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Auteur Ministère de la jeunesse et des sports

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Arrêté du 10 avril 1996 relatif à une application informatisée concernant la lutte contre le dopage

Arrêté du 10 avril 1996 relatif à une application informatisée concernant la lutte contre le dopage

Ministère de la jeunesse et des sports ; Y. CEAS | 1996
Texte legislatif
EXTRAIT Art.1er. - Il est créé au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, mission de la médecine et de la lutte contre le dopage) un traitement informatisé d'informations nominatives dont le but est d'assurer le suivi des [...]
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 10 septembre 1998 complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret n°93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi n°89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Arrêté du 10 septembre 1998 complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret n°93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi n°89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Ministère de la jeunesse et des sports | 1998
Texte legislatif
Ajout de 20 noms de fonctionnaires à la liste de l'arrêté du 11 juillet 1994
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret n°93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi n°89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret n°93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi n°89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Ministère de la jeunesse et des sports ; P. GAUTRAT | 1994
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les fonctionnaires placés, selon le cas, sous l'autorité du directeur des sports, du directeur régional ou du directeur départemental de la jeunesse et des sports de leur lieu d'affectation et dont la liste figure en annexe [...]
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 12 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 7 octobre 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi n°89-432 du 28 juin 1989 modifiée relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Arrêté du 12 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 7 octobre 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi n°89-432 du 28 juin 1989 modifiée relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Ministère de la jeunesse et des sports ; H. CANNEVA ; J. MENARD | 1998
Texte legislatif
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 13 juillet 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er du paragraphe 2 de la loi n°89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Arrêté du 13 juillet 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er du paragraphe 2 de la loi n°89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Ministère de la jeunesse et des sports ; P. GAUTRAT ; F. CLOS ; J. F. GIRARD | 1994
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Les substances, leurs métabolites, quelles qu'en soient les formes stéréo-isomères, visés à l'article 1er, paragraphe 2, de la loi du 28 juin 1989 susvisée, qu'ils soient ou non inclus dans un médicament ou toute préparation[...]
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Document numeriques Document numérique
Arrêté du 14 février 1994 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage

Arrêté du 14 février 1994 fixant la liste des personnes pouvant être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives compétents en matière de dopage

Ministère de la jeunesse et des sports | 1994
Texte legislatif
EXTRAIT Peuvent être choisies pour siéger dans les organes disciplinaires des fédérations sportives les personnes dont les noms suivent [...]
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Arrêté du 15 février 1995 complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret n°93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi n°89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Arrêté du 15 février 1995 complétant l'arrêté du 11 juillet 1994 pris en application de l'article 1er du décret n°93-710 du 27 mars 1993 concernant les contrôles prévus par la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et par la loi n°89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage de produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives

Ministère de la jeunesse et des sports | 1995
Texte legislatif
Ajout de 18 noms de fonctionnaires (habilités à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions prévues par les dispositions de la loi du 16 juillet 1984) à la liste de l'arrêté du 11 juillet 1994.
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Arrêté du 15 mars 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Nancy

Arrêté du 15 mars 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Nancy

Ministère de la jeunesse et des sports ; M. G. BUFFET ; B. KOUCHNER | 2001
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'exploration de la fonction respiratoire et de l'aptitude à l'exercice de l'hôpital d'adultes des hôpitaux du Brabois, allée[...]
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Arrêté du 17 juillet 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier régional et universitaire de Caen

Arrêté du 17 juillet 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier régional et universitaire de Caen

Ministère de la jeunesse et des sports ; M. G. BUFFET ; B. KOUCHNER | 2001
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'explorations fonctionnelles A du centre hospitalier régional et universitaire de Caen. Art. 2. - Le responsable de cette a[...]
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Arrêté du 17 mai 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Poitiers

Arrêté du 17 mai 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Poitiers

Ministère de la jeunesse et des sports ; M. G. BUFFET ; B. KOUCHNER | 2001
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'explorations fonctionnelles, de physiologie respiratoire et de l'exercice du centre hospitalier universitaire de Poitiers. [...]
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Arrêté du 19 juillet 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier régional universitaire de Lille

Arrêté du 19 juillet 2001 agréant pour cinq ans l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier régional universitaire de Lille

Ministère de la jeunesse et des sports ; M. G. BUFFET ; B. KOUCHNER | 2001
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service d'addictologie du centre hospitalier régional universitaire de Lille. Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de [...]
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Arrêté du 1er avril 1985 portant création du Comité de l'éthique du loto sportif

Arrêté du 1er avril 1985 portant création du Comité de l'éthique du loto sportif

Ministère de la jeunesse et des sports ; A. CALMAT ; H. EMMANUELLI | 1985
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Il est créé auprès du ministre chargé des sports, qui le préside, un comité dénommé Comité de l'éthique du loto sportif. Art. 2. - Ce comité veille à la régularité du déroulement des événements sportifs retenus pour le jeu.[...]
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Arrêté du 2 février 2000 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 17 de la loi n°99-223 du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Arrêté du 2 février 2000 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 17 de la loi n°99-223 du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage

Ministère de la jeunesse et des sports ; J. DELPLANQUE ; L. ABENHAIM | 2000
Texte legislatif
EXTRAIT Art. ler. - Les substances mentionnées à l'article 17 de la loi du 23 mars 1999 susvisée, quelles soient ou non incluses dans un médicament ou une préparation, et les procédés mentionnés au même article sont énumérés en annexe du présen[...]
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Arrêté du 2 juillet 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Dijon

Arrêté du 2 juillet 2001 agréant l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier universitaire de Dijon

Ministère de la jeunesse et des sports ; M. G. BUFFET ; B. KOUCHNER | 2001
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service de psychiatrie adulte du centre hospitalier universitaire de Dijon. Art. 2. - Le responsable de cette antenne médicale de lu[...]
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Arrêté du 2 juillet 2001 portant agrément de l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier départemental Félix-Guyon de Saint-Denis-de-la-Réunion

Arrêté du 2 juillet 2001 portant agrément de l'antenne médicale de lutte contre le dopage du centre hospitalier départemental Félix-Guyon de Saint-Denis-de-la-Réunion

Ministère de la jeunesse et des sports ; M. G. BUFFET ; B. KOUCHNER | 2001
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. - Est agréé comme antenne médicale de lutte contre le dopage, pour une durée de cinq ans, le service de médecine II "addictologie" du centre hospitalier départemental Félix-Guyon de Saint-Denis-de-la-Réunion. Art. 2. - Le res[...]
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