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Article : Périodique
Périodique
C. DUBOIS | 1996FRANÇAIS : Touchée de plein fouet par la crise économique, la région Nord l'est aussi par la drogue. Les associations tentent de faire face au problème mais elles ne disposent que de moyens extêmement limités. (Résumé de la revue)Texte legislatif
Conseil de l'Union européenne ; C. VEERMAN | 2004EXTRAIT Article 1er. - Le présent règlement fixe des règles pour la surveillance du commerce entre la Communauté et les pays tiers de certaines substances fréquemment utilisées dans la fabrication illicite de stupéfiants ou de substances psycho[...]Texte legislatif
Conseil de l'Union européenne ; L. ENGQVIST | 2001EXTRAIT Les mesures applicables à l'huile de sassafras sont aujourd'hui interprétées de manière divergente au sein de la Communauté, puisque cette huile est considérée comme un mélange contenant du safrole et est donc contrôlée dans certains Ét[...]Texte legislatif
Commission des communautés européennes = Commission of the European communities ; F. BOLKESTEIN | 2002Il convient de mettre en application la décision, adoptée en mars 2001 par la commission des Nations unies pour les tupéfiants, d'intégrer l'anhydride acétique et le permanganate de potassium dans le tableau I de l'annexe de la Convention 1988 d[...]Texte legislatif
EXTRAIT Art 1er. - 1. Le présent règlement fixe les mesures à prendre pour surveiller le commerce entre la Communauté et les pays tiers de substances fréquemment utilisées pour la fabrication illicite de stupéfiants et de substances psychotrope[...]Texte legislatif
EXTRAIT [...] plusieurs recommandations du groupe d'action portent sur des mesures non couvertes par le règlement (CEE) n°3677/90, notamment en ce qui concerne certaines obligations pour l'exportation de substances chimiques, l'extension de la [...]Texte legislatif
Modifications de l'article 26 du règlement (CE) 111/2005 : s'agissant des nouveaux types de précurseurs, les agents des douanes peuvent saisir toute substance non classée, du moment qu’il existe suffisamment de preuve montrant qu'elle est destin[...]Texte legislatif
EXTRAIT Article 1er. - L'annexe IV du règlement (CE) n°1277/2005 est remplacée par le texte de l'annexe du présent règlement.Livre
FRANÇAIS : Cet ouvrage aborde de manière globale le problème de contrôle du tabac aux Etats-Unis et au niveau international. Quelles ont été les stratégies mises en place au niveau politique pour contrecarrer l'offensive et la puissance de l'in[...]Périodique
Dans le cadre du travail visant à la diminution de la consommation de drogue, ce document explore les différents éléments (juridique, prévention, thérapeutique, statistique, formation, recherche) qui dans leur ensemble donnent vie aux "programme[...]Document texte divers
Rapport
Le rapport du point focal luxembourgois de l'OEDT sur la situation du phénomène de la drogue au Grand-Duché présente successivement les tendances et actions politiques, le réseau national d'information et les statistiques officielles. Après un r[...]Périodique
A. EHRENBERG | 1993FRANÇAIS : Le style politique français de lutte contre les drogues se comprend en fonction d'une faible culture de santé publique et d'une forte croyance au droit pénal. On peut en rendre compte à l'intersection, d'une part, des transformations[...]Chapitre
FRANÇAIS : Au nom de tous les policiers spécialisés en matière de grand banditisme et plus particulièrement de ceux qui "font des stups", nous qui attendions depuis plus de vingt ans qu'un homme politique courageux s'attaque au difficile problè[...]