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Rapport
G. BALLALOUD, Rapporteur ; Conseil économique, social et environnemental | Paris : Ed. des Journaux officiels | Avis et Rapports, ISSN 0767-4538 | 2015La lutte contre les conduites addictives est plus que jamais une priorité. L'alcool tue chaque année 49 000 personnes, le tabac 73 000. A 17 ans, plus de 4 jeunes sur 10 ont consommé du cannabis provoquant parfois des dommages irréversibles pour[...]
Rapport
Conseil économique, social et environnemental ; E. CANIARD ; M. J. AUGE-CAUMON | Paris : Ed. des Journaux officiels | Les avis du CESE, ISSN 0767-4538 | 2019Le tabagisme et la consommation nocive d'alcool constituent respectivement les première et deuxième causes de mortalité évitable en France. Même si la prévalence du tabagisme quotidien demeure élevée, la baisse récemment observée, notamment che[...]
Livre
FRANÇAIS : La loi n°2003-715 du 31 juillet 2003 visant à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes renforce le dispositif de lutte contre le tabagisme par l'énoncé d'une mesure phare : l'interdiction de vente des produits du tabac au[...]
Rapport
Ce rapport est la synthèse d'une part, des investigations effectuées par la cour des comptes auprès des administrations concernées, de deux groupements d'intérêt public (OFDT et complémentarité avec Toxibase, DIS-Drogues-Info-Service) et de troi[...]
Chapitre
En 1998 la cour des comptes avait publié un rapport particulier très critique sur dispositif de lutte contre la drogue et les toxicomanies et sur le rôle de la MILDT. Dans le cadre de son rapport général annuel 2001 elle dresse un bilan de l'évo[...]
Livre
Dans le prolongement de l'engagement du Président de la République de faire de la lutte contre la violence routière « une priorité pour le quinquennat » et dans un souci de responsabilisation des conducteurs, le Parlement a adopté deux textes co[...]
Rapport
Livre
Conformément aux dispositions de l'article L.136-1 du code des juridictions financières, la Cour des comptes adresse au président de la République et présente au Parlement son rapport annuel public. La première partie (volume I), intitulée "rapp[...]
Rapport
Le Premier ministre a saisi le CESE de la question de la réinsertion des personnes détenues. Treize ans après un précédent avis, et malgré certaines avancées, les changements en profondeur restent encore à réaliser. Les alternatives à la détenti[...]
Rapport
D. HENON ; Conseil économique, social et environnemental | Paris : Ed. des Journaux officiels | 2010La plus grande longévité des femmes est tempérée par des vulnérabilités spécifiques, le développement de comportements à risques et des inégalités d'accès aux soins. L'intégration professionnelle des femmes produit des effets positifs sur leur s[...]
Rapport
P. DA COSTA ; Conseil économique, social et environnemental | Paris : Ed. des Journaux officiels | 2007Treize personnes tuées chaque jour sur les routes en France, un coût économique des accidents de la route estimé à 24,9 milliards d'euros en 2005, la sécurité routière constitue un enjeu de société majeur. Si des améliorations importantes ont ét[...]
Livre
Cet ouvrage comprend les textes généraux législatifs et réglementaires en la matière, les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire et des préparations en contenant. De même y trouvera-t-on deux [...]
Livre
Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article R.5149 du code de la santé publique sont : les substances dangereuses énumérées à l'article R.5152 du code de la santé publique, les substances stupéfiantes, les substances psychotro[...]
Livre
Rapport
Elaboré par les journaux officiels, éditeur des textes de loi de la République française, cet ouvrage de la collection " la loi au quotidien " reprend les principaux textes relatifs au tabac : - interdiction de fumer dans les lieux de travail [...]
