Arrêté du 10 novembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Naloxégol]

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ; C CHOMA | 2015
Texte legislatif

EXTRAIT Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : - afamélanotide ; - aprémilast ; - cangrélor ; - crisantaspase (asparaginase d'Erwinia chrysanthemi : L-asparaginase d'Erwinia)[...]

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Arrêté du 10 novembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Pitolisant]

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ; C CHOMA | 2015
Texte legislatif

EXTRAIT Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : - céritinib ; - cystéamine ; - gemtuzumab ; - idébénone ; - lenvatinib ; - nivolumab ; - [177Lu] -DOTA0-Tyr3-octréotate ; - o[...]

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Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [4-méthylamphétamine]

Ministère des affaires sociales et de la santé ; C CHOMA | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Considérant que la 4-méthylamphétamine possède des propriétés pharmacologiques, des effets et des risques toxiques proches de ceux de l'amphétamine ou de la MDMA, substances inscrites sur la liste des stupéfiants, que plusieurs cas d'in[...]

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Arrêté du 12 octobre 2010 fixant la durée de prescription des médicaments contenant du clonazépam administrés par voie orale

Ministère de la santé et des sports ; C CHOMA | 2010
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. − La prescription des médicaments contenant du clonazépam administrés par voie orale est limitée à douze semaines de traitement.

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Arrêté du 14 février 2012 modifiant les arrêtés du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances psychotropes [Phentermine]

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; C CHOMA | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT : Art. 1er. - A l'annexe III de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, les mots : « Phentermine, à l'exception des préparations autres qu'injectables » sont remplacés par les mots [...]

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Arrêté du 16 avril 2012 portant application de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de midazolam administrés par voie orale

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; C CHOMA | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Considérant qu'il y a lieu de soumettre les médicaments à base de midazolam administrés par voie orale à des conditions particulières de prescription et de délivrance en raison d'un risque de pharmacodépendance, d'abus et d'usage détour[...]

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Arrêté du 16 décembre 2013 portant classement sur la liste des substances vénéneuses [Avanafil, Enzalutamide, Lipegfilgrastim, Lomitapide, Ponatinib, Vismodegib]

Ministère des affaires sociales et de la santé ; C CHOMA | 2013
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants, sous toutes leurs formes : avanafil ; enzalutamide ; lipegfilgrastim ; lomitapide ; ponatinib ; vismodegib.

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Arrêté du 19 avril 2012 modifiant l’arrêté du 14 février 2012 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances psychotropes [Phentermine]

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; C CHOMA | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT [...] Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 14 février 2012 susvisé, les mots : "Phentermine ou alpha, alpha-diméthylphényamine " sont remplacés par les mots : " Phentermine ou alpha, alpha-diméthylphénétylamine ". [...]

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Arrêté du 1er juin 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [Lisdexamphétamine]

Ministère des affaires sociales et de la santé ; C CHOMA | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Considérant que la lisdexamphétamine est une prodrogue de la dexamphétamine inscrite sur la liste des stupéfiants et qu'il existe un potentiel d'abus et de dépendance avec cette substance [...] Art. 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22[...]

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Arrêté du 22 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [5-IT]

Ministère des affaires sociales et de la santé ; C CHOMA | 2013
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : 5-IT ou 5-(2-aminopropyl) indole.

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Arrêté du 23 septembre 2013 portant classement sur la liste des substances vénéneuses [Cobicistat, Elvitégravir]

Ministère des affaires sociales et de la santé ; C CHOMA | 2013
Texte legislatif

EXTRAIT Article 1. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants, sous toutes leurs formes : cobicistat ; elvitégravir.

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Arrêté du 25 juillet 2011 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Méquitazine]

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; C CHOMA | 2011
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 1er. - Est classée sur la liste I des substances vénéneuses la substance suivante : méquitazine [...]

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Arrêté du 27 juillet 2012 modifiant les arrêtés du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances psychotropes [molécules dérivées de la cathinone, 4-méthylmethcathinone ou méphédrone, amfépramone]

Ministère des affaires sociales et de la santé ; C CHOMA | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Considérant que la cathinone possède une structure chimique analogue à celle de l'amphétamine, inscrite sur la liste des substances classées comme stupéfiantes, et se trouve être le chef de file de la famille des cathinones qui possèden[...]

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Arrêté du 28 juin 2012 portant application d'une partie de la réglementation des stupéfiants aux médicaments à base de tianeptine administrés par voie orale

Ministère des affaires sociales et de la santé ; C CHOMA | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT [...] Considérant qu'il y a lieu de soumettre les médicaments à base de tianeptine administrés par voie orale à des conditions particulières de prescription et de délivrance en raison d'un risque de pharmacodépendance, d'abus et d'usage[...]

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Arrêté du 3 février 2012 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux [Modafinil]

Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat ; K. JULIENNE ; C CHOMA | 2012
Texte legislatif

EXTRAIT Art. 2. - La fiche d'information thérapeutique relative à Modafinil Mylan qui figurait en annexe de l'arrêté du 8 septembre 2011 susvisé est abrogée. [...] L'indication thérapeutique ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursem[...]

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