légal, social et cu[...]Rapport
E. BINOT ; J. P. JACQUES ; M. VANDERVEKEN | 1989Des intervenants font l'état des lieux de la prise en charge des toxicomanes en Belgique. Les données sont exposées clairement (définitions, étiologies, facteurs sociaux et économiques de la toxicomanie, ainsi que maladies associées, implication[...]Brochure
FRANÇAIS : L'ANIT met à jour la synthèse qu'elle avait réalisée en 1993 sur les différents modes de prises en charge de la toxicomanie. Cette nouvelle mouture a inévitablement intégré les boutiques, les sleepin, les groupes d'autosupport, etc. [...]Livre
Cet ouvrage collectif de référence tente de rendre compte de l'état des savoirs dans le domaine des toxicomanies et, selon les contributions et les approches des spécialistes, développe les thèmes de l'usage, l'abus et la dépendance aux drogues [...]Brochure
RHONE-POULENC | 1985FRANÇAIS : Document très général sur l'ensemble du phénomène toxicomanie. On détaille les produits donnant lieu à dépendance, puis la psychologie des toxicomanes: cette approche est basée sur un conditionnement direct ou skinnerien et un condit[...]Périodique
*** | 1996FRANÇAIS : Ce numéro tente de mettre en oeuvre une analyse globale et une attention particulière sur le phénomène "toxicomanies", pour que la réflexion l'emporte sur l'expression de sentiments souvent passionnés. Des réflexions théoriques sur l[...]Périodique
C. THIRION-DELABRE ; PUYUELO R. ; M. LACOSTE ; CHENOU S. ; F. SAINT-DIZIER ; J. SABATIE ; C. FARUCH ; B. BAUTISTA ; K. VARGA ; E. CHEVALLIER ; D. GARIPUY ; G. FONTAN ; M. LERAY ; J. M. ARBIOL ; RAUTUREAU I. ; D. DAUBAGNA | 1999FRANÇAIS : Ce dossier de la revue EMPAN, trimestriel édité par l'Association Régionale pour la Sauvegarde de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte de la région Midi-Pyrenées, est constitué d'articles qui abordent différents aspects de la pol[...]Périodique
FRANÇAIS : Ce dossier regroupe quatre articles de fond sur la toxicomanie. Un rappel historique du phénomène toxicomaniaque et du cadre législatif dans lequel il s'inscrit est présenté. L'accent est mis sur l'hypocrisie du débat sur les drogues[...]Périodique
L. SAMSON DE PADUA | 1984FRANÇAIS : Dans ce pays sont consommés le cannabis, le pavot et l'héroine, la coca, le datura, le volubilis et l'alcool.Livre
R. BOYER ; CARRY C. ; P. CHAILONICK ; J. FRIESS ; N. GEREY ; LECAMP M. ; A. ODDOU ; G. RAGUIN ; ROME I. | Paris : L'Harmattan | 2002FRANÇAIS : Cet ouvrage collectif est le fruit de plusieurs années de travail mené au sein d'une commission de réflexion "articulation santé-justice" de l'Association Nationale des Intervenants en Toxicomanie (A.N.I.T.). Des professionnels venus[...]Livre
*** | 1995FRANÇAIS : Traiter de l'usage abusif de produits psychotropes dans ses diverses dimensions et sur différents plans, tel est le but de ce manuel. Sont abordés les aspects historiques, les différents produits, leurs mécanismes d'action, la mise e[...]Livre
Les auteurs définissent les toxicomanies selon les critères de l'OMS et du DSM3 et envisagent leurs abords socio-anthropologique, législatif et épidémiologique. On relève 3 points : 1-L'existence historique d'une relation entre la drogue et [...]Thèse, mémoire
R. CASTRO DE | 1983Un panorama partiel des structures psychiatriques brésiliennes amène l'auteur à déplorer l'insuffisance de personnel et son manque de formation, ainsi que les conditions précaires des hospitalisations : manque d'espace vital et de moyens financi[...]Article : Périodique
FRANÇAIS : Chaque auteur fait un bilan des mesures répressives mises en vigueur actuellement et souligne l'amalgame entre répression et soins. Pour Herbain on ne tient compte ni de la souffrance des toxicomanes, ni de la qualité du travail thér[...]Rapport
Congrès
*** ; INSERM, Organisateur de réunion ; ANIT, Organisateur de réunion ; RISQ, Organisateur de réunion ; CENTRE DOLLARD CORMIER, Organisateur de réunion ; Université de Montréal, Organisateur de réunion ; Toxicomanies : les réponses de la loi (7 et 8 décembre 1998; Lyon) | Saint Genis-Laval : INSERM ; ANIT ; CENTRE JACQUES CARTIER | 1999Ce colloque vient en complément d'un premier séminaire franco-québecois organisé par l'INSERM et l'ANIT en décembre 1996 à Lyon. Un groupe de travail, sous l'impulsion de l'ANIT, étudie en effet, depuis plusieurs années, les approches tant répre[...]Périodique
KORN M. | 1993FRANÇAIS : Si le pénal doit conserver son rôle nécessaire de régulateur de l'ordre social, le phénomène de la toxicomanie, qui nous renvoie avant tout au registre du privé, ne devrait pas faire l'objet d'une législation spécifique, mais plutôt [...]Périodique
Congrès
*** | 1994FRANÇAIS : Actes de la journée d'étude organisée à Bruxelles, le 12 décembre 1992 à l'occasion du dixième anniversaire du Centre Médical Enaden, un centre spécialisé dans l'accueil et le soins "pour toxicomanes". Pour lancer les débats, les org[...]Livre
Depuis les années 1960, d'ambitieux dispositifs réglementaires promettent de contrôler les produits chimiques auxquels nous sommes exposés quotidiennement. Pourtant, les rares "interdictions" prononcées sont systématiquement assorties de dérogat[...]Périodique
BRIZZI L. ; F. MONTI ; SPAVENTI S. ; DIMAURO P.E. | 1996FRANÇAIS : L'article donne un aperçu des activités du Ser.T. d'Arezzo incluses dans le cadre de l'article 121 du Décret 309/90. Dès l'instauration des services publics de soins aux toxicomanes, la loi a prévu des actions de prévention secondair[...]Thèse, mémoire
S. ROSSIGNOL | 1986Recherche concernant le rôle de l'assistance sociale dans une équipe d'accueil pour toxicomanes, réalisée à partir de huit centres différents. Une première partie regroupe des connaissances théoriques sur la drogue et la toxicomanie. Une reconst[...]Rapport
En 2020, TRACFIN a reçu 115 601 informations (+16%), confirmant la hausse du nombre d'informations adressées au Service ces dernières années fruit de la sensibilisation permanente des professionnels assujettis, et dont le nombre a été multiplié [...]Rapport
TRACFIN | Montreuil : Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique | 2022165 171 informations reçues en 2021 (+ 43 % par rapport à 2020) en provenance des professionnels des secteurs financier et non financier assujettis au dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT)[...]Rapport
Rapport
Le rapport d'activité du service TRACFIN consacre une première partie à l'analyse typologique du blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2010. La deuxième est consacrée à l'activité institutionnelle du service. Et enfin la der[...]Rapport
Dans son rapport d'activité 2011, Tracfin met en lumière les risques de blanchiment de capitaux et du financement du terrorisme liés à certains types d'opérations et de secteurs économiques. L'année 2011 a été marquée par la hausse de son activi[...]Rapport
* 2014 : une progression historique et un périmètre élargi La hausse du nombre d'informations traitées s'explique notamment par la montée en puissance des nouvelles missions du service en matière de lutte contre les fraudes fiscales et sociales[...]