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Drogues et sécurité routière
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Article : Périodique
En raison des troubles de l'attention, de la mémoire et des fonctions exécutives engendrés, la consommation de cannabis doit constituer une contre-indication formelle à la conduite.Congrès
Alcool et santé : quel droit, quelles règles ? (10 juin 2014; Paris) ; Alliance Prévention Alcool, Organisateur de réunion ; C. GOT ; R. BOUTHIER ; P. ELINEAU ; R. KERDRAON ; P. ARWIDSON ; C. RIVIÈRE ; Y. BUR ; Y. CHARPAK ; C. PERRICHON ; S. KARSENTY | Alliance Prévention Alcool (APA) | 2014Article : Périodique
L'objet de ce consensus est de proposer une harmonisation nationale de l'interprétation des concentrations des cannabinoïdes dans le sang, qui n'entend pas se substituer à la législation en vigueur. En préambule, le texte de loi s'appliquant à l[...]Bulletin : Périodique
Tendances, n°91 - Décembre 2013 - La réponse pénale à la conduite sous influence (alcool et stupéfiants)
I. OBRADOVIC | 2013FRANÇAIS : Quelque quarante ans après l'interdiction de conduire au delà d'un seuil légal d'alcool dans le sang et dix ans après celle de tout usage de stupéfiants au volant, ce numéro 91 de Tendances se propose d'analyser l'application de la l[...]Bulletin : Périodique
Infostat Justice, n°123 - Septembre 2013 - Le traitement judiciaire de la délinquance routière
O. TIMBART ; M. D. MINNE | 2013Le traitement judiciaire de la délinquance routière a beaucoup évolué sur la dernière décennie. Pour faire face à une explosion de ce contentieux (+30 % de 2000 à 2011 pour atteindre 300 000 condamnations sanctionnant 370 000 infractions), suite[...]Article : Périodique
J. B. RICHARD ; B. THELOT ; F. BECK |FRANÇAIS : Position du problème : Quel que soit le type d’accident, leur prévention passe par une meilleure connaissance des causes et des facteurs de risque de leur survenue. Le Baromètre santé fait partie des enquêtes en population générale q[...]Chapitre
Le cadre de la politique française de lutte contre les drogues illicites est fixé par la loi du 31 décembre 1970, intégrée dans le Code pénal et le Code de la santé publique. Celle-ci réprime l'usage et le trafic de toute substance ou plante cla[...]Chapitre
Pour des raisons fiscales et d'ordre public, la consommation et la distribution d'alcool sont réglementées depuis plusieurs siècles. Les préoccupations de santé publique du législateur se sont traduites par l'instauration d'un cadre juridique re[...]Chapitre
En France, la conduite d'un véhicule sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants est interdite . Les contrôles d'alcoolémie et les dépistages de stupéfiants sont systématiques en cas d'accident mortel ou corporel ayant entraîné des blessures. I[...]Rapport
Cet ouvrage collectif s'attache à décrire les grandes problématiques liées aux problèmes addictifs en France. Vingt ans après la mise en place de l'Observatoire les améliorations du dispositif d'information sur les drogues permettent d'en avoir [...]Article : Périodique
M. PERRIN ; E. HALART ; D. COSTE ; Y. LECOMPTE ; M. LHERMITTE |FRANÇAIS : Objectif : Étude rétrospective des résultats des analyses de confirmation pratiquées par deux laboratoires, étude des performances des tests de dépistage (calcul de la valeur prédictive positive), évaluation de la fiabilié diagnostiq[...]Rapport
J. P. ASSAILLY, Directeur de la recherche ; F. FACY ; F. CHATENET ; L. WEBER ; H. MARTINEAU ; A. BILLARD ; A. MORANGE ; J. CESTAC ; L. PETER ; M. MAUGENDRE | Champs sur Marne : Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR) | 2012La question de l'autoévaluation se pose tout au long du continuum éducatif en sécurité routière et à propos de tous les comportements routiers dangereux. Ce rapport présente trois études, à trois étapes critiques de la conduite sous influence d[...]Rapport
Depuis 2007, les personnes interpellées pour détention et usage de stupéfiants peuvent se voir ordonner d'effectuer un « stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants ». Cette sanction pécuniaire, à la charge du contrev[...]Livre
Première génération née avec les technologies de l'information, les "nouveaux ados" perçoivent la publicité et la communication différemment de leurs aînés. Toute campagne destinée à ce public doit donc prendre en compte ces spécificités. Mais l[...]Article : Périodique
La 40ème Matinée scientifique a été consacrée à la présentation de l'Observatoire Ireb 2012 "Les Français et l'alcool" qui comprend un important volet sur la sécurité routière. Françoise Facy, directeur de recherche honoraire à l'Inserm, spécial[...]