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Auteur Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

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Arrêté du 10 août 2011 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 4 au 8 juillet 2011 (Gestion 2011)

Arrêté du 10 août 2011 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 4 au 8 juillet 2011 (Gestion 2011)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2011
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 4 juillet 2011 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 576 102 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 576 102 [...] [...]
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Arrêté du 10 avril 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 1er au 5 mars 2010 (Gestion 2010)

Arrêté du 10 avril 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 1er au 5 mars 2010 (Gestion 2010)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 1er mars 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 116 961 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 116 961 [...] C[...]
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Arrêté du 10 juin 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 26 au 30 avril 2010 (Gestion 2010)

Arrêté du 10 juin 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 26 au 30 avril 2010 (Gestion 2010)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 26 avril 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 300 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 300 [...] Coordinat[...]
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Arrêté du 11 décembre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 15 au 19 novembre 2010 (Gestion 2010)

Arrêté du 11 décembre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 15 au 19 novembre 2010 (Gestion 2010)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 15 novembre 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 67 000 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 67 000 [...] [...]
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Arrêté du 11 décembre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 22 au 26 novembre 2010 (Gestion 2010)

Arrêté du 11 décembre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 22 au 26 novembre 2010 (Gestion 2010)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 22 novembre 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 18 533 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 18 533
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Arrêté du 11 décembre 2011 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 24 au 28 octobre 2011 (Gestion 2011)

Arrêté du 11 décembre 2011 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 24 au 28 octobre 2011 (Gestion 2011)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2011
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 27 octobre 2011 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 35 170 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 35 170
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Arrêté du 11 mars 2011 portant nomination à l’observatoire des jeux

Arrêté du 11 mars 2011 portant nomination à l’observatoire des jeux

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ; Ministère des sports ; F. BAROIN ; C. GUÉANT ; X. BERTRAND ; B. LE MAIRE ; C. JOUANNO | 2011
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - Les membres de l'observatoire des jeux créé par le chapitre III du décret du 9 mars 2011 susvisé sont : Mme Jeanne Etiemble, personnalité qualifiée. Mme Hélène Gisserot, personnalité qualifiée. Mme Christiane Therry, person[...]
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Arrêté du 12 septembre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 9 au 13 août 2010 (Gestion 2010)

Arrêté du 12 septembre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 9 au 13 août 2010 (Gestion 2010)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 12 août 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 459 735 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 459 735
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Arrêté du 14 avril 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 15 au 19 mars 2010 (Gestion 2010)

Arrêté du 14 avril 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 15 au 19 mars 2010 (Gestion 2010)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 15 mars 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 135 680 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 135 680
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Arrêté du 14 décembre 2011 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 31 octobre au 4 novembre 2011 (Gestion 2011)

Arrêté du 14 décembre 2011 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 31 octobre au 4 novembre 2011 (Gestion 2011)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2011
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 31 octobre 2011 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 107 309 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 107 309
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Arrêté du 14 mars 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 22 au 26 février 2010 (Gestion 2010)

Arrêté du 14 mars 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 22 au 26 février 2010 (Gestion 2010)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 22 février 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 124 435 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 124 435
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Arrêté du 14 octobre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 13 au 17 septembre 2010 (Gestion 2010)

Arrêté du 14 octobre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 13 au 17 septembre 2010 (Gestion 2010)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 16 septembre 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 312 214 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 312 214
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Arrêté du 14 octobre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 17 au 21 mai 2010 (Gestion 2010)

Arrêté du 14 octobre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 17 au 21 mai 2010 (Gestion 2010)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatif
EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 20 mai 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 3 103 070 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 3 103 070
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Arrêté du 14 octobre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 27 septembre au 1er octobre 2010 (Gestion 2010)

Arrêté du 14 octobre 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 27 septembre au 1er octobre 2010 (Gestion 2010)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
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EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 30 septembre 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 169 241 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 169 241
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Arrêté du 16 avril 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 22 au 26 mars 2010 (Gestion 2010)

Arrêté du 16 avril 2010 : Tableau récapitulatif des ouvertures de crédits de fonds de concours. Crédits ouverts sur la période du 22 au 26 mars 2010 (Gestion 2010)

Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
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EXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 22 mars 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 25 355 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 25 355 [...] Coor[...]
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