• Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
    • Voir la rubrique recherche
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
    • Voir la rubrique sélections
    • Présentation
    • Contact
    • Voir la rubrique À propos

Entrez vos termes ici. Par défaut, la recherche utilise OU. Ajoutez « + » entre les termes pour une recherche avec ET. Pour plus d'options, consultez la Recherche avancée.

  • Aide
  • Recherche avancée
  • Périodiques

Recherche utilisant l'IA (non conversationnelle - chaque question est indépendante)

  • Aide

Portail documentaire

Site OFDT
Historique
Se connecter
    • Recherche simple
    • Périodiques
    • Publications OFDT
    • Textes législatifs
    • Nos dernières publications
    • Voir la rubrique recherche
    • Usages de drogues à l’adolescence
    • Usages de drogues féminins
    • Drogues et sécurité routière
    • Addictions en milieu professionnel
    • Addictions en milieu carcéral
    • Voir la rubrique sélections
    • Présentation
    • Contact
    • Voir la rubrique À propos
Sélectionner un type de recherche

Entrez vos termes ici. Par défaut, la recherche utilise OU. Ajoutez « + » entre les termes pour une recherche avec ET. Pour plus d'options, consultez la Recherche avancée.

  • Aide
  • Recherche avancée
  • Périodiques

Recherche utilisant l'IA (non conversationnelle - chaque question est indépendante)

  • Aide
  1. Accueil
  2. Retour

Auteur Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports

13 Documents disponibles écrits par cet auteur

  Ajouter le résultat à votre sélection
  Affiner la recherche
Arrêté du 17 septembre 2014 relatif aux antennes médicales de prévention du dopage

Arrêté du 17 septembre 2014 relatif aux antennes médicales de prévention du dopage

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports ; T. MOSIMANN | 2014
Texte legislatif
EXTRAIT Article 1. - [...] l'antenne médicale de prévention du dopage de La Réunion, implantée au centre hospitalier universitaire de Saint-Pierre et placée sous la responsabilité du docteur Bruno Lemarchand, médecin du sport, est agréée.
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 19 janvier 2016 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Arrêté du 19 janvier 2016 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports | 2016
Texte legislatif
SUBSTANCES INTERDITES I. Agents anabolisants II. Hormones peptidiques, facteurs de croissance, substances apparentées et mimétiques III. Modulateurs hormonaux et métaboliques IV. Stimulants MÉTHODES INTERDITES M1. Manipulation de sang ou d[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 21 février 2017 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Arrêté du 21 février 2017 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports | 2017
Texte legislatif
SUBSTANCES INTERDITES I. Agents anabolisants II. Hormones peptidiques, facteurs de croissance, substances apparentées et mimétiques III. Modulateurs hormonaux et métaboliques IV. Stimulants MÉTHODES INTERDITES M1. Manipulation de sang ou d[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Arrêté du 23 janvier 2015 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports | 2015
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. – Peut faire l'objet des sanctions pénales mentionnées au I de l'article L. 232-26 du code du sport la détention, sans raison médicale dûment justifiée, d'une ou des substances ou méthodes interdites figurant sur la liste ment[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Arrêté du 24 novembre 2014 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Arrêté du 24 novembre 2014 fixant la liste des substances et méthodes dont la détention par le sportif est interdite en application de l'article L. 232-26 du code du sport

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports ; T. MOSIMANN | 2014
Texte legislatif
EXTRAIT Art. 1er. – Peut faire l'objet des sanctions pénales mentionnées au I de l'article L.232-26 du code du sport la détention, sans raison médicale dûment justifiée, d'une ou des substances ou méthodes interdites figurant sur la liste menti[...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Décret n° 2015-1609 du 7 décembre 2015 autorisant la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « autorisations d'usage à des fins thérapeutiques délivrées aux sportifs »

Décret n° 2015-1609 du 7 décembre 2015 autorisant la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « autorisations d'usage à des fins thérapeutiques délivrées aux sportifs »

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports ; M. VALLS ; P. KANNER ; T. Braillard | 2015
Texte legislatif
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Décret n° 2015-645 du 9 juin 2015, relatif à l’établissement du module stéroïdien du profil biologique des sportifs mentionnés à l’article L. 232-15 du Code du sport

Décret n° 2015-645 du 9 juin 2015, relatif à l’établissement du module stéroïdien du profil biologique des sportifs mentionnés à l’article L. 232-15 du Code du sport

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports ; M. VALLS ; P. KANNER ; T. Braillard | 2015
Texte legislatif
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Décret n° 2016-83 du 29 janvier 2016 portant diverses dispositions relatives à la lutte contre le dopage

Décret n° 2016-83 du 29 janvier 2016 portant diverses dispositions relatives à la lutte contre le dopage

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports ; P. KANNER ; T. Braillard | 2016
Texte legislatif
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Décret n° 2017-723 du 2 mai 2017 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage

Décret n° 2017-723 du 2 mai 2017 relatif aux conditions d'agrément et de fonctionnement des antennes médicales de prévention du dopage

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports ; B. CAZENEUVE ; P. KANNER | 2017
Texte legislatif
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Instruction n° SG/MILDECA/DGS/DIJ/DJEPVA/DIGES/2016/43 du 5 février 2016 relative à la mise en place d'actions de prévention et de réduction des risques lors du championnat d'Europe de football 2016

Instruction n° SG/MILDECA/DGS/DIJ/DJEPVA/DIGES/2016/43 du 5 février 2016 relative à la mise en place d'actions de prévention et de réduction des risques lors du championnat d'Europe de football 2016

Premier ministre ; Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes ; Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports | 2016
Texte legislatif
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Ordonnance n° 2015-1207 du 30 septembre 2015 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer le respect des principes du code mondial antidopage

Ordonnance n° 2015-1207 du 30 septembre 2015 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer le respect des principes du code mondial antidopage

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports ; F. HOLLANDE ; M. VALLS ; P. KANNER | 2015
Texte legislatif
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Documents numériques
Rapport relatif à l'ordonnance n° 2015-1207 du 30 septembre 2015 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer le respect des principes du code mondial antidopage

Rapport relatif à l'ordonnance n° 2015-1207 du 30 septembre 2015 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer le respect des principes du code mondial antidopage

Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports | 2015
Texte legislatif
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
Document numeriques Document numérique
Rassemblements festifs organisés par les jeunes. Guide de la médiation

Rassemblements festifs organisés par les jeunes. Guide de la médiation

Ministère des affaires sociales et de la santé ; Ministère de la Justice ; Ministère de l'Intérieur ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de la Ville, de la jeunesse et des sports ; MILDECA | 2016
Rapport
L'instruction interministérielle du 31 mars 2015 co-signée par les ministres de l'Intérieur et de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a donné lieu à la désignation, par les préfets, de médiateurs rassemblements festifs dans les départements. [...]
Plus d'info
Ajouter à la sélection Ajouter à la sélection
open_link_url_notice Lien externe
Document numeriques Document numérique

  1. première page
  2. page précédente
  3. 1
  4. page suivante
  5. dernière page

(1 - 13 / 13)

Par page :

  • 25
  • 50
  • 100
  • 200

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Contact

OFDT

69 rue de Varenne
75700 PARIS

Tel : (+33) 01 41 62 77 16

Accès rapides

  • L’établissement
  • Les partenaires
  • La lettre d’information

Avertissement

Toute inclusion dans la base documentaire ne vaut pas crédit scientifique de l'OFDT

Suivez-nous

  • Traitement des données personnelles
  • Mentions légales
  • Plan du site