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La Documentation française
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Rapport
Le député Jean-Luc Warsmann présente, dans son rapport remis au ministre de l'intérieur, 44 mesures pour améliorer la lutte contre le trafic des stupéfiants. Selon ce rapport il est nécessaire de renforcer les moyens de lutte en amont sur les ro[...]
Congrès
1ère Biennale HCEIA (30 novembre - 1er décembre 1989; Palais de l'Unesco, Paris) ; HCEIA, Organisateur de réunion ; Commission des communautés européennes = Commission of the European communities, Organisateur de réunion | Paris : La Documentation française | 1990Réunis autour de quatre thèmes : - les avancées biologiques en alcoologie ; - l'alcool et le coeur ; - les enjeux économiques de l'alcool et de l'alcoolisation ; - l'alcool et la désocialisation, des experts européens font le point des conn[...]
Rapport
Au 1er janvier 2000, dans la pppulation carcérale, les personnes condamnées pour infraction principale l'ILS représentent 14,8% de la population carcérale (4910 personnes). Dans ce rapport, quelques pages (118, 104 à 107, 126, 128, 146 à 148, 15[...]
Rapport
Le rapport présente tout d'abord un bilan de la prise en charge des personnes placées sous main de justice (l'exécution des peines privatives de liberté et leur aménagement, l'exécution des peines en milieu ouvert, les actions d'insertion notamm[...]
Livre
FRANÇAIS : Comme suite à une question posée par le Premier Ministre concernant les relations entre les accidents et l'alcoolisation en distinguant l'alcoolisation chronique de l'alcoolisation occasionnelle, le Haut Comité a procédé, entre octo[...]
Rapport
Chapitre
Ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale | Paris : La Documentation française | 1989Statistiques sur la consommation de médicaments psychotropes (plus alcool et tabac, associés ou non) entre 1970 et 1987 ; présentation du dispositif de contrôle de l'abus, avec notamment les mesures du 15 avril 1989.
Rapport
Rapport
L'annuaire présente une version chiffrée de l'activité judiciaire. Le plus souvent les chiffres concernent l'évolution sur 5 ans, avec, pour la première fois cette année, les séries statistiques de la dernière année connue, soit 2001 ou 2002 sel[...]
Rapport
L'annuaire présente une version chiffrée de l'activité judiciaire. Le plus souvent les chiffres concernent l'évolution sur 5 ans, et les séries statistiques vont jusqu'à la dernière année connue, soit 2002 ou 2003 selon les domaines. Dans le cha[...]
Rapport
Rapport
Rapport
Après une présentation des moyens de la justice (nombre de juridictions, moyens budgétaires, implantations), l'annuaire de la Justice décrit le fonctionnement de la justice civile : activité des juridictions, description des saisines et des duré[...]
Rapport
Après une présentation des moyens de la Justice (nombre de juridictions, moyens budgétaires, implantations), l'annuaire décrit le fonctionnement de la justice civile : activité des juridictions, description des saisines et des durées de procédur[...]
Rapport
L'Annuaire de la justice présente une description chiffrée de l'actualité judiciaire et de ses moyens : nombre de juridictions, moyens budgétaires, implantations... Il décrit le fonctionnement de la justice civile : activité des juridictions, [...]
