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Auteur Commission européenne = European Commission |
Documents disponibles écrits par cet auteur (39)
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Document texte divers
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2006FRANÇAIS : Les objectifs et les stratégies développées par l'Union Européenne dans la lutte contre l'usage nocif de l'alcool (programme de Santé 2003-2008) sont déclinés sous la forme d'une fiche synthétique avec un rappel des données épidémiol[...]Rapport
Commission européenne = European Commission ; JUSTICE AND HOME AFFAIRES ; DRUGS COORDINATION ; A. DECOURRIERE | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 200115 pays de l'Union Européenne apportent tour à tour leurs réponses concrètes aux problèmes juridiques posés par le trafic de stupéfiants : quelle est la réglementation applicable en matière de trafic au niveau national ; comment la notion de tra[...]Livre
Commission européenne = European Commission | Luxembourg : Office for Official Publications of the European Communities | 1995FRANÇAIS : La Commission des Communautés européennes a été invitée par le Conseil, dans ses conclusions et celles des ministres de la Santé, réunis au sein du Conseil du 13 novembre 1989, concernant la mise en oeuvre d'actions coordonnées de p[...]Livre
Commission européenne = European Commission ; Eurostat | Luxembourg : European Communities | Pocketbooks | 2005FRANÇAIS : Ce pocketbook fournit une sélection des chiffres sur la santé et ses déterminants. Il répond à une demande croissante de la politique communautaire dans le domaine de la santé publique pour des données et des indicateurs complets, c[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2003Les avertissements relatifs à la santé sont un moyen efficace d'informer sur les risques pour la santé et de prévenir le tabagisme, comme le montrent les études réalisées et l'expérience des pays qui les utilisent. La directive sur les produits [...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2011FRANÇAIS : Le but de ce Livre vert sur le jeu en ligne est de lancer une grande consultation (du 24 Mars au 31 Juillet 2011) sur les défis de politique publique et possiblement du marché unique qui résultent du développement rapide des offres d[...]Périodique
DELEGATION AUX AFFAIRES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES ; Commission européenne = European Commission | 2003FRANÇAIS : La directive 2001/37/CE, qui a été récemment confirmée, légitime l'action de l'Union Européenne en matière de lutte contre le tabagisme. L'UE peut désormais imposer aux Etats membres des règles sur la présentation et l'étiquetage des[...]Rapport
Pochette (mise à jour de la brochure éditée en 1996) présentant 19 fiches descriptives de réseaux transnationaux européens oeuvrant dans le domaine de la prévention des toxicomanies : T3E : Toxicomanies - Europe Echanges - Etudes; Cranstoun [...]Rapport
Étant donné que le volume des ventes de produits du tabac chauffés : - a augmenté d'au moins 10 % dans au moins cinq États membres, et que - le volume des ventes de produits du tabac chauffés au niveau du commerce de détail dépasse 2,5 % des v[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2021La Commission européenne a publié aujourd'hui son premier rapport concernant la directive sur les produits du tabac, cinq ans après la mise en application de celle-ci en 2016. Grâce à cette directive, l'Union a connu une baisse constante des tau[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2019L'Observatoire européen des drogues et des toxicomanies (OEDT; ci-après l'«agence»), créé en 1993, est l'une des agences décentralisées de l'UE. Son objectif, conformément à l'article premier du règlement (CE) nº 1920/2006 (ci-après le «règlemen[...]Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | 2016FRANÇAIS : L'article 20, paragraphe 10, de la directive 2014/40/UE (ci-après la «directive sur les produits du tabac» ou la «directive») fait obligation à la Commission de présenter un rapport au Parlement européen et au Conseil sur les risques[...]Rapport
C'est à un rythme sans précédent que les nouvelles substances psychoactives deviennent largement accessibles. Leur vitesse d'apparition et leurs vastes possibilités de distribution mettent à rude épreuve les procédures établies pour surveiller l[...]Texte legislatif
Inscription de l'ANPP et de la NPP (précurseurs du fentanyl) dans la catégorie 1 du règlement (CE) n° 111/2005 et du règlement (CE) n° 273/2004 afin d'instaurer des contrôles à leur importation. EXTRAIT L'ANPP est un précurseur immédiat du f[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - L'annexe IV du règlement (CE) n°1277/2005 est remplacée par le texte de l'annexe du présent règlement.Rapport
Commission européenne = European Commission | Bruxelles : Commission Européenne / European Commission | Eurobaromètre spécial / Special Eurobarometer | 2003ENGLISH : Nearly forty per cent (39.4%) of Europeans smoke, while far more (41.6%) have never smoked than have stopped smoking (18.5%). In 1995, 33.9% of Europeans smoked. Regionally-based variations cannot be said to exist, as both northern a[...]Rapport
Rapport
The Aspect Consortium ; Commission européenne = European Commission | Luxembourg : Office des publications officielles des communautés européennes | 2004Le premier chapitre de ce rapport est consacré aux effets nuisibles du tabagisme sur la santé des individus et de l'ensemble de la population en Europe. Il souligne les avantages liés à l'arrêt de la consommation de tabac. Le chapitre 2 montre[...]