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Thésaurus mots-clés > Droit et justice > Disciplines et législation > DROIT PENAL
DROIT PENALSynonyme(s)CODE PENAL ;DROIT CRIMINEL PROCEDURE PENALE |
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Thèse, mémoire
MANGOT E. | 1992FRANÇAIS : Cette étude porte, dans une première partie sur la justification matérielle de la présomption de culpabilité. A cet effet, la recherche d'efficacité passe par la mise en place de particularités procédurales renforçant les moyens d'ac[...]Rapport
Chapitre
Estimer le nombre de toxicomanes impliqués dans le système de justice criminelle et déterminer leurs besoins en matière de traitement, sont des démarches primordiales pour la mise en place de politiques efficaces. Les résultats d'une enquête s'a[...]Livre
FRANÇAIS : L'auteur revient sur "l'affaire Festina" (Tour de France 1998) et présente en trois parties : des commentaires d'ordre général assortis de révélations sur l'influence pernicieuse de l'affaire Festina dans le fonctionnement du cyclism[...]Livre
Thèse, mémoire
C. VIENNOT, Auteur ; P. PONCELA, Directeur de thèse | Paris : Dalloz | Nouvelle Bibliothèque de Thèses | 2012Les réformes de la procédure pénale se succèdent, transformant en profondeur le jugement pénal. L'ouvrage de Camille Viennot vient à point nommé dans le contexte actuel de cette étonnante mutation de l'acte de juger à laquelle nous assistons, sa[...]Article : Périodique
Malgré l'interdit, du cannabis (et d'autres substances...) est parfois introduit à l'hôpital, par les patients mais aussi par des « dealers ». Le soignant témoin de la présence du produit doit intervenir, pour protéger le patient, dans un cadre [...]Rapport
A. CHALANDON | 1987FRANÇAIS : Projet de loi présenté par le Ministre de la Justice pour le gouvernement Chirac.Périodique
LEYRIE J. | 1992FRANÇAIS : Le rôle de ces médicaments (il existe une vingtaine de spécialités de cette série) dans des passages à l'acte homicide amène t-il à réclamer le reconnaissance d'un état de démence au sens de l'article 64 actuel du Code Pénal. Evocati[...]Chapitre
Ce chapitre est consacré à l'évolution du rôle des poursuites judiciaires dans le contexte de la "guerre contre la drogue". Une nouvelle législation et de nouvelles techniques permettent aux procureurs non seulement d'augmenter la capacité de le[...]Rapport
D. BALLOTTA ; N. DORN ; B. DE RUYVER ; C. BLACK ; K. VAN IMPE ; T. VANDER BEKEN | Lisbon : OEDT / EMCDDA | Insights, ISSN 1606-1683 | 2002FRANÇAIS : Cette analyse des poursuites judiciaires en matière de drogues dans les Etats membres met en parallèle, dune part, le cadre légal et d'autre part, la pratique judiciaire effective de chaque pays. Elle s'organise en deux parties : la[...]Livre
Le tour résolument punitif pris par les politiques pénales lors de la dernière décennie ne relève pas du simple diptyque "crime et châtiment". Il annonce l'instauration d'un nouveau gouvernement de l'insécurité sociale visant à façonner les cond[...]Livre
La prison est nocive. On en sort asocial, aussi faut-il prévoir d’autres types de peines qui remplaceront de nombreux emprisonnements, surtout pour la petite délinquance, de loin la plus importante : usage accru de l'amende, réparation symboliqu[...]Article : Périodique
A. MARTIN ; M. ORSAT ; N. NABHAN-ABOU ; C. BARRE ; C. LOZACHMEUR ; R. CLEMENT ; D. DRAPIER ; H. VERGNAUX |FRANÇAIS : Contexte : La consommation excessive d'alcool est un problème majeur de santé publique en France et notamment dans les Pays de la Loire et en Bretagne. Elle serait un facteur favorisant les infractions pénales. Il existe un paradoxe,[...]