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Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Représentants de l'Etat et de l'appareil judiciaire > DOUANE
DOUANESynonyme(s)DOUANIER |
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Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Paris : Ministère de l'Economie et des Finances | 1996En 1995, la douane a saisi 34,4 tonnes de drogues. Il faut insister sur l'efficacité de la coopération internationale, qui a permis la saisie de 33,5 tonnes de drogues. La France étant un pays de transit, entre le nord et le sud de l'Europe, une[...]Périodique
*** | 1994FRANÇAIS : L'article propose un bilan du travail des douanes sur 10 ans à l'aide de tableaux qui révèlent une augmentation des saisies de cannabis et de LSD, une baisse des saisies d'héroïne et une stagnation de celles de cocaïne.Rapport
Direction générale des douanes et droits indirects | Paris : Ministère de l'Economie et des Finances | 1998En 1997, les quantités de drogues saisies par la douane représentent 45,5 tonnes. Elles sont en hausse de 9% par rapport à 1996. Dans le cadre de la coopération internationale les douanes étrangères ont saisi 10,3 tonnes de drogue grâce à l'inte[...]Rapport
Rapport
OCRTIS | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Direction Générale de la Police Nationale, Direction Centrale de la Police Judiciaire, OCRTIS | 1994Ce document, réalisé à l'intention des policiers, se décompose en six parties : les infractions à la législation sur les stupéfiants (ILS) ; les diverses procédures (la garde-à-vue, les perquisitions, les fouilles à corps et le cas des mineurs) [...]Rapport
OCRTIS | Paris : Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire, Direction Générale de la Police Nationale, Direction Centrale de la Police Judiciaire, OCRTIS | 1996Ce document, réalisé à l'intention des policiers, se décompose en huit parties : les infractions à la législation sur les stupéfiants (ILS) ; les diverses procédures (la garde-à-vue, les perquisitions, les fouilles à corps et le cas des mineurs)[...]Rapport
Périodique
*** | 1987FRANÇAIS : Principaux points du projet de loi présenté par Mr Chalandon, Ministre de la Justice, en 1986, et approuvé par le Conseil des Ministres le 13 Mai 1987.Rapport
Les Açores sont, d'après les services douaniers européens, une plaque tournante des cargaisons de drogues à destination du continent. Madère serait, elle, bien placée pour le transit des avions provenant d'Amérique du Sud et d'Afrique. Chaque aé[...]Rapport
Groupe Pompidou | 1989FRANÇAIS : On note la progression de la cocaine de Colombie, mais aussi des autres états andins en Europe. La transformation de la pâte de coca en chlorhydrate de cocaine est souvent faite dans des laboratoires du Brésil, d'où part l'exportatio[...]Rapport
Conseil de l'Europe ; Groupe Pompidou ; TREVASKIS R. ; L. ROZEE-BEARD | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 1998FRANÇAIS : Les aéroports de Keflavik et Reykjavik ont fait l'objet d'une mission d'information relative aux risques de transit du trafic de drogues. Plus de 120 vols de l'aviation générale transitent chaque mois par l'Islande. Un appareil sur d[...]Rapport
Rapport
Rapport
Rapport
Pour faire face aux enjeux que posent l'émergence de nouvelles drogues de synthèse et le recours croissant par les organisations criminelles à des précurseurs alternatifs (précurseurs « sur mesure », pré-précurseurs, ...), l'activité de la Missi[...]Document texte divers
Livre
La drogue est-elle un marché comme les autres? Qui consomme quoi? Dans quel contexte? Avec quels effets? Quelles en sont les retombées économiques et sociales, en particulier dans les quartiers pauvres? Lieux et réseaux de sociabilité, règles d'[...]Périodique
La lutte contre la drogue en Guadeloupe (AFALT) se résume en quelques points : - Nomination d'un délégué régional à la lutte contre les drogues et la toxicomanie ; - Relance des activités du CDLT (Comité Départemental de Lutte contre la Toxicoma[...]Périodique
J. WESTERMEYER | 1989FRANÇAIS : Les mesures prises au niveau international ne suffisent pas à enrayer la diffusion de la drogue. Une stratégie nationale devrait: 1 - coordonner les efforts publics et privés, 2 - pénaliser la corruption, 3 - pénaliser la possession [...]Texte legislatif
EXTRAIT Le dispositif en place pour lutter contre les trafics alimentant les cités se structure autour des plans départementaux de sécurité (PDS), des contrats locaux de sécurité (CLS) et des contrats de ville, qui orientent l'action de la poli[...]Texte legislatif
Ministère du budget ; DASSA R. | 1995EXTRAIT La douane panicipe depuis plusieurs années aux actions de prévention et d'information des jeunes sur les risques et les dangers de la toxicomanie. La politique mise en place par la direction générale repose sur une action soutenue sur l[...]Livre
T. MAGE | 1994Ouvrage composé de deux parties. La première est constituée par cinq articles de Danielle Rovard, publiés par le Monde en janvier 1993, concernant les nouvelles routes de la mafia (constitution des mafias de la drogue, blanchiment des capitaux).[...]Livre
Les Actes du colloque "l'ONU et la drogue" organisé le 3 décembre 1994 par l'Association Française pour les Nations Unies, sont introduits par le président de cette association : Mario Bettati. Il décrit et commente la politique et les actions m[...]Texte legislatif
Cette ordonnance répond aux objectifs suivants : - organiser le contrôle des précurseurs pouvant être détournés en vue de permettre la fabrication illicite de produits stupéfiants ou de substances psychotropes ; - mettre en oeuvre les mesures [...]