Avis n°114 du 5 mai 2011. Usage de l'alcool, des drogues et toxicomanie en milieu de travail. Enjeux éthiques liés à leurs risques et à leur détection

Comité Consultatif National d'Ethique pour les science de la vie et de la santé (Paris) ; C. BURLET ; P. ROUVILLOIS ; J. L. VILDÉ | 2011
Texte legislatif

La Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie (MILDT) a saisi le Comité Consultatif National d'Ethique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) sur les possibilités de dépistage des drogues en milieu de trava[...]

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Avis n°15 du 16 octobre 1989 sur le dépistage des toxicomanies dans l'entreprise. Rapport.

Comité Consultatif National d'Ethique pour les science de la vie et de la santé (Paris) ; B. DESCAMPS-LATSCHA ; P. LAROQUE | 1989
Texte legislatif

Le Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé a été saisi par Madame Trautmann, en sa qualité de Président de la Mission interministérielle de lutte contre les toxicomanies, d'une demande d'avis sur les aspe[...]

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Avis n°80 du 4 décembre 2003. Orientation de travailleurs vers un poste comportant un risque. Rôle du médecin du travail et réflexions sur l'ambiguïté du concept d'aptitude

Comité Consultatif National d'Ethique pour les science de la vie et de la santé (Paris) ; M. SELIGMANN | 2003
Texte legislatif

Un avis sur le rôle et les responsabilités du médecin du travail dans la définition de l'aptitude du salarié

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Avis n°94 du 13 décembre 2006. La santé et la médecine en prison

Comité Consultatif National d'Ethique pour les science de la vie et de la santé (Paris) ; C. DESCHAMPS ; J. C. AMEISEN ; M. STASI | 2006
Texte legislatif

L'Observatoire International des Prisons (OIP) a saisi le CCNE le 3 janvier 2005, à propos des consultations de détenus à l'hôpital. La saisine concerne les problèmes éthiques liés au secret médical et aux conditions de consultation médicale des[...]

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Rapports du Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé sur les toxicomanies - Avis n° 43 du 23 novembre 1994

Comité Consultatif National d'Ethique pour les science de la vie et de la santé (Paris) ; A. FAGOT-LARGEAULT ; J. SEYLAZ | 1994
Rapport

Le comité national d'éthique ne s'embarrasse guère de précautions pour aborder de front certaines questions brûlantes... tout en restant prudent par rapport à l'application de certaines solutions issues de ses propres constats. Sous de multiples[...]

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