Détail de l'auteur
Auteur C CHOMA |
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Texte legislatif
EXTRAIT Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : - afamélanotide ; - aprémilast ; - cangrélor ; - crisantaspase (asparaginase d'Erwinia chrysanthemi : L-asparaginase d'Erwinia)[...]Texte legislatif
EXTRAIT Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : - céritinib ; - cystéamine ; - gemtuzumab ; - idébénone ; - lenvatinib ; - nivolumab ; - [177Lu] -DOTA0-Tyr3-octréotate ; - o[...]Texte legislatif
EXTRAIT Considérant que la 4-méthylamphétamine possède des propriétés pharmacologiques, des effets et des risques toxiques proches de ceux de l'amphétamine ou de la MDMA, substances inscrites sur la liste des stupéfiants, que plusieurs cas d'in[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. − La prescription des médicaments contenant du clonazépam administrés par voie orale est limitée à douze semaines de traitement.Texte legislatif
EXTRAIT : Art. 1er. - A l'annexe III de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, les mots : « Phentermine, à l'exception des préparations autres qu'injectables » sont remplacés par les mots [...]Texte legislatif
EXTRAIT Considérant qu'il y a lieu de soumettre les médicaments à base de midazolam administrés par voie orale à des conditions particulières de prescription et de délivrance en raison d'un risque de pharmacodépendance, d'abus et d'usage détour[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants, sous toutes leurs formes : avanafil ; enzalutamide ; lipegfilgrastim ; lomitapide ; ponatinib ; vismodegib.Texte legislatif
EXTRAIT [...] Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2012 susvisé, les mots : "Phentermine ou alpha, alpha-diméthylphényamine " sont remplacés par les mots : " Phentermine ou alpha, alpha-diméthylphénétylamine ". [...]Texte legislatif
EXTRAIT Considérant que la lisdexamphétamine est une prodrogue de la dexamphétamine inscrite sur la liste des stupéfiants et qu'il existe un potentiel d'abus et de dépendance avec cette substance [...] Art. 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : 5-IT ou 5-(2-aminopropyl) indole.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants, sous toutes leurs formes : cobicistat ; elvitégravir.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la substance suivante : méquitazine [...]Texte legislatif
EXTRAIT Considérant que la cathinone possède une structure chimique analogue à celle de l'amphétamine, inscrite sur la liste des substances classées comme stupéfiantes, et se trouve être le chef de file de la famille des cathinones qui possèden[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] Considérant qu'il y a lieu de soumettre les médicaments à base de tianeptine administrés par voie orale à des conditions particulières de prescription et de délivrance en raison d'un risque de pharmacodépendance, d'abus et d'usage[...]Texte legislatif
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; K. JULIENNE ; C CHOMA | 2012EXTRAIT Art. 2. - La fiche d'information thérapeutique relative à Modafinil Mylan qui figurait en annexe de l'arrêté du 8 septembre 2011 susvisé est abrogée. [...] L'indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursem[...]Texte legislatif
EXTRAIT : Art. 1er. : Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants, sous toutes leurs formes : bosutinib ; lixisénatide ; nalmefène ; ocriplasmine ; pertuzumab.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1 . - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : méthoxétamine.Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - Sont radiées de la liste II des substances vénéneuses les préparations suivantes : Cachets, comprimés, pilules, suppositoires, gélules contenant une dose maximale par unité de prise de : - soit 50 milligrammes de poudre[...]Texte legislatif
Arrêté du 6 février 2014 portant classement sur la liste des substances vénéneuses [Pseudoéphédrine]
Art. 1er. - Sont classés sur la liste II des substances vénéneuses les médicaments contenant de la pseudoéphédrine non associée à d'autres substances actives dans une même unité de prise.Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : 4-fluoroamphétamine.Texte legislatif
EXTRAIT [...] Considérant qu'il y a lieu de soumettre les médicaments à base de tianeptine administrés par voie orale à des conditions particulières de prescription et de délivrance, en raison d'un risque de pharmacodépendance, d'abus et d'usa[...]Texte legislatif
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; K. JULIENNE ; C CHOMA | 2011EXTRAIT Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la s[...]Texte legislatif
EXTRAIT Considérant qu'il y a lieu de soumettre les médicaments à base de buprénorphine, de flunitrazépam, de clorazépate dipotassique et de clonazépam, administrés par voie orale, à des conditions particulières de prescription et de délivrance[...]