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Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Disciplines et législation > LEGISLATION
LEGISLATIONSynonyme(s)DROIT DE LA DROGUE |
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Livre
TICE P. M. | 1992FRANÇAIS : Catalogue d'une exposition réalisée par le Rochester's Strong Museum au milieu de l'année 1994, actuellement en tournée, et qui montre quelles ont été les habitudes américaines concernant la consommation d'alcool et de drogues durant[...]Congrès
G. A. CULLEN | 1995FRANÇAIS : Ce document n'est pas vraiment un acte de congrès, mais plutôt une synthèse des interventions. Il traite aussi bien des effets directs et indirects de la consommation de la cocaïne et de l'héroïne, que des facteurs de risque de toxic[...]Chapitre
G. DA COSTA | 1992Le point sur: la législation portugaise en matière de trafic et d'usage de drogues; les diverses possibilités de suspension de l'exécution ou d'atténuation de la peine; et les possibilités thérapeutiques destinées aux prévenus toxicomanes.Thèse, mémoire
R. SODINI | 2002Une première partie porte sur le dispositif des alternatives sanitaires aux poursuites judiciaires des usagers de drogue : d'une part, le dispositif légal national tel qu'il résulte notamment de la loi du 31 décembre 1970 et de la circulaire du [...]Chapitre
The alternatives to prison that may be offered to drug-using offenders cover a range of sanctions that may delay, avoid, replace or complement prison sentences for those drug users who have committed an offence normally sanctioned with imprisonm[...]Rapport
Based on the options provided by the international drug control legal framework, this paper considers the rehabilitative measures of treating, educating or reintegrating drug users as alternatives or additions to conviction or punishment that ar[...]Périodique
*** | 1994FRANÇAIS : Edité par le ministre des affaires sociales et le la santé de la communauté française de Belgique Magda de Galan, ce magazine, écho du programme ALTO (Alternatives Toxicomanies) est un outil à destination des adolescents et des adult[...]Livre
Un recueil d'essais dont le dénominateur commun est la tonalité juridique. Après avoir envisagé l'apparition du pavot en Colombie au début des années 1990, les auteurs s'interrogent notamment à l'égard des tribunaux militaires et de la justice p[...]Article : Périodique
ENGLISH : Addiction should be a matter, primarily, for the Chief of Medicine rather than the Chief of Police. While internationally renowned for its social kindness, Canada has not been without its share of disgraceful political mistakes in th[...]Rapport
V. FUMAT ; A. GERBEAUX ; M. POULHES | Paris : Service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI) | 2022L'amende forfaitaire délictuelle (AFD) pour usage de stupéfiants a été mise en place en France en 2020 pour renforcer la lutte contre les drogues. Cette réforme permet aux services de sécurité d'adresser directement sur le lieu de l'infraction u[...]Périodique
A. RIGAUD | 2005FRANÇAIS : Psychiatre des Hôpitaux, Président de l'A.N.P.A.A., Alain Rigaud commente le vote d'un amendement contesté, à haute valeur symbolique, celui voté par le Sénat le 19 janvier 2005 visant à concilier à la fois le maintien de la loi Evin[...]Rapport
Depuis le 1er octobre 2013, la consommation et la possession de cannabis jusqu'à 10 grammes par des adultes ne devraient plus être sanctionnées par une dénonciation, mais par une amende d'ordre (LStup, art. 28b). L'objectif du législateur était [...]Chapitre
D. F. MUSTO | 1992FRANÇAIS : L'intérêt thérapeutique de la cocaïne se répandit rapidement aux USA, elle servit d'emblée à traiter les morphinomanes. Son usage se répandit de 1880 à 1920, notamment à la faveur de la production de l'alcaloïde par la firme Parke Da[...]Livre
FRANÇAIS : Cet ouvrage a l'ambition de présenter les différentes facettes de la criminalité aux Etats-Unis, de la violence individuelle contre les personnes, à la criminalité organisée. Cette ambition fait que, le plus souvent, l'approche descr[...]Livre
H. KLEE, Éditeur scientifique ; YOSHIDA T. ; J. MYLES ; J. HANDO ; W. HALL ; M. A. MILLER ; P. MORGAN ; J. E. BECK ; K. A. JOE-LAIDLER ; R. ANDERSON ; N. FLYNN ; H. SUWAKI ; S. FUKUI ; K. KONUMA ; K. KALL ; W. HECKMANN ; M. W. VAN LAAR ; I. P. SPRUIT ; T. PIETSCHMANN | Amsterdam : Harwood academic publishers | 1997Cet ouvrage fait état du mauvais usage des amphétamines dans sept pays (Royaume-Uni, Australie, États-Unis, Japon, Suède, Allemagne et Pays-Bas). Certains ont un problème historique d'usage intense de cette substances, certains présentent un cyc[...]