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Auteur Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
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Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2011
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 4 juillet 2011 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 576 102 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 576 102 [...] [...]
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 1er mars 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 116 961 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 116 961 [...] C[...]
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 26 avril 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 300 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 300 [...] Coordinat[...]
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 15 novembre 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 67 000 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 67 000 [...] [...]
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 22 novembre 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 18 533 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 18 533
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2011
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 27 octobre 2011 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 35 170 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 35 170
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat ; Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités térritoriales et de l'immigration ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ; Ministère des sports ; F. BAROIN ; C. GUÉANT ; X. BERTRAND ; B. LE MAIRE ; C. JOUANNO | 2011
Texte legislatifEXTRAIT Art. 1. - Les membres de l'observatoire des jeux créé par le chapitre III du décret du 9 mars 2011 susvisé sont : Mme Jeanne Etiemble, personnalité qualifiée. Mme Hélène Gisserot, personnalité qualifiée. Mme Christiane Therry, person[...]
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 12 août 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 459 735 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 459 735
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 15 mars 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 135 680 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 135 680
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2011
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 31 octobre 2011 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 107 309 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 107 309
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 22 février 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 124 435 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 124 435
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 16 septembre 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 312 214 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 312 214
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 20 mai 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 3 103 070 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 3 103 070
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 30 septembre 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 169 241 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 169 241
Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat | 2010
Texte legislatifEXTRAIT Services du Premier ministre. Coordination du travail gouvernemental, programme n°0129, date de l'arrêté : 22 mars 2010 Autorisation d'engagement accordée (en euros) : 25 355 Crédit de paiement ouvert (en euros) : 25 355 [...] Coor[...]
