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Congrès
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S. STANKOFF ; J. DHEROT ; Direction de l'administration pénitentiaire ; DGS | Paris : Ministère de la Justice | 2000L'objet de la mission était de faire un constat objectif sur l'exposition des personnes détenues, aux risques de transmission du VIH et des hépatites virales par voie sanguine et sexuelle, d'apprécier l'effectivité et l'efficacité des moyens de [...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2016Cette nouvelle publication remplace les annuaires statistiques de la Justice publiés régulièrement jusqu'en 2012. Elle établit comme eux une description statistique complète de l'activité judiciaire. Les premières parties de l'ouvrage "Référe[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2017Cette publication établit une description statistique complète de l'activité judiciaire, à la fois de manière thématique et selon différentes juridictions. Cette activité judiciaire est ensuite complétée par les moyens de la Justice (juridiction[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2018Cette publication établit une description statistique complète de l'activité judiciaire, à la fois de manière thématique et selon différentes juridictions. Cette activité judiciaire est ensuite complétée par les moyens de la Justice (juridiction[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; C. CHAMBAZ, Directeur de publication | Paris : Ministère de la Justice | 2019Cette publication établit une description statistique complète des activités de la justice, à la fois de manière thématique et selon différentes juridictions. Celle-ci est ensuite complétée par des données sur les moyens de la Justice (juridicti[...]Livre
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Analyse statistique de la population incarcérée en métropole présentant dans de nombreux tableaux la répartition des condamnés, des prévenus, la répartition par âge, la proportion de femmes, d'étrangers, les infractions, le taux de détention, et[...]Livre
A. KENSEY ; A. PITOUN ; R. LEVY ; P. V. TOURNIER | Paris : Ministère de la Justice | Travaux & Documents | 2003Le présent rapport rend compte d'une recherche sur la première phase de la mise en oeuvre du placement sous surveillance électronique (PSE) découlant de la loi du 19 décembre 1997 dans quatre sites. Nous avons observé les premiers pas du PSE et [...]Document texte divers
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Les toxicomanes incarcérés sont en majorité des hommes, jeunes (66% ont moins de 25 ans), célibataires, de nationalité française, 42% habitaient chez leurs parents, 57% ont atteint un niveau d'étude secondaire. 36% incarcérés pour infraction à l[...]Rapport
Ministère de la Justice, Sous-direction de la Statistique et des Études ; F. A. DONOU | Paris : Ministère de la Justice | 2023Ce rapport porte sur le traitement judiciaire des infractions à la sécurité routière. Il exploite deux sources : le fichier statistique Cassiopée, issu de l'application de gestion des procédures pénales du même nom, et le fichier statistique du [...]