Accueil
Mots-clés
Documents disponibles dans cette catégorie (558)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Rapport
Le 16 mars 2020, la France débutait son premier confinement et fermait ses frontières. Effet inattendu et collatéral de cet évènement historique, les achats de tabac réalisés auprès du réseau des buralistes ont très fortement progressé. De janv[...]Rapport
La commission des affaires sociales fait le point sur l'application de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST). Pour chacun des 4 titres de la loi est pré[...]Rapport
Ministère de la Santé et des Services sociaux (Québec) ; D. COUDÉ ; L. MADJRI ; J. VILLENEUVE ; G. DEFOY | Québec : MSSS | 2021La Loi encadrant le cannabis (RLRQ, chapitre C-5.3) sous la responsabilité du ministre de la Santé et des Services sociaux est entrée en vigueur le 17 octobre 2018, date de la légalisation du cannabis au Canada. Inspirée des mesures et bonnes pr[...]Rapport
La proposition de loi de M. B. Joly vise à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes, principalement en interdisant la vente des produits du tabac aux mineurs de moins de 18 ans. Il s'agit d'une proposition d'origine sénatoriale motiv[...]Rapport
Rapport
Dans le premier chapitre de son rapport pour 2004, l'Organe international de contrôle des stupéfiants analyse l'interaction entre l'offre et la demande et souligne la nécessité dune approche équilibrée et intégrée. Les gouvernements ne peuvent p[...]Rapport
Le rapport 2005 de l'Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS) fait le point sur le système international de contrôle des drogues, la coopération, l'action nationale et l'application des traités internationaux. Il décrit la situati[...]Texte legislatif
L'article 216 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé autorise le Gouvernement à prendre par ordonnance, avant le 26 janvier 2017, les dispositions nécessaires à la transposition de la directive 2014/40[...]Rapport
La Loi sur le tabac au Québec, qui a été adoptée unanimement par l'Assemblée nationale le 17 juin 1998, constitue la pièce maîtresse de l'intervention gouvernementale en matière de lutte contre le tabagisme. Cette loi comporte un large éventail [...]Rapport
Cette proposition de loi trouve son origine dans la proposition de loi d'un sénateur qui, dans son article premier proposait d'interdire la vente des produits du tabac aux mineurs âgés de moins de seize ans. L'auteur fait l'historique de la prop[...]Rapport
Dans le cadre d'une réflexion générale sur les collaborations existantes ou à envisager entre la DGS et l'INSERM, trois sous-groupes de travail se sont constitués sur les thèmes alcoolisme, tabagisme, toxicomanie. L'objet de ces groupes a été de[...]Texte legislatif
B. BENDTSEN ; Conseil de l'Union européenne | 2002Dans le cadre du programme "l'Europe contre le cancer", diverses mesures sont à mettre en oeuvre, notamment celles abordant la publicité et le parrainage en faveur des produits du tabac. EXTRAIT LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE RECOMMANDE AU[...]Article : Périodique
J. JEBADURAI ; F. SCHIFANO ; P. DELUCA |OBJECTIVE: This study aimed to review the available evidence-based literature on novel psychoactive substances and to inform health care professionals. METHODS: Internet searches were carried out using Google and Yahoo by using specific key wo[...]Rapport
This report summarises the findings of a systematic literature review undertaken for the European FASE project and provides examples of practice underway in Europe to reduce harm in drinking environments. [Editor's abstract]Rapport
L. JONES ; A. ATKINSON ; K. HUGHES ; G. WHELAN ; M. A. BELLIS | Liverpool : Centre for Public Health | 2010Techniques used to reduce harm in drinking environments range from rigorous police enforcement of licensing and other legislation to cooperative approaches that seek to train staff in licensed premises and engage nightlife industries in socially[...]