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Rapport
Quinze ans après le vote d'une loi à laquelle on a bien voulu donner mon nom, et qui, à l'époque avait fait oeuvre pionnière, en Europe, pour la lutte contre le tabagisme, le tabac reste la première cause de mort évitable en France. On compte en[...]Rapport
La consommation nocive d'alcool, définie comme la consommation de plus de 10 verres standard par semaine (repère national de consommation à moindre risque retenu en France), est très préjudiciable à la santé. En France, y mettre fin permettrait [...]Rapport
Rapport
LEGRAIN M. ; Groupe de réflexion sur l'utilisation des hypnotiques et tranquillisants en France | Paris : Syndicat National de l'Industrie Pharmaceutique (SNIP) | 1990Ce document exhaustif évoque successivement les indications spécifiques des benzodiazépines et apparentés (anxiété, insomnie, dépression, alcoolisme, schizophrénie, affections somatiques) dans le cadre de diverses modalités thérapeutiques. La co[...]Rapport
Assemblée nationale, Groupe de travail SRC (Socialiste, Radical, Citoyen) ; D. VAILLANT | Paris : Assemblée nationale | 2011Présentation : Ce rapport sur la légalisation contrôlée du cannabis est le fruit du travail mené, entre mars 2010 et aujourd'hui, à l'Assemblée Nationale par des députés du groupe SRC, dont Dominique Raimbourg et Annick Lepetit, présidé par Dan[...]Document texte divers
Groupe de travail Médecins du sport et lutte contre le dopage ; J. P. ESCANDE ; O. ROUSSEL | Paris : Ministère de la Jeunesse et des Sports | 1998Le rapport d'étape du Groupe de travail a mis en lumière l'inadaptation de l'arsenal législatif et réglementaire, l'absence de doctrine médicale affirmée et d'implication structurée du corps médical, les effets pervers de la thèse de "l'autonomi[...]Rapport
Le présent groupe de travail relatif « aux contre-indications médicales à la conduite automobile » constitué conformément à l'arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, daté du 2 avril 2003 « a eu pour mission de[...]Rapport
Conformément à la mission qui leur a été confiée par le Directeur général de la Santé les auteurs ont étudié l'intérêt et la faisabilité de l'interdiction de vente de tabac aux mineurs. Cette réflexion entre dans le cadre du renforcement de la l[...]Rapport
DAUTZENBERG, B. ; Ministère de l'emploi et de la solidarité | Paris : DGS (Direction Générale de la Santé) | 2001Depuis la promulgation de la Loi Evin en 1991, les données scientifiques sur les effets du tabagisme passif se sont accrues et le niveau d'exigence de protection de la santé s'est amplifié, justifiant une analyse approfondie et actualisée du tab[...]Rapport
Le groupe de travail a auditionné tous les acteurs impliqués dans l'organisation des soirées ou des week-ends. Certains facteurs semblent avoir un rôle dans la réduction du risque et c'est autour de ces facteurs que le groupe a organisé les préc[...]Rapport
Rapport
M. L. TOVAR ; J. M. COSTES ; A. ACHOUR ; E. BENOIT ; E. COUTANT ; B. LIGNIER ; L. ROMO | Dijon : SEDAP | 2021FRANÇAIS : Afin de mieux comprendre les mécanismes qui incitent certains joueurs à s'engager dans des comportements problématiques, la Société d'Entraide et d'Actions Psychologiques (SEDAP) a mené en 2019-2020 une étude sur les impacts des gain[...]Rapport
Le rapport d'information propose un état des lieux des modes de production et d'analyse des statistiques des délinquances. Sur la base des auditions et déplacements organisés par la mission, celle-ci fait plusieurs constats. L'état 4001, princip[...]Rapport
Au terme de quatre mois de travaux, M. Jean-François Lamour (UMP, Paris) et Mme Aurélie Filipetti (SRC, Moselle) dressent un bilan de la mise en application de la loi n°2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régu[...]Rapport
Avec plus de 70 000 morts par an, le tabac reste la première cause de mortalité évitable en France et représente une charge élevée pour la collectivité, estimée à plus de 45 milliards d'euros. Le Comité d'évaluation et de contrôle des politiques[...]