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Auteur DGS |
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Texte legislatif
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DGS ; J. MENARD ; J. MARIMBERT ; E. COUTY ; R. BRIET | 1998L'indication de traitement antirétroviral après exposition, ou traitement prophylactique, est étendue à tous types d'exposition (sexuelles, par partage de matériel d'injection de drogues, blessures). Il convient d'organiser le fonctionnement d'u[...]Texte legislatif
DGS ; H. GUYMARD | 1996Cette circulaire définit les procédures concernant : - la poursuite de la diversification des modes de prise en charge par le dispositif spécialisé, - l'amélioration de la prise en charge des patients toxicomanes à l'hôpital (avec la mise en p[...]Texte legislatif
EXTRAIT Le risque de transmission d'agents infectieux du patient au soignant, connu pour le virus de l'hépatite B (VHB) a été rappelé dans les années quatre-vingt avec l'épidémie d'infections par le virus de l'immunodéficience humaine (VIH). Ce[...]Texte legislatif
DGS ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; Direction générale de l'action sociale ; W. DAB ; E. COUTY ; J. J. TRÉGOAT | 2004EXTRAIT Ces consultations [consultations jeunes consommateurs ou consultation cannabis ou CJC] doivent permettre une meilleure prise en compte des demandes des jeunes et de leur entourage en difficulté avec cette consommation et en facilitant l[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées ; DGS ; E. COUTY ; L. ABENHAIM ; J. D. COMBREXELLE ; D. LIBAULT | 2003EXTRAIT La présente circulaire a pour objet de faire connaître d'une part ces nouvelles recommandations thérapeutiques et d'autre part de préciser les modalités d'organisation du dispositif. Les objectifs recherchés sont : - de mieux détermine[...]Texte legislatif
Ministère de l'emploi et de la solidarité ; DGS ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins | 2002EXTRAIT La présente circulaire et le cadre d'utilisation annexé ont pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles la possibilité de prescrire la méthadone, dans le cadre de l'initialisation d'un traitement de substitution pour les tox[...]Texte legislatif
Ministère des solidarités, de la santé et de la famille ; DGS ; Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ; B. BASSET ; REVEL M. | 2005Cette circulaire a pour objet de décrire le système d'information visant à suivre l'activité et à permettre une évaluation des consultations destinées aux jeunes consommateurs de cannabis et autres substances psycho-actives [CJC], mises en place[...]Texte legislatif
DGS ; Direction de l'action sociale ; Division sida ; DSS ; A. M. BROCAS ; J. MENARD | 1999Les appartements de coordination thérapeutique assurent la coordination médicale et sociale nécessaire à la prise en charge des malades. Leur fonctionnement est suivi et évalué au niveau local par les cofinanceurs réunis par la DDASS. EXTRAIT[...]Texte legislatif
DGS ; Division sida ; A. LEFEBVRE ; J. LENAIN | 1997EXTRAIT L'objectif de votre action est de permettre aux personnes exposées à la suite d'un accident de prévention au risque de transmission du VIH par voie sexuelle ou par injection de drogue, de trouver une réponse adaptée à leur situation en [...]Texte legislatif
DGS ; A. LEFEBVRE | 1996EXTRAIT Le suivi des subventions octroyées au niveau national aux associations (ligne budgétaire 47-18-10) et les sommes qui vous ont été déléguées, en cours d'année (ligne 47-18-20) permettent d'établir les bilans suivants des actions menées d[...]Texte legislatif
DGS ; Division sida ; A. LEFEBVRE | 1997EXTRAIT Les objectifs sont triples : - conduire à un dépistage précoce de l'infection VIH pour tenir compte des avancées thérapeutiques ; - renforcer l'accessibilité au dépistage des personnes porteuses du virus ; - élargir le dépistage à l'[...]Texte legislatif
La politique de réduction des risques menée en direction des usagers de drogues a fait la preuve de son efficacité et doit être poursuivie en 1998. Les priorités vont au renforcement des programmes existants, à une meilleure couverture géographi[...]Texte legislatif
DGS ; J. F. GIRARD | 1996EXTRAIT [...] le Gouvernement a retenu le principe de créer dans chaque département au moins une équipe mobile d'information pour la prévention du sida (EMIPS), expérimentée à Paris depuis mars 1990. La labellisation d'une EMIPS dans chaque dép[...]Texte legislatif
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Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville ; DGS ; S. VEIL ; P. DOUSTE-BLAZY | 1995La mise en oeuvre d'actions de prévention des risques infectieux destinées aux usagers de drogues par voie intraveineuse et d'accessibilité au matériel d'injection stérile est une nécessité impérieuse de santé publique. De nouvelles actions qui [...]Texte legislatif
DGS ; J. F. GIRARD | 1997EXTRAIT La présente circulaire a pour objet, dans l'attente de cette refonte plus importante, de vous donner les instructions nécessaires pour adapter sans délai les pratiques de dépistage aux nouvelles données pour remédier aux dysfonctionneme[...]Texte legislatif
DGS ; H. GAYMARD | 1996EXTRAIT L'aide à domicile est destinée à des personnes atteintes par le VIH/sida dont l'état de santé ne nécessite pas une hospitalisation mais qui présentent une dépendance importante dans l'accomplissement des actes de la vie courante et, par[...]Texte legislatif
Ministère de la santé et des sports ; DGS ; D. HOUSSIN | 2009Cette circulaire vise à rappeler la nécessité de signaler au Centre opérationnel de réception et de régulation des urgences sanitaires et sociales (CORRUSS) toute alerte et crise à caractère sanitaire et social. EXTRAIT Les principales alert[...]Texte legislatif
La présente instruction a pour objet de définir les règles d'enregistrement des centres de soins d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) dans le répertoire FINESS.Texte legislatif
Cette circulaire rappelle l'entrée en vigueur au 1er janvier 2008 de l'interdiction de fumer dans les débits permanents de boissons à consommer sur place, casinos, cercles de jeux, discothèques, hôtels et restaurants (CHRDC) et précise les modal[...]Texte legislatif
Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ; DGS ; D. HOUSSIN | 2008Cette circulaire précise les modalités de mise en œuvre de l’interdiction de fumer dans les espaces extérieurs. EXTRAIT L'interdiction de fumer ne concerne pas les terrasses stricto sensu ("emplacement sur le trottoir d'une voie publique où [...]Texte legislatif
Modalités de transformation des centres spécialisés de soins aux toxicomanes (CSST) et des centres de cure ambulatoire en alcoologie (CCAA) en centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), Explicitation des mission[...]Texte legislatif
Cette circulaire détaille les modalités d'application aux dispositifs électroniques de vapotage des dispositions relatives à l'interdiction de la publicité en faveur du tabac et de celles relatives à la publicité en faveur des médicaments à usag[...]Texte legislatif
Procédure de mise en place de structures expérimentales dites "communautés thérapeutiques". EXTRAIT La communauté thérapeutique est une structure d'hébergement qui s'adresse à un public de consommateurs dépendants à une ou plusieurs substanc[...]Texte legislatif
DGS | 1993EXTRAIT La présente circulaire commente le dispositif d'origine expliqué dans la circulaire du 20 janvier 1988, en ce qu'il demeure inchangé, et précise les adaptations et modifications prévues, dans ce domaine , par les nouveaux décrets. Vous [...]